Docjohnson était accusé de T.O.P..

Procès ayant opposé Docjohnson au Comté du Languedoc

Docjohnson était accusé de T.O.P..

Citation :

Nom du procureur : Evanes
Nom du juge : Divinius
Date du verdict : 08/12/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :

En ce 05 novembre 1458, Nous Evanes procureur du Languedoc, mettons Mestra Docjohnson en procès pour trouble à l'ordre public.

Mestra Docjohnson est accusée d'avoir brigandé avec l'aide d'un acolyte, Mestre Ivoo, dans la nuit du 01 au 02 octobre 1458, Mestre Sirbaba alors que celui-ci voyageait sur les chemins entre Montpellier et Nîmes.

Mestre Sirbaba, c'est retrouvé blessé, et sans plus un sou à Montpellier pour pouvoir payer sa nuit à l'hôtel, ce qui lui a valu en plus, le désagrément d'être mis en prison!

La déposition de la victime à nos forces de police, et la description faite de ses agresseurs, ont permis leurs arrestations.

Je joins d'ailleurs comme preuve au dossier la déposition de la victime, et le courrier envoyé à nos forces de police.
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Événements récents :
02-11-2010 04:20 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
02-11-2010 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Docjohnson et de Ivoo.
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Expéditeur : Sirbaba
Date d'envoi : 02/11/2010 - 08:50:22
Titre : racket
bonjour a vous,
je suis Sirbaba noble de la ville de Craon, je suis actuellement en route pour rentrer chez moi et je me suis fait emprisonnez dans votre ville, je vous demande un laissez passer quelques jours le temps de me refaire.
de plus j ai été racketer et je souhaite porter une plainte contre ses gens voici le relever
Événements récents :
02-11-2010 04:20 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
02-11-2010 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Docjohnson et de Ivoo .
Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Espasassa" dirigée par Finubar et Choura.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Yako.
merci de donner suite a ma demande
bien a vous
Sirbaba
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Mestra Docjohnson en brigandant Mestre Sirbaba, est accusée d'avoir enfreint les articles du coutumier du Languedoc suivant :

¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende

¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

¤ Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.


Qu'il soit su que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense conformément à l'article suivant :

¤ Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici l'adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

En ce 24 Novembre 1458, Nous Evanes procureur du Languedoc, rappelons que nous sommes ici concernant l'affaire de Mestra Docjohnson pour trouble à l'ordre public.

Mestra Docjohnson étant accusée d'avoir racketté,avec l'aide de son complice Mestre Ivoo, dans la nuit du 01 au 02 novembre 1458, Mestre Sirbaba qui voyageait sur les routes entre Montpellier et Nîmes, ce qui a valu un séjour en prison à notre victime, pour s'être retrouvé sans le sou à Montpellier pour pouvoir payer son hôtel!

*Tout en rappelant les faits, Evanes remontre la preuve à la cour*
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02-11-2010 04:20 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
02-11-2010 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Docjohnson et de Ivoo.
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Mestre Sirbaba confirme en témoignant dans ce tribunal que Mestra Docjohnson est bien responsable de son rackette et donc coupable!
Mestra Docjohnson qui n'a même pas daigné se défendre devant la cour ou présenter ses excuses!

Pour s'être rendu coupable d'avoir enfreint les articles 4.5.3, 4.5.5, 4.5.17, 4.6.6 et 4.6.11 du coutumier du Languedoc, je réclame une peine de prison de 3 jours et une amende de 50 écus, conformément aux articles 4.3.2 et 4.3.3 du coutumier du Languedoc.

¤ Article 4.3.2. : Emprisonnement - Une peine d'emprisonnement consiste à priver le
condamné de ses libertés pour une durée déterminée. Il/elle est alors enfermé(e) dans la prison du Château de Montpellier.
La durée de l'emprisonnement ne peut dépasser 3 jours pour les contraventions.
Pour les délits particuliers répétés, la peine de prison peut être de 1 à 10 jours en fonction de la classe sociale de l'accusé :
Vagabond ou paysan : 3 jours maximum
Artisan : 6 jours maximum
Notable et autres : 10 jours maximum
Pour les délits graves particuliers répétés, la peine de prison maximum est de 10 jours.

¤ Article 4.3.3. : Amende - Une amende est une condamnation à payer une somme d'argent fixée par le juge.
Elle peut être cumulée à une peine d'emprisonnement.
Le montant de l'amende est laissé à la discrétion du juge.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Sirbaba à la barre :

Citation :

Bonsoir,
pour résumer de manière brève ma mésaventure...alors que je me dirigeais dans cette belle ville de Montpellier, je me suis fait brigander par l'accusé, je me suis retrouver sans plus aucun sous, ce qui fût fort désagréable et qui m a vallu de me retrouver en prison quelques jours...ce qui n'est pas du tout agreable.
De plus je n'ai pu me nourrir ce qui m a vallu d'etre faible plusieurs jours et de perdre beaucoup de caractéristiques et de PR.

j ai donc :
- subit des dommages corporels ce qui represente un voix de faits par l'article 4.5.3.
-subit un vol de mon argent et denrés que je possedais ce qui represente un vol suivant l'article 4.5.5.
-subit tous ses ennuis avec préméditation car organisation de banditisme suivant l'article 4.5.17
-subit des lesions corporelle suivant l'article 4.6.6.
-subit un brigandage, préparer et en groupe sans recevoir la moindre excuse ce qui prouve la volonté dans l'execution des gestes de ses personnes...cela ne m'etonnerais guère que sa soit la 1°fois et pour eviter que cela recommence sur une autre personne je demande Msieur les jurés :

une condannation à la hauteur des dommages corporels et financiers qui m ont été causé. une amende comme le refere les differents articles a la hauteur des pertes subit et celle engrangés par la suite. et une forte peine de prison pour eviter que ses personnes ne s'en prenne denouveau a quelqu'un. De plus je souhaiterais une sécurité a la charge des accusés pour rentrer jusqu'a Angers.

dans l'attente d'une reponse,
je vous pris msieur les jurés d'accepter mes salutations distingués.

Enoncé du verdict :

Citation :

En ce 08 Décembre 1458, Nous Divinius, Juge du Comté du Languedoc, rendons justice dans l'affaire opposant Mestra Docjohnson contre le Comté du Languedoc.

Attendu que dans la nuit du 01 au 02 octobre 1458, Mestre Sirbaba a été brigandé alors que celui-ci voyageait sur les chemins entre Montpellier et Nîmes. Dans un duel acharné, il réussit a reconnaître des individus, dont l'accusé.

Attendu que la dite accusé, n'a même pas tenu se joindre à la cour pour assister a son propre procès. Ce que nous considérons comme un acte d'une grande lâcheté.

Attendu que vous avez pratiqué le brigandage en groupe, fait aggravant pour nous, car il montre une volonté d'organiser des actes illicites.


Par ces Motifs :

Nous Divinius, Juge du Comté du Languedoc, considérons la dite accusé, Mestra Docjohnson COUPABLE, des faits qui lui sont reprochés. Et pour cela la condamnons a purger 2 Jours de prison ainsi qu'a verser une amende de 150 écus