Valon_horn était accusé de T.O.P..(relaxé)

Procès ayant opposé Valon_horn au Comté du Languedoc

Valon_horn était accusé de T.O.P..

Citation :

Nom du procureur : Evanes
Nom du juge : Divinius
Date du verdict : 07/12/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc

Acte d'accusation :

Citation :

En ce 02 novembre 1458, Nous Evanes Procureur du Languedoc mettons aux arrêts Mestre Valon_horn dans le cadre de la loi martiale décrétée le 21 mai 1458 par sa grandeur Klan l'Acier.

Rappelons les articles du coutumier du Languedoc, ainsi que l'annonce du Comte de l'époque Klan l'Acier, sur la loi martiale, nous autorisant à mettre Mestre Valon_horn aux arrêts ce jour.

¤ Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :

¤ Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;

¤ Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.

¤ Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
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De Nous, Klan l'Acier, Comte du Languedoc par la volonté du Peuple du Languedoc par reconnaissance de Sa Très Gracieuse Majesté, le Bon Roy Lévan IIIème du nom
A tous ceux qui la présente annonce liront ou entendront, faisons savoir :

Que suite aux man'uvres de bandes organisées de Brigands portant un danger réel et sérieux sur les villes du Languedoc comme sur le château, nous décrétons sans délai aucun la Loi martiale tel que prévu au coutumier :

Citation:
Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais;
Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.


A compté de ce jour et jusqu'a la fin de la loi martiale, les frontières du Languedoc sont fermées.

En outre, nous autorisons le Procureur du Languedoc a ouvrir des procès par anticipation comme prévu dans la loi de procédure pénale.

Citation:
Article 1.1.1. : Toute personne qui se pense victime d'une infraction pénale a le droit de porter plainte, quels que soient le rang ou la fonction du mis en cause. Toute plainte doit nécessairement viser une personne dénommée et ne peut être faite contre X. En effet, aucune instance ne peut être déclenchée contre une personne indéterminée, le procès ne pouvant aboutir à aucune condamnation.
Le Procureur du Languedoc, ou toute autorité ayant compétence pour ouvrir un procès, peut, sur ordre du Coms, introduire une instance sans qu'il y ait encore d'infraction commise. Cette possibilité n'est ouverte que lorsque la sécurité intérieure du comté ou d'une partie intégrante de celui-ci est menacée gravement et sérieusement. Il est nécessaire qu'il existe des indices faisant présumer que la sécurité du Languedoc est compromise par la personne mise en accusation.

Tous les causeurs de troubles seront mis au fer dans des les délais les plus brefs

Fait au Château de Montpellier, ce XXI de l'an d'Horace 1458
Klan l'Acier, Comte de Lengadòc a écrit, ratifié, scellé et publié
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La loi martiale décrétée, et les frontières fermées, Mestre Valon_horn devait se signaler auprès du conseil militaire du Languedoc et avoir un laisser passer pour être autorisé à entrer dans notre Comté!

Or celui-ci est entré en Languedoc sans aucun droit, et le prévôt, Mestra Liloie, lui a envoyé un courrier le 26 octobre le priant de quitter notre comté.
Or aucune réponse au courrier n'a été donnée, et Mestre Valon_horn n'a pas daigné quitter le Languedoc.

Je joins au dossier, le courrier envoyé par le prévôt :
-------------------------------------Bonsoir,

Je vous rappelle que nous sommes en Loi Martiale, c'est-à -dire que vous
n'êtes pas les bienvenus en Languedoc, vous avez donc deux jours pour quitter
notre comté par bateau. Si vous êtes toujours présent d'ici là, un procès sera
déposé à votre encontre.

Liloïe Desage,
Baronne de La Voulte,
Prévôt des maréchaux.
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Ainsi que le registre de la mairie prouvant de la présence de Mestre Valon_Horn à Montpellier :

https://2img.net/r/ihimizer/img233/3605/mairiemp.png
https://2img.net/r/ihimizer/img51/2672/valonhorn.png

Par ailleurs, en plus d'un courrier d'avertissement reçu par notre prévôt, sa grandeur le Comte Malkav de Vampérià a fait une annonce le 20 octobre 1458, rappelant que les frontières du Languedoc étaient fermées !
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Nous Malkav de Vampérià, Comte du Languedoc par le choix des urnes et reconnu comme tel par Sa Très Gracieuse Majesté le Bon Roy Lévan III de Normandie.

A tout ceux qui liront ou feront lire,

Salutations occitanes !

Tenons à signaler que les frontières du Languedoc sont toujours fermées jusqu'à nouvel ordre. Qu'ainsi, tout étranger à notre comté mettant un pied sur nos terres sans avoir au préalable demandé un laisser passer à notre Prévôt des Maréchaux Liloie le fait à ses risques et périls.
Nous ne saurions être tenu responsable de quoi qu'il puisse arriver aux personnes étant présents sur nos terres de manière illégale.

Nous sommes conscient que les procédures administratives sont parfois pompeuses mais pour votre sécurité étrangers, nous vous demandons de demander votre laisser passer au plus vite si ce n'est pas déjà fait. Le déplacement de nos armées peut avoir rapidement un effet désastreux sur vos personnes, nous n'aimerions pas voir des accidents se produire. Merci de votre compréhension.

Une fois cette modalité respectée, nous vous souhaitons au nom du comté du Languedoc un agréable séjour parmi les Languedociens. Vous aurez plaisir en toute sérénité à découvrir nos coutumes et notre franche addiction à la joie et à la bonne humeur.

Que Sainte Boulasse veille sur le calme en Languedoc !
Rédigé et scellé à Montpellier le 20ème jour du mois d'octobre 1458
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Mestre Valon_Horn, en ne se conformant pas aux lois Languedocienne, est considéré comme une menace pour notre comté, et à ce titre doit être mis aux arrêts !

Qu'il soit su que Mestre Valon_horn peut s'il le souhaite se faire aider d'un avocat, conformément à l'article suivant :

¤ Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je laisse la parole à Mestre Valon_horn !

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Dame* Valon Horn se leva.

Dame Evanes Procureur du Languedoc,

Nous avons jeté l'ancre à Montpellier le 19 octobre 1458, suite à l'autorisation des autorités du Languedoc, demandées par notre capitaine, Luciosestio.
J'ai bien reçu le courrier de Dame Liloie, prévôte des maréchaux, m'avertissant que nous n'étions pas les bienvenus en Languedoc et suis effectivement restée sur le territoire, hors des délais accordés. Cependant, je m'insurge contre l'exactitude des accusations, je cite: "Or aucune réponse au courrier n'a été donnée, et Mestre Valon_horn n'a pas daigné quitter le Languedoc." Une réponse de ma part a bien été envoyée, le jour même: le 26 octobre 1458 à 23h44. J'ai répondu à Dame Liloie que notre présence en Languedoc n'était que provisoire:
"Bonsoir Dame Liloie,

N'ayez crainte: nous quittons Lodève à l'aube pour rejoindre notre bateau amarré à Montpellier: le Portugal nous attend!

Il me tarde cependant que la paix revienne en Languedoc: Lodève est une petite bourgade qui figure désormais dans le petit guide du voyageur que je constitue au fil de mes aventures.

Que Christos nous protège.
Cordialement,

Valon Horn"
(NDLR: ce texte joint correspond en substance à ce que Dame Liloie aura effectivement reçu, n'ayant pris soin de copier le message original. Dame Liloie pourra confirmer le contenu de ce message: c'est pourquoi je me permets de l'inviter à la barre des témoins).

Cependant, près d'une semaine plus tard, Dame Valon Horn pêche toujours tranquillement sur le lac de Montpellier. La raison? Le capitaine du navire qui devait l'emmener hors des frontières dans les délais autorisés, le dénommé Luciosestio, bien que voyageant avec Sophicie_tadelle, résidente et citoyenne locale, s'est fait malencontreusement occire par les défenseurs de Montpellier, la nuit du 27 au 28 Octobre 1458, sans aucune forme de procès. Cette nuit-là, nous quittions Lodève comme prévu pour rejoindre Montpellier et notre navire. Nous voilà donc à bon port, sans capitaine...
Ce n'est que le 1er Novembre 1458 à 18h40 que j'ai eu vent du sort qui lui avait été effectivement réservé. Les défenseurs de Montpellier n'y ont pas été de main morte! (42 jours d'indisponibilité). Le soir tombait sur nos esprits chamboulés. Les plans secondaires s'échafaudèrent donc, tout en sachant qu'il nous fallait en décider à tête reposée. Nous décidâmes de rester pêcher un jour supplémentaire pour y réfléchir - un jour de trop puisque le soir-même je me retrouvais convoquée au tribunal pour «trouble à l'ordre public».

Pourquoi tant de nonchalance de notre part? Parce que, naïvement, j'ai pensé que ma lettre du 26 octobre à la prévôte des maréchaux, additionnée de l'agression grave sans motif commise sur la personne de Messire Luciosestio le 27 octobre, ainsi que ma simple lettre de marchand ambulant du 1er novembre à Griffes, maire de Montpellier, résumant notre situation et son rapport avec la Loi Martiale, attestaient de ma bonne foi et du caractère inoffensif de ma présence en ces lieux.

Nous voici donc arrivés au second point nébuleux de cette accusation: «Il est nécessaire qu'il existe des indices faisant présumer que la sécurité du Languedoc est compromise par la personne mise en accusation. » Or, il n'existe précisément aucun élément faisant présumer que ma personne compromette la sécurité du Languedoc - si ce n'est un danger de mort pour quelques poissons des eaux profondes du lac de Montpellier.

Et si, en cette nuit du 2 novembre 1458, je ne me retrouvais suffoquée par ces accusations, je pourrais moi-même dresser une plainte contre les défenseurs de Montpellier. En effet, vous avertissez bien le voyageur que « Nous sommes conscient que les procédures administratives sont parfois pompeuses mais pour votre sécurité étrangers, nous vous demandons de demander votre laisser passer au plus vite si ce n'est pas déjà fait. Le déplacement de nos armées peut avoir rapidement un effet désastreux sur vos personnes, nous n'aimerions pas voir des accidents se produire. » Or, lors de notre retour au port, la nuit du 27 au 28 octobre 1458, dans les délais demandés par la prévôte des maréchaux Dame Liloie, notre capitaine Luciosestio a bien été agressé par lesdits défenseurs de Montpellier, bien que celui-ci ait demandé toutes les autorisations nécessaires pour débarquer sur votre comté - si besoin est de le rappeler.
Ainsi donc, sauf si des éléments me manquaient dans cette affaire, je puis affirmer que les défenseurs de Montpellier ont eu, cette nuit-là, un accès de violence injustifiée en la personne de Luciosestio, capitaine du Rossa Emozione, nous propulsant ainsi, mes compagnons de voyage et moi-même, dans une situation fort inconfortable.


Aussi regrettais-je un manque de transversalité dans les services du Comté, privilégiant ainsi la mise au fers plutôt que l'investigation. En ce XVème siècle, malgré notre grande modernité dans les techniques, l'érudition et la navigation, je regrette un tel témoignage d'une peur viscérale de l'étranger - certes due à une passé tumultueux, mais relevant hélas de la passion - non de la raison.

Vous évoquez en clôture de ces accusations, votre «franche addiction à la joie et la bonne humeur», mais permettez-moi de vous dire, Dame le Procureur, qu'en dehors de la charmante bourgade de Lodève, je n'ai malheureusement pas senti une once cette addiction qui, je l'espère, ne s'est pas éteinte avec votre Loi Martiale.

Puisse la crainte ne pas vous voiler la raison.
Je vous rends la parole, Messire le Juge.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Votre honneur, mesdames et messieurs, en ce jour du 06 décembre 1458, nous Nath31 procureur du Languedoc allons vous présenter notre réquisitoire dans l'affaire opposant dame Valon_horn au comté.

Dans cette affaire, nous pouvons constater que dès le départ il y a un malentendu. L'accusée a bien fait une demande de laisser passer par l'intermédiaire du capitaine de bateau Luciosestio. Laisser passer accordé comme nous l'a confirmé Dame Liloie. Ensuite on a demandé à l'accusée de quitter le Languedoc malgré le laisser passer. Elle a bien répondu au second courrier de dame Liloie lui intimant l'ordre de partir, en précisant son départ proche le temps de revenir sur Montpellier afin de rejoindre le bateau amarré.
Or, après le poutrage du capitaine Luciosestio par l'armée du Languedoc et une incapacité de 42 jours dame Valon_horn n'a pas pu repartir.
Arrivée en bateau, elle ne pouvait repartir qu'en bateau.

« reprend son souffle »

Alors certes Dame Valon_horn a fait preuve de légèreté en ne prévenant pas les autorités de son impossibilité à quitter le languedoc.
Mais, à mes yeux et au jour d'aujourd'hui, elle ne représente pas de danger pour notre comté.
De plus, la loie martiale a depuis été levée. Il n'y a donc pas de raison de demander une quelconque condamnation dans cette affaire.
Juste à conseiller à dame Valon_horn de faire preuve de prudence si la situation devait se reproduire
Par conséquent votre honneur, je demande la relaxe de mestra Valon_horn.

Je vous remercie.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

*Valon sursauta en entendant la voix du Procureur. Elle écouta attentivement son réquisitoire en opinant du chef de temps à autre. À la fin de son discours, un grand soulagement l'enveloppa: elle avait été entendue.

Elle se leva sur l'ordre du juge et revint à la barre.*

Votre Honneur, mesdames et messieurs, c'est avec un soulagement sans mesure que j'entends encore résonner le mot «malentendu» dans le discours de Dame Nath, Procureur du Languedoc.
En effet, le malentendu est grand: nos amis, Luciosestio et Sophicie_tadelle, ont été laissés pour morts par l'armée de Finubar, par mesure de prévention. Cet événement nous a évidemment bouleversés, mes amies et moi, Rodnilla, Heartofstone, et Zanclus. Pris par cette tragédie, je vous l'accorde, les démarches administratives nous sont passées bien loin au-dessus de nos têtes. Nous n'avions qu'un souci: découvrir ce qui s'était réellement passé. Et nous sommes restées à attendre à Montpellier des nouvelles de notre Capitaine. J'espère évidemment ne pas avoir à revivre pareille situation.

Développer davantage me semble superflu : Dame Nath, vous avez très bien su résumer la situation, et je vous en remercie vivement. Votre esprit d'analyse et de synthèse me réconforte énormément et soulage la Cour d'un nouveau discours kilométrique de ma part. Merci beaucoup.

J'aimerais également sincèrement remercier Messire Bentich de Montpellier of Gainsbourough, connu aussi sous le nom de Boucher du Languedoc, prévôt des maréchaux à Béziers, d'avoir pris au sérieux ma requête et de s'en être inquiété. Et j'en profite aussi pour remercier chaleureusement Messire Griffes de Félin, Maire de Montpellier, et son fils Lazare, qui m'ont aidée à me redresser de la dure épreuve de la présente accusation.

Votre Honneur, je vous remercie pour votre écoute, et vous rends à présent la parole.

*Valon s'inclina et retourna à sa place.*

La défense a appelé Sophicie_tadelle à la barre :

Voici son témoignage :

Citation :

**Dame Sophicie_Tadelle s'approcha de la barre en claudiquant**

Je me présente, Sophicie_Tadelle, plus simplement appelée Zazou par mes amis, propriétaire d'une boulangerie « Aux bonnes miches de Zazou » à Lodève.

La semaine précédent notre voyage, mes amis et moi-même, décidions de partir ensemble vers le Portugal. Le groupe simple déjà constitué étant au complet, le Capitaine Luciosestio décida donc d'en créer un autre, tout en demandant les autorisations nécessaire à Dame Liloie, afin de ne pas me laisser voyager seule. Dans la nuit du 27 au 28 octobre 1458, alors que nous progressions en groupe simple avec mon ami, nous fûmes violemment attaqués par l'armée. Tous deux gravement blessés, nous voilà en convalescence à Lodève, loin du bateau, empêchant du coup nos amis, dont Valon_Horn, de quitter le Comté.

J'en appelle au bon sens et à la clémence de ce Tribunal pour Valon_Horn et mes amis. Je vous remercie.

**Sophicie alla s'assoir, épuisée par cette nouvelle épreuve'. »

L'accusation a appelé Liloie à la barre :

Citation :

Voici son témoignage :
A l'appel de son nom en tant que témoin, la baronne de La Voulte s'approcha, et s'exprima de son accent occitan.*

Bonjorn ! Je suis Liloïe Desage, actuelle prévôt des maréchaux. A l'arrivée de ce groupe de personnes dont fait partie l'accusée, le capitaine du bateau Luciosestio m'a demandé un laissez-passer pour lui et tout son équipage afin de réparer le bateau apparemment endommagé dans les plus brefs délais. Donc ils ont eu l'autorisation pour se rendre à Lodève afin de récuperer du bois, puis retourner à Montpellier pour la réparation.

Quelques jours après, j'ai envoyé le courrier, et j'ai effectivement reçu la réponse que l'accusée a cité

Enoncé du verdict :

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
En ce 07 Décembre de l'an 1458, Nous Divinius, Comte du Langedoc, rendons la justice dans ce procès opposant Mestre Valon_horn contre le comté.

Attendu que le dit accusé, n'a aucune trace d'activités illégale dans son casier Judiciaire. Ce qui est a mettre a son avantage.
Attendu que la Loi martiale, n'est plus, et que la loi martial n'entre en action uniquement pour défendre les terres du Languedoc dans une période donnée, et limitée dans le temps. Et que si Danger, l'accusé représentait, désormais, il n'est plus.

Attendu que les demandes administrative aient été faites, et respecté.

Par Ces Motifs :

Nous Divinius, Juge du Comté du Languedoc. Déclarons Mestre Valon_horn NON COUPABLE des faits qui lui sont reprochés, et le laissons libre dans ses mouvements.

La séance est levée !! Merci a tous! !