Philios
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 |  Sujet: Benobor – TOP – Coupable – 01 Décembre 1458 Mer 5 Jan - 4:09 | |
| Benobor – 01 Décembre 1458 – Coupable – TOP
Juge : Shallimar
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : Tritium
Témoins de l’accusation :
 _thomas_
Lanater
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 1 écu
Verdict rendu le 01 Décembre 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
en ce dix-neuvième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante huit, nous, Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Benobor, résident Tarbais, pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre du village de Tarbes.
En effet, dans la nuit du dix-huitième au dix-neuvième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante huit, l'accusé a été reconnu lors d'une révolte contre la mairie de Tarbes, par _thomas_ d'Albature, milicien Tarbais de garde cette nuit là.
Les lois bafouées sont les suivantes :
**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
**********
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du conseil Comtal élu est légitime.
**********
5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
**********
J'espère que l'accusé a une bonne raison pour être resté éveillé cette nuit là, et avoir voulu s'en prendre à notre mairie !
Je vais appeler également _thomas_ d'Albature et anciennement connu comme nicholo à la barre pour qu'il vienne témoigner que l'accusé était bel et bien présent à cette révolte, ainsi que les autres miliciens qui l'auraient reconnu.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
J'attends maintenant avec impatience la défense de messire Benobor.
Merci votre Honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Oui, votre Honneur,
oui c'est vrai, j'étais cette nuit là parmis la révolte. Mais peut on appeller trouble à l'ordre public, le fait d'essayer de se faire entendre, de protéger sa famille et ses biens.
Oui votre honneur, je demande votre mansuétude pour un homme qui aime sa ville, et qui a eu le courage d'aller au bout de ses convictions.
Est-il pertinent de m'accabler d'une peine supplémentaire, moi qui m'est privé des ses biens matériels le temps d'une journée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre honneur,
J'attends encore l'arrivée des témoin, mais compte tenu que l'accusé reconnais son tord, et reconnais avoir confondu dans son élan manifestation et révolte, et d'autre part aux vues des troubles récents à Tarbes, y compris abandon de la mairie et révolte légalisée par la Comtesse, je demande la relaxe de ce citoyen, à condition qu'il ne récidive pas !
J'ai fini votre honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Je m'en remet au jugement de ce tribunal
merci votre honneur
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé _thomas_ à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Lanater à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Voilà donc un procès bien rapide, se dit le juge. Néanmoins, il fallait prendre le temps de juger consciencieusement. *
Sieur Benobor, je suis bien consciente que ces derniers temps à Tarbes ont été quelque peu agités.
Cependant, cela ne justifie pas le fait de prendre les armes contre la mairie à tour de bras dès lors que l'on n'est pas d'accord. Certes votre révolte n'a pas abouti, mais doit-on s'abstenir de punir toute acte délictueux dès lors qu'il n'y a pas de conséquence ? Je ne pense pas, ce serait alors la porte à la plus grande insécurité.
Aussi, je vous condamne pour avoir enfreint la législation béarnaise sur la révolte (3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du conseil Comtal élu est légitime.) et vous condamne à une peine de 1 écu symbolique pour vous rapeler que l'on ne prend pas les armes contre la mairie à la légère.
* Elle saisit le marteau et l'abat sur le bureau. *
La Justice est rendue !
Aujourd'hui 1er jour du 12ème mois de l'An 1458, à Pau.
Shallimar
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