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 |  Sujet: Nellydegasc – TOP – Coupable – 07 Novembre 1458 Ven 14 Jan - 1:02 | |
| Nellydegasc – 07 Novembre 1458 – Coupable – TOP
Juge : Shallimar
Procureur de l’Accusation : Ecm (pour Evanes)
Procureur du Réquisitoire : Ecm (pour Evanes)
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 50 écus + Prison 3 jours
Verdict rendu le 07 Novembre 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce 06 Octobre 1458, Nous Evanes, procureur du Languedoc, mettons en accusation devant ce tribunal Mestra Nellydegasc pour trouble à l'ordre public.
En effet, dans la nuit du 30 septembre au 01 octobre, l'accusée a brigandé Mestra Laure3, sur les chemins entre Castelnaudary et Carcassonne, la blessant et la délestant de tous ses biens.
Mestra Laure3 a pu reconnaitre son assaillant et en faire une description.
Voici la preuve de la victime, que je joins au dossier:
01-10-2010 04:16 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
01-10-2010 04:06 : Vous avez été racketté par Nellydegasc .
01-10-2010 04:06 : Vous vous êtes battu avec Nellydegasc (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
L'accusé se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles suivant du coutumier du Languedoc :
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende
Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Je rappelle que 'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.
Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici l'adresse où la demande pourra être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
La parole est à la défense !
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Messire Juge ,
Je reconnais en effet avoir attaqué Laure 3 que je connais pour etre une grande voyageuse qui se fait toujours proteger par son Correba de mari et garde du corps et qui se croit invulnerable . De la voir ainsi se promer seule ,j'ai voulu lui faire une farce et la tentation a été trop grande et meme sans un seul écu je lui aurait sauté dessus . Je suis vraiment désolée si je l'ai légèrement blessée , la nuit je suis trés maladroite et j'espere qu'elle n'a rien . D'ailleurs , je suis même revenue içi , pas pour le proçés mais pour la voir et avoir de ses nouvelles . Savez-vous que j'ai oui dire que Messire Correba est tellement protecteur, qu'il veut me signaler à toutes les armées pour me faire tuer !!moi ! une faible femme !! Il n'est pas tant en fureur que je lui ai prit sa bourse mais surtout ne n'avoir pas été présent pour la défendre . C'est un grand galant que ce Messire et je puis vous jurer qu'il l'adore . . Je les croise depuis tant d'années sur les chemins du Languedoc et d'ailleurs que s'il ne me connaissent que de loin , c'est toujours un plaisir pour moi de les revoir . Je suis un peu fauchée , là , mais je lui revaudrais çà à l'occasion . Merci de n'etre pas trop méchant , Monsieur le Juge .
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
En ce 28 octobre 1458, Nous Evanes Procureur du Languedoc, rappelons que nous sommes ici pour juger l'affaire de trouble à l'ordre public concernant Mestra Nellydegasc.
Mestra Nellydegasc est accusée d'avoir brigandé dans la nuit du 30 au 01 octobre 1458, Mestra Laure3, alors qu'elle voyageait sur les chemins entre Castelnaudary et Carcassonne.
Mestre Laure3 lors de sa déposition confirme avoir reconnue son agresseur en la personne de Nellydegasc... La description qu'elle en a fait ayant permis son arrestation !
Je remontre la preuve du dossier, soit la déposition de Mestra Laure3.
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01-10-2010 04:16 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
01-10-2010 04:06 : Vous avez été racketté par Nellydegasc.
01-10-2010 04:06 : Vous vous êtes battu avec Nellydegasc (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ
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Et maintenant, l'accusée elle-même avoue les faits lors de son témoignage !
Je la cite :
« Je reconnais en effet avoir attaqué Laure 3 »
« De la voir ainsi se promer seule ,j'ai voulu lui faire une farce et la tentation a été trop grande et meme sans un seul écu je lui aurait sauté dessus »
Je crois qu'il n'en faut pas plus à ce tribunal pour être convaincu de la culpabilité évidente et avouée de Mestra Nellydegasc !
Seulement voilà... Mestra Nellydegasc ne fait pas seulement qu'avouer les faits. Mestra Nellydegasc se moque ouvertement de sa victime et de son compagnon ainsi que de la cour !
Comment peut-on croire à ses soi-disant excuses, alors qu'elle avoue elle-même ne pas regretter son geste et que peut-importe ce que pouvait bien transporter la victime, ce que voulait l'accusée s'était clairement s'en prendre à Mestra Laure3 !
Comme il ne fait aucun doute de la culpabilité de l'accusée, il ne fait aucune doute qu'elle ne regrette absolument pas son geste, et qu'elle profite de ce procès pour narguer sa victime et son mari !
Mestra Nellydegasc en agressant Mestra Laure3, la blessant grièvement, au point de la laisser inanimée dans un champ. Ce qui est bien plus que « légèrement blessé » comme veut le laisser entendre l'accusée. En la dépouillant de tous ses biens, se rend coupable d'avoir enfreint les articles du coutumier du Languedoc suivant :
¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende
¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Parce que la culpabilité de l'accusée, qui ne fait aucun doute,
Parce que celle-ci ne regrette pas son geste,
Parce que le Languedoc doit être un comté sûr,
Je réclame une peine de prison de 3 jours et 50 écus d'amende, conformément aux articles du coutumier suivant :
¤ Article 4.3.2. : Emprisonnement - Une peine d'emprisonnement consiste à priver le
condamné de ses libertés pour une durée déterminée. Il/elle est alors enfermé(e) dans la prison du Château de Montpellier.
La durée de l'emprisonnement ne peut dépasser 3 jours pour les contraventions.
Pour les délits particuliers répétés, la peine de prison peut être de 1 à 10 jours en fonction de la classe sociale de l'accusé :
Vagabond ou paysan : 3 jours maximum
Artisan : 6 jours maximum
Notable et autres : 10 jours maximum
Pour les délits graves particuliers répétés, la peine de prison maximum est de 10 jours.
¤ Article 4.3.3. : Amende - Une amende est une condamnation à payer une somme d'argent fixée par le juge.
Elle peut être cumulée à une peine d'emprisonnement.
Le montant de l'amende est laissé à la discrétion du juge.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Quelles étranges affaires, finalement, que celles où l'on se retrouve face à un tribunal vide se disait le juge' La prévenue n'était pas là, pas de témoins et le procureur s'était contenté de transmettre les actes en vertu d'une collaboration judiciaire. Un peu triste, elle énonça. *
En vertu des lois du Comté du Languedoc dont nous nous faisons, aujourd'hui, les porte-parole, nous accédons à la requête du Procureur du Languedoc et condamnons la prévenue Nellydegacs à une peine de 3 jours de prison et 50 écus d'amende considérant que l'acte commis par cette dernière fut volontaire, gratuit, mais qu'elle ne témoigne ensuite aucun repentir et n'exprime aucune excuse. Pire encore, elle ne prend même pas le soin de se tenir à disposition pour le suivi de son procès.
* Elle saisit le marteau et l'abat sur le bureau. *
La Justice est rendue !
Aujourd'hui 7ème jour du 11ème mois de l'An 1458, à Pau.
Shallimar
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