Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-45%
Le deal à ne pas rater :
WHIRLPOOL OWFC3C26X – Lave-vaisselle pose libre 14 couverts – ...
339 € 622 €
Voir le deal

 

 Sembreendevant – TOP – Coupable – 28 Avril 1458

Aller en bas 
AuteurMessage
Philios
Enlumineur



Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010

Sembreendevant – TOP – Coupable – 28 Avril 1458 Empty
MessageSujet: Sembreendevant – TOP – Coupable – 28 Avril 1458   Sembreendevant – TOP – Coupable – 28 Avril 1458 EmptyMar 21 Sep - 4:07

    Sembreendevant – 28 Avril 1458 – Coupable – TOP

    Juge : Klementein
    Procureur de l’Accusation : Mélina
    Procureur du Réquisitoire : Mélina

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Ptitmec13
    Arrow

    Témoins de la défense :
    Arrow Gnia
    Arrow ...

    Coupable + Amende 5 écus
    Verdict rendu le 28 Avril 1458



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      *Elle s'était retrouvée avec une pile de dossiers derrière laquelle elle aurait pu se cacher sans mal, voire se noyer, allez savoir. Classement par nom, et motif de plainte... L'afflux d'affaires n'était pas vraiment une surprise, il fallait les traiter maintenant donc en avant. Commencer par ordre alphabétique ou pas... laisser faire le hasard. Première pioche pour messer Sembreendevant donc.
      Elle s'occupa de lui faire envoyer une convocation, trouver un copiste pour noter ce qui se dirait pendant les audiences, et trouver une salle d'audience libre, elle se demandait s'il n'allait pas falloir agrandir l'aile du château dédiée au tribunal à la longue...
      Arrivant où il faut, elle relit ses notes un instant, salua le juge et se tourna vers la place de l'accusé*

      Votre Honneur, en ce 15e jour du mois de janvier 1458, moi, Vanyel d'Arezac, ouvre un procès à l'encontre de messer Sembreendevant pour Trouble à l'Ordre Public.

      En effet, un décret a été publié et diffusé dans notre comté le 13e jour de janvier 1458, on peut en trouver une copie complète dans les annonces du conseil en Gargote ou dans la bibliothèque du Castèth qui se trouve par là:
      http://chateau-pau.forumotion.com/annonces-et-bibliotheque-f90/rp-annonces-du-conseil-comtal-t2844-160.htm
      Je ne vous assommerais pas en en faisant la lecture complète, je me permets toutefois de souligner les points idoines pour la cour.

      *fouiller dans ses papiers et prendre une feuille avec des lignes soulignées qu'elle lut à voix haute*

      ' Par décret, toutes personnes reconnues comme Reitres Genèvois, Lions de Juda, Réformés ou complices de ces personnes par quelque biais que ce soit, se verra interdite de prétendre aux mêmes droits que ceux dont jouissent les véritables Béarnais, et ce même s'ils prennent propriété en nos bonnes villes. Ainsi, nos ennemis n'ont nulles autorisations pour venir en nos tavernes, se présenter à des élections comtales ou municipales, faire des transactions sur les marchés Béarnais, prendre les offres de la milice municipale, prétendre à occuper des fonctions telles qu'avocat, tribun, membre de la prévôté, émissaires, responsables locaux des mines en Béarn. Cette liste n'est pas exhaustive mais se veut le reflet de ce qui sépare un ennemi du Béarn d'un loyal sujet de Notre Bien-Aimé Souverain, le Roy Levan le Troisième de Normandie.'

      *descendre un peu plus en avant dans le texte*

      'Qu'il soit désormais connu de tous qu'une liste, dont l'exhaustivité pourra s'étoffer suite aux enquêtes de la Prévôté sera affichée partout en Béarn, recensant nos ennemis et décrivant les plus fameux d'entre eux afin qu'ils puissent être reconnus si vous veniez à les croiser de manière fortuite.

      Que ces mesures s'appliqueront à tous les ennemis du Béarn et ce tant que la guerre perdurera. Seule une délégation de paix composée de nos ennemis et disposée à entamer des négociations honnêtes et franches avec le Conseil Comtal du Béarn saura être tolérée sur nos terres après accord de ce fait par notre Comtessa, Agnès de Dénéré Saint-Just.'

      Messer Sembreendevant fait parti des persona non grata en Béarn et est donc en tant que tel plus que directement concerné par le décret sus-cité.

      Hors il a été surpris le 14 janvier 1458 sur le marché de Lourdes par dame Célénya Océalis dicte Ptitmec13, et a laissé son nom dans les registres de la mairie de Lourdes permettant à ceux qui cherchent de l'aide pour leur champ - en l'occurrence dame Kyoux - de les rémunérer le lendemain. Il a ainsi violé le décret promulgué le 13 janvier 1458 et se voit convoqué en ce lieu pour répondre de ses actes.

      Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il peut en trouver à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/

      Votre Honneur, la parole est à la défense.

      *elle voyait déjà les affaires du lendemain arriver, et la même journée se répéter à l'envie, sans doute qu'elle finirait par reconnaitre les prévenus rien qu'au bruit de leurs pas avant d'arriver dans cette salle.. elle secoua imperceptiblement la tête et reporta son attention sur l'affaire en cours.*

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      Sembre s'avança jetant un bref regard à la procurette qui semblait travailler sans passion ni réflexion.

      Il préféra se tourner vers le Juge.

      Messire Juge,

      Entendant la Procurette ânonner son accusation, vous avez noté, et ce ne doit pas être la première fois, qu'elle se réfère au Décrêt écrit par le porte parole et signé par la Comtesse.

      Une liste dit elle ? Que le Comté se défende contre ses ennemis cela est compréhensible mais comment ceux-ci sont ils déterminés ?

      Mais comment cette liste est-elle constituée ? Sur quels témoignages ? Avec quelles preuves ?

      Messire Juge c'est ce qu'il vous appartient de vérifier avant de prononcer un jugement car le pouvoir ne peut agir que sous votre contrôle en ces matières où les libertés et les droits, à commencer par ceux de la défense sont bafoués.

      Aussi, en préalable, je vous demande de vérifier pour quelle raison objective, je serai inscrit sur cette liste ?

      Je me suis installé à Pau avant l'état d'urgence
      Je suis entré seul en Béarn
      Je n'ai jamais attenté à la sécurité

      Et n'ai été ni interpellé, ni vu et encore moins condamné.

      Je vous demande d'appeler à la barre des témoins la Comtesse Gnia qui a peut être lu les écrits de VVarden avant de les signer pour qu'elle vous livre ses preuves, ainsi que les moyens de coontester devant vosu l'inscription sur cette liste noire.

      Si elle ne peut répondre, je vous demande donc d'annuler la procédure ce qui laissera à la Procurette, le temps de prendre en compte les principes que sa majesté Levan a voulu pour organiser sa justice et auxquels nulle autorité locale ne peut déroger sous peine de forfaiture.

      Je vous fais également remarquer que j'ai saisi Maître AnaCron, n'étant pas avocat et n'ayant pas de connaissances juridiques afin qu'il assure ma défense. Mais il ne lui est pas possible de le faire. Il faudrait donc également interroger la Comtesse et si elle ne sait pas répondre, peut être que Varden qui semble plus actif qu'elle en matière de conduite des affaires du Comté, pourra y répondre.

      Je cite donc Gnia comme premier témoin.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      *La procureur aurait peut-être pu apprécier le fait qu'on ne la prenne pas encore pour un homme n'eut été la connotation sarcastique au petit nom que l'accusé lui donnait. Elle l'écouta sagement lui aussi ânonner sa première défense, haussant un sourcil à telle ou telle parole. Vint ensuite le tour de la blonde, qui expliquait le pourquoi du comment de la présence du sieur sur une liste d'indésirables en Béarn. Le Coms elle ne s'était pas déplacée icelieu, ce qui lui semblait logique, étant donné que le juge rendait la justice au nom du régnant, il aurait été malvenu que celle-ci intervienne alors dans un procès, d'un côté ou de l'autre d'ailleurs. Le silence se fit à nouveau, elle le brisa en reprenant la parole à son tour.*

      Votre Honneur, le troisième point du prévôt signifie ni plus ni moins que l'accusé a tenté de venir en Béarn sans autorisation lors que la loy martiale y était décrétée. Quant aux quatrième et cinquième points, si réponse il y avait eu voire retrait des terres béarnaises, ce procès n'aurait en toute vraisemblance simplement jamais eu lieu. Peut-être que l'accusé aurait préféré que procès soit alors lancé pour violation de territoire, bien que j'en doute, et là n'est pas le propos de cette audience de toute façon.

      Enfin pour éviter d'avoir d'autres affaires à traiter concernant ce sieur, de requiers à son encontre le bannissement.

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    La défense a appelé Gnia à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé Ptitmec13 à la barre :

          **Alors qu'elle travaillait à son bureau la blonde reçut missive lui demandant de venir témoigner dans un des procès de celui connu pour avoir été le mari de Phonya. Qu'il le fut encore ou pas ça, elle avait perdu le fil, un coup oui un coup non, c'était a s'y perdre. Elle se leva, s'apprêta et pris la direction de la salle d'audience.
          Elle écouta ce que l'accusé racontait comme imbécilités, en plus il appelait un régnant à témoigner.. Elle nota les questions se disant qu'elle y répondrait en témoignant.
          Son nom fut cité et elle se leva pour s'avancer devant le juge.**

          Bon Dia
          Je me présente, Célénya Océalys, l'actuelle Prévost des maréchaux du Béarn. A l'époque des faits j'étais Lieutenant Chef de la Prévosté.
          Je confirme avoir vu ce messire proposer son aide à Dame Kyoux pour son champs. Celle ci l'a embauché et leurs noms étaient notés sur le registre des embauches en mairie.
          J'ai entendu la question de l'accusé sur sa présence sur la liste et je vais donc expliquer comment cette liste a été montée.
          La liste de base est tiré de la Grande Prévosté. Nous l'avions à la prévosté bien avant les premiers affrontements. Elle a été épurée mais Messire Sembreendevant faisait déjà partie de cette suite de noms avec soupçons d'appartenance au Lion. Nous avons trié, nous avons suivi les déplacements de tout ce petit monde, et cette personne qui se dit innocent suivait comme par hasard le mouvement des lions et réformés vers le Béarn.
          ** Ptit se tourne vers l'accusé**
          Alors oui vous faites partie de la liste noire et donc indésirable en béarn et je vais vous expliquer pourquoi.
          Premièrement, vous faites partie de la liste des dangers potentiels en grande prévosté
          Secondement, vous avez suivi les mouvements des personnes suspectes
          Troisièmement, la première fois que vous avez essayé d'entrer en Béarn vous avez malencontreusement rencontré une armée qui vous a tenu éloigné 45j
          Quatrièmement, la période de convalescence tout juste terminée vous vous repointez en Béarn où là par chance vous passez entre les mailles de nos armées, à Tarbes, vous recevez alors un premier courrier vous informant de la fermeture des frontières et vous intimant de quitter le territoire. Au lieu de cela vous prenez la direction de Pau.
          Cinquièmement à Pau vous recevez une nouvelle fois le courrier de fermeture des frontières vous invitant à quitter le territoire et là encore vous faites la sourde oreille.
          Que les courriers ne mentionnent pas que l'on puisse obtenir un Laisser Passer en demandant au prévost est volontaire. Nous étions en loi martiale. De plus pensez vous vraiment qu'étant fiché au niveau de la grande prévosté vous l'auriez obtenu? Il ne faut quand même pas pousser.
          Que vous vous soyez installé à Pau avant le décret d'interdiction, soit, mais ici ce n'est pas pour juger cela que nous sommes rassemblés.
          Le texte n'est pas que l'oeuvre de Varden signée par la Comtesse. Ce texte a été travaillé conjointement avec les conseillers qui ont bien voulu s'exprimer. Votre présence sur cette liste n'est pas fortuite, elle a été réfléchie.
          ** Se retournant vers le juge et la procureur, très féminine dans sa jolie robe noire, elle arborait son sourire habituel. D'ailleurs il valait mieux car, quand elle le perdait, c'était mauvais signe.. surtout pour les autres.**
          Voila, j'en ai fini votre honneur. Je ne reste pas loin en cas de questions.
          ** La blondine s'inclina avec respect et alla se rassoir sur son banc pour attendre la suite.**

        Citation :
        L’accusation a appelé à la barre :


          Citation :
          Verdict de la cour :

            * Original, c'était comme si l'accusé faisait sa plaidoirie par lettre *

            Messieurs Dames de la Cour,
            Voici venu notre verdict !

            Précisons avoir reçu courrier de l'accusé ce vendredi 28 Avril 1458, que je vais vous lire ici :
            "Expéditeur : Sembreendevant
            Date d'envoi : 2010-04-27 20:23:27
            Dame Juge,

            Je suis loin du Béarn et je contacte donc maître Anacron en charge de me représenter. Il a tous les éléments de défense et vous pouvez faire citer comme témoin Dame Yolaine, qui était et est peut être encore, maire de Pau.

            Elle pourra témoigner qu'alors je n'avais de lien ni avec les Lions, ni avec les réformés. Juste avec une jolie Genevoise que j'ai épousée, suivie vers le Sud et qui m'avait alors abandonnée avant d'arriver à Pau.

            Je n'ai participé à rien de répréhensible contre le Comté. J'ai donc été inscrit sur la liste des proscrits sans motif ni preuve autre que mes liens affectifs, pourtant rompus à cette époque.

            Depuis j'ai fuit Pau où on me rejetait et le destin, prend des tours qui lui sont propres car j'ai reconquis ma belle qui attends un enfant pour le solstice, à Genève dont je suis maintenant citoyen.

            Alors avant de juger, enquêtez, interrogez les responsables de l'époque pour qu'ils vous apportent le moindre élément matériel contre moi, justifiant de mon inscription sur la liste noire. Ils en seront incapables.

            J'avais demandé à Maître Anacron d'ailleurs de les attaquer pour dénonciation calomnieuse mais la seule excuse qu'ils peuvent avoir c'est la prescience et la divination. Ils me voyaient genevois et réformé. Je n'étais ni l'un ni l'autre ... à cette époque.

            Vous remerciant de votre attention, je vous laisse le soin de verser cette lettre à mon dossier.

            Avec mes respects Dame juge que je n'ai eu le plaisir de croiser en Béarn.

            SembreEnDevant, genevois et heureux
            Répondre"


            Attendu que l'accusé contredit dans cette lettre sa première plaidoirie,
            Attendu que l'accusé était en lien avec des Lions, ennemis du Béarn,
            Attendu qu'on nul n'est sensé ignorer la loi,
            Attendu que l'accusé a ouvertement ignoré les courriers de la Prévosté,
            Attendu que la liste des Persona Non Grata n'est pas le fruit de quelques minutes de réflexion,
            Attendu que cette même liste avait été largement diffusée, tout comme les décrets énoncés par Dame Vanyel,
            Attendu que ce n'est pas votre première venue dans ce tribunal,

            Nous, Klementein, Juge du Comté du Béarn, en ce 28 avril 1458, déclarons messer Sembreedevant coupable de TOP suite à la prise d'un emploi, offre déposée par Dame Kyoux.
            Pour cela, nous vous condamnons à payer une amende de 40 écus.

            Que l'amende soit prélevée !
        Revenir en haut Aller en bas
         
        Sembreendevant – TOP – Coupable – 28 Avril 1458
        Revenir en haut 
        Page 1 sur 1
         Sujets similaires
        -
        » Sembreendevant – TOP – Coupable – 12 Mai 1458
        » Sembreendevant – TOP – Coupable – 31 Janvier 1458
        » Bichon – TOP – Coupable – 26 Avril 1458
        » Draguemoi – TOP – Coupable – 25 Avril 1458
        » Mitaine – HT – Coupable – 30 Avril 1458

        Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
        Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Comté de Béarn :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
        Sauter vers: