Philios
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 |  Sujet: Drannoc – TOP – Coupable – 07 Décembre 1457 Mer 31 Mar - 16:03 | |
| Drannoc – 07 Décembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Dotch
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 20 écus
Verdict rendu le 07 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du Vendredi 30 Octobre 1457 un procès à l'encontre de Sir Drannoc pour Trouble à l'Ordre Public (TOP).
En effet, l'accusé à été apperçut à Mauléon en situation illégale puisque non attitré d'un laisser-passer en régle. Un courrier lui fût envoyé par Dame Mikiss, mais sans réponse.
Je vous cite donc, votre honneur, le décret enfreint qui m'amène aujourd'hui à vous :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Per lo Béarn !*
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenter par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation rendu à Pau le 30 Octobre 1457.
Aknail, Procureur du Béarn*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Dotch avait repris les affaires en cours, elle attendait la venue de l'accusé Messire Drannoc.*
Votre Honneur,
Comme vous pouvez le constater, l'accusé Messire Drannoc n'a pas daigné se présenter face à la cour pour répondre de ses actes.
Depuis la mise en procès de cet individu, il a quitté le sol Béarnais. Toutefois étant donné que l'accusé ne s'est pas présenté et qu'il a tout de même enfreint nos lois, je demande à son encontre une amende de 30 écus pour les frais de dossier.
*Réquisitoire rendu à Pau le 14 novembre 1457
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que le sieur Drannoc est coupable des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, avoir penestré en nostre comté, fin octobre 1457, sans autorisation de laissez-passer, violant de facto nostre droit coutumier !!
Ainsi, je condamne le sieur Drannoc à payer une amende de 20 écus sur le champ et lui recommande de prévenir la présvoté, la prochaine fois qu'il viendra icelieu.
Faict ce jour, du 7 décembre 1457, en la capitale de Pau.
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