Heartofstone. était accusé de T.O.P..(relaxé)

Heartofstone. était accusé de T.O.P..

Citation :

Nom du procureur : Evanes
Nom du juge : Divinius
Date du verdict : 08/12/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc

Acte d'accusation :

Citation :

En ce 03 novembre 1458, Nous Evanes Procureur du Languedoc mettons aux arrêts Mestra Heartofstone. dans le cadre de la loi martiale décrétée le 21 mai 1458 par sa grandeur Klan l'Acier.

Rappelons les articles du coutumier du Languedoc, ainsi que l'annonce du Comte de l'époque Klan l'Acier, sur la loi martiale, nous autorisant à mettre Mestra Heartofstone. aux arrêts ce jour.

¤ Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :

¤ Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;

¤ Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.

¤ Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
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De Nous, Klan l�Acier, Comte du Languedoc par la volonté du Peuple du Languedoc par reconnaissance de Sa Très Gracieuse Majesté, le Bon Roy Lévan IIIème du nom
A tous ceux qui la présente annonce liront ou entendront, faisons savoir :

Que suite aux man�uvres de bandes organisées de Brigands portant un danger réel et sérieux sur les villes du Languedoc comme sur le château, nous décrétons sans délai aucun la Loi martiale tel que prévu au coutumier :

Citation:
Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.


A compté de ce jour et jusqu'a la fin de la loi martiale, les frontières du Languedoc sont fermées.

En outre, nous autorisons le Procureur du Languedoc a ouvrir des procès par anticipation comme prévu dans la loi de procédure pénale.

Citation:
Article 1.1.1. : Toute personne qui se pense victime d�une infraction pénale a le droit de porter plainte, quels que soient le rang ou la fonction du mis en cause. Toute plainte doit nécessairement viser une personne dénommée et ne peut être faite contre X. En effet, aucune instance ne peut être déclenchée contre une personne indéterminée, le procès ne pouvant aboutir à aucune condamnation.
Le Procureur du Languedoc, ou toute autorité ayant compétence pour ouvrir un procès, peut, sur ordre du Coms, introduire une instance sans qu'il y ait encore d'infraction commise. Cette possibilité n'est ouverte que lorsque la sécurité intérieure du comté ou d'une partie intégrante de celui-ci est menacée gravement et sérieusement. Il est nécessaire qu'il existe des indices faisant présumer que la sécurité du Languedoc est compromise par la personne mise en accusation.

Tous les causeurs de troubles seront mis au fer dans des les délais les plus brefs

Fait au Château de Montpellier, ce XXI de l�an d�Horace 1458
Klan l�Acier, Comte de Lengadòc a écrit, ratifié, scellé et publié
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Avec la loi martiale décrétée et les frontières fermées, Mestra Heartofstone. devait se signaler auprès du conseil militaire du Languedoc pour obtenir un laisser passer pour être autorisée à entrer dans notre Comté!

Or celle-ci est entrée en Languedoc sans aucun droit!
Le prévôt, Mestra Liloie, lui a envoyé un courrier le 26 octobre la priant de quitter le Languedoc.
Or aucune réponse au courrier n'a été donnée, et Mestra Heartofstone. n'a pas daigné quitter le Languedoc.

Je joins au dossier, le courrier envoyé par le prévôt :
-------------------------------------Bonsoir,

Je vous rappelle que nous sommes en Loi Martiale, c'est-à -dire que vous
n'êtes pas les bienvenus en Languedoc, vous avez donc deux jours pour quitter
notre comté par bateau. Si vous êtes toujours présent d'ici là, un procès sera
déposé à votre encontre.

Liloïe Desage,
Baronne de La Voulte,
Prévôt des maréchaux.
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Ainsi que le registre de la mairie prouvant de la présence de Mestre Heartofstone. à Montpellier :

https://2img.net/r/ihimizer/img530/5646/heartofstone.png

Par ailleurs, en plus d'un courrier d'avertissement reçu par notre prévôt, sa grandeur le Comte Malkav de Vampérià a fait une annonce le 20 octobre 1458, rappelant que les frontières du Languedoc étaient fermées !
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Nous Malkav de Vampérià, Comte du Languedoc par le choix des urnes et reconnu comme tel par Sa Très Gracieuse Majesté le Bon Roy Lévan III de Normandie.

A tout ceux qui liront ou feront lire,

Salutations occitanes !

Tenons à signaler que les frontières du Languedoc sont toujours fermées jusqu'à nouvel ordre. Qu�ainsi, tout étranger à notre comté mettant un pied sur nos terres sans avoir au préalable demandé un laisser passer à notre Prévôt des Maréchaux Liloie le fait à ses risques et périls.
Nous ne saurions être tenu responsable de quoi qu'il puisse arriver aux personnes étant présents sur nos terres de manière illégale.

Nous sommes conscient que les procédures administratives sont parfois pompeuses mais pour votre sécurité étrangers, nous vous demandons de demander votre laisser passer au plus vite si ce n�est pas déjà fait. Le déplacement de nos armées peut avoir rapidement un effet désastreux sur vos personnes, nous n'aimerions pas voir des accidents se produire. Merci de votre compréhension.

Une fois cette modalité respectée, nous vous souhaitons au nom du comté du Languedoc un agréable séjour parmi les Languedociens. Vous aurez plaisir en toute sérénité à découvrir nos coutumes et notre franche addiction à la joie et à la bonne humeur.

Que Sainte Boulasse veille sur le calme en Languedoc !
Rédigé et scellé à Montpellier le 20ème jour du mois d'octobre 1458
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Mestra Heartofstone., en ne se conformant pas aux lois Languedocienne, est considérée comme une menace pour notre comté, et à ce titre doit être mis aux arrêts !

Qu'il soit su que Mestra Heartofstone. peut si elle le souhaite se faire aider d'un avocat, conformément à l'article suivant :

¤ Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra être faite:

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je laisse la parole à Mestra Heartofstone.!

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

"Atteinte depuis plusieurs années par la tuberculose, elle protège sa bouche avec son vieux mouchoir de coutil pour ne contaminer personne , et s'approche à la barre. Avant de parler , elle se racle la gorge et en extrait un gros mollard tout vert, qu'elle cache honteusement mais qui en dit long sur sa maladie.
S'incline respectueusement devant le Messire Juge et se présente"

Mes respects Monsieur Le Juge

Je me prénomme Heartofstone, et je viens d' la Confédération Helvétique, là où il n'y a pas l'feu au lac.
Je suis une voyageuse, et on m'accuse de troubles . Je l'sait bien qu'suis un ti peu troublée d'la tête , mais j'savais pas qu'c'était un délit.
J'suis v'nue rendre une tite visite à ma fille Zanclus ..

A ma connaissance, moi même, je n'ai jamais reçu de missive du prêvot m'invitant à m'tirer du languedoc, .
Je sais par contre qu' note cap'taine du bateau en avait reçu du courrier le sommant de quitter c'te région. Je l'ai bien suivit comme il m'a dit d'le faire, mais il s'est fait chopper par v'ote armée , et je me suis r'trouvée, seule avec mes amies, n' sachant pô où poser mon tafanari.
N'te bateau est à Montpellier dans l' port, nous d'vions partir en voyage.
De c' fait, je me suis installée au bord d'vote lac pour pêcher avec Dame Brengaine et Messire Broerek !

ils voul'diront eux, j'vais sorti mon litron de Vully, un pt'tit pinard d'part chez moi !! on s'est un ti peu bourré ! et on a bien remplit n'te panse avé du beau p'tit poisson !
et j'vous jure, j'ai pas troublé l'eau non plus! j'n'ai rien troublé du tout, même pas v'tre ordre public, j'ai rien d'rangé du tout.

d'ci même j'voudrai bien m'tailler, mais j'ne sais pas par où aller ! et comme vous l'voyez M'sieur le juge, j'n'ai qu'un oeil, l'ote, c'est un sanglier qui m'lé crevé pendant qu'je cuvais dans un fossé, j'tais tout' p'tite, j'avais à pein' 12 ans.
Et il m'manque bien c'lui là ! j'peux plus vous fair' d'clin d'oeil, aut'ment, j'vous vois plus.

J'vous d'mande donc tout' vote clémence.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Votre honneur, mesdames et messieurs, en ce jour du 06 décembre 1458, nous Nath31 procureur du Languedoc allons vous présenter notre réquisitoire dans l'affaire opposant dame Heartofstone au comté. Mestra Heartofstone est la compagne de voyage de dame Valon_horn et de Dame Rodnilla. Je risque donc de me répéter dans les faits, une fois de plus votre honneur.

L'accusée a bien fait une demande de laisser passer par l'intermédiaire du capitaine de bateau Luciosestio afin d'accoster à Montpellier. Laisser passer accordé comme nous l'a confirmé Dame Liloie. Ensuite on a demandé à l'accusée de quitter le Languedoc malgré le laisser passer. Elle a bien répondu au second courrier de dame Liloie lui intimant l'ordre de partir, en précisant son départ de Montpellier.
Or, après le poutrage du capitaine Luciosestio par l'armée du Languedoc et une incapacité de 42 jours dame Valon_horn n'a pas pu repartir.
Arrivée en bateau, elle ne pouvait repartir qu'en bateau.
Oui oui je sais votre honneur l'histoire est la même encore'.

« boit un verre d'eau et reprend »

Mestra Heartofstone a fait preuve de légèreté en ne prévenant pas les autorités de son impossibilité à quitter le languedoc, comme mestra Rodnilla et Valon_horn.
Mais, à mes yeux et au jour d'aujourd'hui, elle ne représente pas de danger pour notre comté.
De plus, la loie martiale a depuis été levée. Il n'y a donc pas de raison de demander une quelconque condamnation dans cette affaire.
Par conséquent votre honneur, je demande la relaxe de dame Heartofstone.

Je vous remercie.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

**Heureuse de voir sa fillotte Valon_Horn relaxée, ainsi que son amie Rodnilla elle attend sereine son propre verdict.Elle est toute de même confuse de ne pas avoir donné suite au courrier de la Baronne, courrier qu'elle a du laissé tomber dans le lac, sans qu'elle s'en aperçoive. Il est vrai qu'elle pêche à longueur de journée, sans troubler l'eau du lac."

Ouep! M'sieur l'juge, j'fais rien de mal dans l'langud'oc. j'ne f'sais qu'passer avec n'te cap'taine luciosestio. Quand il a été forcé d' s'arrêter, ben, mes amies et moi, n'avons plus su où nous réfugier.
..et à part d'troubler un ti peu l'eau de v'te lac, j'me répète, mais j'nai rien troublé d''aute.
" s'arrête quelques secondes de parler et hésite à avouer au juge"

j'm'excuse Mr l'juge,! mais j'reconnais, oui, qu'tout les matins, en bordure d'vote lac, j'invit' tous les pêcheurs à s'installer près d'moi ! j'me lève aux aurores, et j'appate l'poisson vec une' bouillie qu'je me concocte...
*sourit à Mr le juge, et attend sa clémence.

La défense a appelé Zanclus à la barre :

Citation :

Voici son témoignage :
Damoiselle zanclus s avance à la barre et regarde le juge ses jambes trembles elle à une peur bleu.

Bonjours monsieur le juge je viens ici pour défendre ma pauvre mère en effet elle est venus me voir, je suis moi même as Montpellier depuis plus d un moi personne ne m'as jamais rien dis .
J'ai déménagé voyant la tournure des évènements je ne suis pas une brigande ma pauvre mère non plus elle est presque aveugle elle as besoins de moi pour ses taches du quotidien.
Si nous devons partir je vous demande de nous laissez un peu de temps le capitaine du bateau vous me dite qu'il s'agit d un brigand j en suis encore toute bouleversé est à l'heure actuel en convalescence et nous somme incapable de prendre le bateau sans lui .
je dois prendre soins de ma pauvre mère qui ne ferrais pas de mal à une mouche elle se contente d un peu de pêche et beaucoup de vin sa je l avoue mais bon elle à souffert toute sa vie, mon père la molestais déjà assez pour que l'on la fasse souffrir encore et encore .
je vous le demande as genoux laissez nous encore un peu de temps et surtout ne juger pas cette pauvre femme pour des actes qu'elle ne comprend même pas elle même .

zanclus se retire les yeux pleins de larmes va rejoindre sa mère sur le banc des accusés

.
L'accusation a appelé Liloie à la barre :

Citation :

*La baronne écouta les témoignages, puis à son tour pris la parole.*

Je confirme l'arrivée de cette personne par bateau avec son groupe d'amis. Ainsi que, je confirme avoir accordé le LP à ce groupe de personnes, MAIS que le second courrier demandant de quitter nos terres a bien été envoyé.
Donc je me demande pourquoi est-ce que j'aurais envoyé ce courrier à toutes les personnes qui voyageaient ensemble, hormis mestra Heartofstone. comme elle le dit ?

Et, dans le pire des cas où mon pigeon se serait perdu, elle le dit bien, Lucio lui en a parlé, donc elle en avait connaissance.

Enoncé du verdict :

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
En ce 08 Décembre de l'an 1458, Nous Divinius, Juge du Comté du Langedoc, rendons la justice dans ce procès opposant Mestra Heartofstone. contre le comté.

Attendu que la dite accusé, n'a aucune trace d'activités illégal dans son casier Judiciaire. Ce qui est a mettre a son avantage.
Attendu que la Loi martial, n'est plus, et que la loi martial n'entre en action uniquement pour défendre les terres du Languedoc dans une période donnée, et limitée dans le temps. Et que si Danger, l'accusé représentait, désormais, il n'est plus.

Attendu que les demandes administrative aient été faites, et respecté.

Par Ces Motifs :

Nous Divinius, Juge du Comté du Languedoc. Déclarons Mestra Heartofstone. NON COUPABLE des faits qui lui sont reprochés, et la laissons libre dans ses mouvements.

La séance est levée !! Merci a tous! !