Rodnilla était accusé de T.O.P..(relaxé)

Procès ayant opposé Rodnilla au Comté du Languedoc

Rodnilla était accusé de T.O.P..

Citation :: Nom du procureur : Evanes
Nom du juge : Divinius
Date du verdict : 07/12/1458
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc

Acte d'accusation :

Citation :: En ce 02 novembre 1458, Nous Evanes Procureur du Languedoc mettons aux arrêts Mestra Rodnilla dans le cadre de la loi martiale décrétée le 21 mai 1458 par sa grandeur Klan l'Acier.

Rappelons les articles du coutumier du Languedoc, ainsi que l'annonce du Comte de l'époque Klan l'Acier, sur la loi martiale, nous autorisant à mettre Mestra Rodnilla aux arrêts ce jour.

¤ Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :

¤ Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;

¤ Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.

¤ Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
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De Nous, Klan l'Acier, Comte du Languedoc par la volonté du Peuple du Languedoc par reconnaissance de Sa Très Gracieuse Majesté, le Bon Roy Lévan IIIème du nom
A tous ceux qui la présente annonce liront ou entendront, faisons savoir :

Que suite aux man'uvres de bandes organisées de Brigands portant un danger réel et sérieux sur les villes du Languedoc comme sur le château, nous décrétons sans délai aucun la Loi martiale tel que prévu au coutumier :

Citation:
Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais;
Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

A compté de ce jour et jusqu'a la fin de la loi martiale, les frontières du Languedoc sont fermées.

En outre, nous autorisons le Procureur du Languedoc a ouvrir des procès par anticipation comme prévu dans la loi de procédure pénale.

Citation:
Article 1.1.1. : Toute personne qui se pense victime d'une infraction pénale a le droit de porter plainte, quels que soient le rang ou la fonction du mis en cause. Toute plainte doit nécessairement viser une personne dénommée et ne peut être faite contre X. En effet, aucune instance ne peut être déclenchée contre une personne indéterminée, le procès ne pouvant aboutir à aucune condamnation.
Le Procureur du Languedoc, ou toute autorité ayant compétence pour ouvrir un procès, peut, sur ordre du Coms, introduire une instance sans qu'il y ait encore d'infraction commise. Cette possibilité n'est ouverte que lorsque la sécurité intérieure du comté ou d'une partie intégrante de celui-ci est menacée gravement et sérieusement. Il est nécessaire qu'il existe des indices faisant présumer que la sécurité du Languedoc est compromise par la personne mise en accusation.

Tous les causeurs de troubles seront mis au fer dans des les délais les plus brefs

Fait au Château de Montpellier, ce XXI de l'an d'Horace 1458
Klan l'Acier, Comte de Lengadòc a écrit, ratifié, scellé et publié
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La loi martiale décrétée, et les frontières fermées, Mestra Rodnilla devait se signaler auprès du conseil militaire du Languedoc pour avoir un laisser passer afin d'être autorisée à entrer dans notre Comté!

Or celle-ci est entrée en Languedoc sans autorisation.
Le prévôt, Mestra Liloie, lui a envoyé un courrier le 26 octobre l'invitant a quitter le Languedoc, mais non seulement, Mestra Rodnilla n'a pas répondu au courrier, mais en plus elle n'y a même pas prêté attention puisqu'elle n'a pas quitté le Comté!

Je joins au dossier, le courrier envoyé par le prévôt :
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Bonsoir,

Je vous rappelle que nous sommes en Loi Martiale, c'est-à -dire que vous
n'êtes pas les bienvenus en Languedoc, vous avez donc deux jours pour quitter
notre comté par bateau. Si vous êtes toujours présent d'ici là, un procès sera
déposé à votre encontre.

Liloïe Desage,
Baronne de La Voulte,
Prévôt des maréchaux.
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Ainsi que le registre de la mairie prouvant de la présence de Mestra Rodnilla à Montpellier :

https://2img.net/r/ihimizer/img233/3605/mairiemp.png
https://2img.net/r/ihimizer/img151/6947/60888812.png

Par ailleurs, en plus d'un courrier d'avertissement reçu par notre prévôt, sa grandeur le Comte Malkav de Vampérià a fait une annonce le 20 octobre 1458,visible en gargote, rappelant que les frontières du Languedoc étaient fermées !
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Nous Malkav de Vampérià, Comte du Languedoc par le choix des urnes et reconnu comme tel par Sa Très Gracieuse Majesté le Bon Roy Lévan III de Normandie.

A tout ceux qui liront ou feront lire,

Salutations occitanes !

Tenons à signaler que les frontières du Languedoc sont toujours fermées jusqu'à nouvel ordre. Qu'ainsi, tout étranger à notre comté mettant un pied sur nos terres sans avoir au préalable demandé un laisser passer à notre Prévôt des Maréchaux Liloie le fait à ses risques et périls.
Nous ne saurions être tenu responsable de quoi qu'il puisse arriver aux personnes étant présents sur nos terres de manière illégale.

Nous sommes conscient que les procédures administratives sont parfois pompeuses mais pour votre sécurité étrangers, nous vous demandons de demander votre laisser passer au plus vite si ce n'est pas déjà fait. Le déplacement de nos armées peut avoir rapidement un effet désastreux sur vos personnes, nous n'aimerions pas voir des accidents se produire. Merci de votre compréhension.

Une fois cette modalité respectée, nous vous souhaitons au nom du comté du Languedoc un agréable séjour parmi les Languedociens. Vous aurez plaisir en toute sérénité à découvrir nos coutumes et notre franche addiction à la joie et à la bonne humeur.

Que Sainte Boulasse veille sur le calme en Languedoc !
Rédigé et scellé à Montpellier le 20ème jour du mois d'octobre 1458
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Mestra Rodnilla, en ne se conformant pas aux lois Languedocienne, est considérée comme une menace pour notre comté, et à ce titre doit être mis aux arrêts !

Qu'il soit su que Mestra Rodnilla peut si elle le souhaite se faire aider d'un avocat, conformément à l'article suivant :

¤ Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.

Voici l'adresse où la demande pourra être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je laisse la parole à Mestra Rodnilla!

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Rodnilla se lève et comence à parler'

C'est avec respect que je parle dans cette cour, mais je dois dire qu' il ya des inexactitudes dans ce qui vient d'être dit.
Pour commencer j'ai été la première à écrire une lettre au Prévôt du comté, lettre que j'ai écrit exactement la vingt-sixième jour d'Octobre pour obtenir le permis, je tien à dire que je suis arrivée ici en Languedoc avec la permission d'accoster au port de Montpellier.
Je demande l'autorisation si sera nécessaire, de vous donner une copie de la lettre de réponse écrite par le Prévôt où on m'a demandé la raison du voyage ici en Languedoc au fin d' obtenir un laisse passer.
J'ai répondu à toutes les lettres que le Prévôt m'a écrit, également à la dernière que vous avez ici dans le dossier. J' était prêt a laisser la compté par bateau mais la seule personne qui pouvait conduire le bateau, a rencontré l' armée pendant qu' il même était en voyage pour arriver à Montpellier et monter a bord du bateau, maintenant il est en convalescence.
Je demande dans cette tribunal, comment je peut quitte la compté par bateau maintenant si personne ne peut le déplacer. Si je dois laisser la compté par la route je vous prie de penser aussi a ma sécurité, je comprend bien que ces mesures sont prises pour assurer
la sureté de le compté du Languadoc, mais je suis une dame et je n'ai même des armes avec moi pour me défendre sur les routes.
Je termine en demandant la clémence de cette tribunal, d'évaluer les problèmes que j'avait à quitter le comté, sans risquer ma propre vie.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre honneur, mesdames et messieurs, en ce jour du 06 décembre 1458, nous Nath31 procureur du Languedoc allons vous présenter notre réquisitoire dans l'affaire opposant dame Rodnilla au comté. Dame Rodnilla est la compagne de voyage de dame Valon_horn. Je risque donc de me répéter dans les faits.

L'accusée a bien fait une demande de laisser passer par l'intermédiaire du capitaine de bateau Luciosestio afin d'accoster à Montpellier. Laisser passer accordé comme nous l'a confirmé Dame Liloie. Ensuite on a demandé à l'accusée de quitter le Languedoc malgré le laisser passer. Elle a bien répondu au second courrier de dame Liloie lui intimant l'ordre de partir, en précisant son départ de Montpellier.
Or, après le poutrage du capitaine Luciosestio par l'armée du Languedoc et une incapacité de 42 jours dame Valon_horn n'a pas pu repartir.
Arrivée en bateau, elle ne pouvait repartir qu'en bateau.
Oui oui je sais votre honneur l'histoire est la même.

« reprend son souffle »

Comme Dame Valon_horn a fait preuve de légèreté en ne prévenant pas les autorités de son impossibilité à quitter le languedoc, mestra Rodnilla a fait de même.
Mais, à mes yeux et au jour d'aujourd'hui, elle ne représente pas de danger pour notre comté.
De plus, la loi martiale a depuis été levée. Il n'y a donc pas de raison de demander une quelconque condamnation dans cette affaire.
Par conséquent votre honneur, je demande la relaxe de mestra Rodnilla.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Rodnilla écouta attentivement ce que le Procureur venait de dire...
Elle pouvait parler encore une fois à sa défense et prononça ces mots:

Je remercie le Procureur Nath31 d' avoir si bien résumé la situation.
La légèreté de ne pas avoire informer les autorités est due à l'inconfort que nous a pris après avoir reçu les nouvelles de ce qui s'etait passé au capitaine du bateau, Messire Luciosestio.
En ce moment, j'ai juste pensé à prier pour sa santé. Quand j'ai appris que Luciosestio n'était pas la vie en danger, et mon humeur était paisible à nouveau, j'ai également été atteint par une lettre m'informant de la procédure ouverte contre moi.
Tout cela est arrivé dans quelques jours et je n'ai pas eu la clarté nécessaire de penser en termes concrets, mais la situation a été celle qui a été et je suis sûr que c'est tout à fait compréhensible.
Tout le reste a été très bien expliqué par le Procureur et je n'ai rien à ajouter.

Elle remercié pour l' attention et s'assit un peu plus rassurée.

La défense a appelé Sophicie_tadelle à la barre :

Citation :: Voici son témoignage :
**Dame Sophicie_Tadelle s'approcha de la barre en claudiquant lentement, elle témoignait pour la deuxième fois aujourd'hui pour soutenir ses amies**

Je me présente, Sophicie_Tadelle, plus simplement appelée Zazou par mes amis, propriétaire d'une boulangerie « Aux bonnes miches de Zazou » à Lodève (pfff' elle avait l'impression de se répéter).

Je ne peux que confirmer les dires de Messire Luciosestio. La sauvage agression par l'armée dont nous avons été victime le Capitaine et moi dans la nuit du 27 au 28 octobre 1458, nous impose un repos d'encore 39 jours à Lodève. De fait, Dame Rodnila, notre amie ne peut quitter le Languedoc car le bateau devant l'emmener reste privé de son Capitaine.

**Zazou jeta un rapide coup d''il vers Lucio. Pour s'assurer qu'il allait bien et lui sourit**

J'en appelle donc au bon sens et à la compréhension de ce tribunal pour Dame Rodnila et lui autoriser résidence à Montpellier, le temps du retour du Capitaine.

Merci

**Dame Zazou se retira, fatiguée mais satisfaite que le très haut lui ait permis de témoigner jusqu'au bout pour son amie.**

L'accusation a appelé Liloie à la barre :

Voici son témoignage :

Citation :: *A l'appel de son nom, la baronne de La Voulte prit la parole.*

Bonjorn à tous, je confirme le fait que le groupe de Luciosestio ait reçu un LP les autorisant à être ici, mais que quelques jours après, j'ai envoyé un second courrier sous l'ordre du comte en demandant à ces personnes de quitter nos terres.

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
En ce 07 Décembre de l'an 1458, Nous Divinius, Comte du Langedoc, rendons la justice dans ce procès opposant Mestra Rodnilla contre le comté.

Attendu que la dite accusé, n'a aucune trace d'activités illégal dans son casier Judiciaire. Ce qui est a mettre a son avantage.
Attendu que la Loi martial, n'est plus, et que la loi martial n'entre en action uniquement pour défendre les terres du Languedoc dans une période donnée, et limitée dans le temps. Et que si Danger, l'accusé représentait, désormais, il n'est plus.

Attendu que les demandes administrative aient été faites, et respecté.

Par Ces Motifs :

Nous Divinius, Juge du Comté du Languedoc. Déclarons Mestra Rodnilla NON COUPABLE des faits qui lui sont reprochés, et la laissons libre dans ses mouvements.

La séance est levée !! Merci a tous! !