Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Bichon – TOP – Coupable – 26 Avril 1458

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AuteurMessage
Philios
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Bichon – TOP – Coupable – 26 Avril 1458 Empty
MessageSujet: Bichon – TOP – Coupable – 26 Avril 1458   Bichon – TOP – Coupable – 26 Avril 1458 EmptyMar 15 Juin - 0:40

    Bichon – 26 Avril 1458 – Coupable – TOP

    Juge : Klementein
    Procureur de l’Accusation : Mélina
    Procureur du Réquisitoire : Mélina

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Balloo17
    Arrow Nini89

    Témoins de la défense :
    Arrow ...
    Arrow ...

    Coupable + Amende 5 écus
    Verdict rendu le 26 Avril 1458



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      * Mélina était quelque peu gêner de s'être perdu dans les couloirs du château. Oui, elle avait perdu l'habitude de toutes ses tâches et d'organiser tout son temps. Cette cause, elle s'avoue qu'elle lui est cher en son c�ur. Trop de personne se permettait de voler et ce comportement la troublait encore.*


      Votre honneur, en ce 15e jour de Mars 1458, moi Mélina Avis-Bragança, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Bichon pour Trouble à l'Ordre Public.

      En effet, dans la nuit du 9 au 10 Mars 1458, l'accusé Bichon a été surpris(e) en train de racketté Prince_titou. Celui-ci, bien que l'accusé ce soit restreint de violence envers sa victime, cette action est néanmoins bien répréhensible. Il n'en reste pas moins que Bichon, par ses actes à l'encontre de la victime, avait l'intention de lui apporter préjudice et lui a racketté une centaine d'écus accompagné de 2 pains.

      Le Béarn étant un endroit ou il fait bon vivre, il n'en est pas pour autant une terre sans loi livrée à l'anarchie. La loi enfreinte par l'accusé(e) est issue de notre coutumier ainsi que des lois pénales qui, pour rappel, dit ceci:

      Droit Coutumier

      * 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

      * 4) Du trouble à l�ordre public
      Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.*


      Ainsi que des lois pénales:

      2.Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public.



      C'est pourquoi Bichon, vous devez répondre de vos actes.

      Je vais également appeler la victime Prince_titou à la barre afin d'entendre son témoignage.

      Je rappelle à l'accusé(e) qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/

      Votre Honneur, la parole est à la défense.

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      je ne pensait pas que vole une cinquantaine d'ecus etait reprenssible javoue na pa avoir pris connaissance des loi et avoir essayer le brigandage

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      Votre honneur,

      la victime n'ayant pu se déplacer, cette cause ne saurait être laisser impuni. Nul ne pouvant ignorer la loi, l'accusé nous avoue bien que la curiosité l'a laisser marcher dans les voies d'un brigand qu'il aurait bien du ne pas emprunter.

      Entendu que la victime avoue avoir agit ainsi mais ne croyant pas que volé une cinquantaine d'écus était répréhensible. Et oui, l'accusé lui nous as fait parvenir sa missive qui fut lut par le lieutenant Nini89. Celui ci nous témoignait qu'il avait été racketté de 100 écus environs avec 2 pains. Sans minimisé ou s'étendre sur le montant divergent entre ce que l'accusé et la victime donne, même en prenant 50 écus, cela représente 3 jours de travail au moins, en plus des pains.

      (Mélina avait la bouche sèche. Elle prit une gorger d'eau et poursuivi*

      Ne connaissant point de lieux sur cette terre ou le brigandage est permis, je me demande bien qu'elle ville l'accusé proviens pour ne pas avoir la bonne valeur du bon père de famille en ne respectant pas autrui lui soit inconnu.

      *Mélina aurait bien voulu une peine sévère mais elle se retint, elle ne pouvait pour cette cause le demander ou même l'espéré.. mais elle l'espérerait tout de même.*

      Je demande donc à votre honneur une peine assez lourde pour enlever l'envie de recommencer à notre accusé ici présent. J'espère que je ne le reverrai point en ce lieu, maintenant que l'accusé connait bien les lois.

      Je vous remercie votre honneur

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      je pense qune peine lourde ne sevirait a rien. Pour plusieurs raison la premiere est que si vous ne vouler plus de brigandage il faut faire de la pub contre car me punnir severement ne changera rien de tout facon j n recomencerai pas.Deuxiemement pour arreter nos aproximation douteuse sur se que jai voler il y avait 61ecus et 2 miches de pains que je suis pres a rendre a son proprietaire avec un plus de 15 quatchi soi une journee de travail. apres j vous demanderai juste si il est possible de conclure cette affaire qui na que trop duree inutilement

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé Balloo17 à la barre :

          le sergent Balloo s'avanca à la barre, leva la main et preta serment.Puis il dit ce qu'il avait à dire.Votre honneur, comme témoignage je ne peux vous dire que j'ai pris la plainte de messire Prince_titou, qui fut agressé par Messire Bichon ici présent.J'ai monté le dit dossier.
          Puis il fit demi-tour et partit au fond de la salle.

        Citation :
        L’accusation a appelé Nini89 à la barre :

          bonjour votre honneur et Dame le procureur

          Je me présente Nini89 Lieutenant de police de Tarbes
          le matin du 10 Mars 1458 j ais reçut un courrier
          de Messire Prince_titou
          je sortie la missive et lit a la cour
          je me permet de vous écrire car on vient de me racketer
          j'ai le nom de ce voyou c'est BICHON
          il m'a tout prit

          environ 100 écus et deux miches de pain si je me souviens bien. j'allais rentrer chez moi a BLAYES pour m'occuper de mon champs du coup je suis coincé ici.

          je suis ici
          pour réprésenté la victime qui hélas
          ne peut se présenté lui même ettand mal en poins
          il est mourrant et ne peut pas se déplacer suite a cette agression qu'il a subit
          Dame le juge l accusée dit qu'il ne savais pas que volais une cinquantaine d'ecus etait reprenssible mais quand on vole une personne
          on doit faire face a la justice.

          Dame le juge que justice sois faite pour Messire
          Prince_titou qu'il puisse resté digne de lui si hélas il ne survie pas a ses blessur.
          Puis je retourna a ma place

        Citation :
        Verdict de la cour :

          * L'accusé se permettait de critiquer la justice... tout en reconnaissant sa culpabilité *

          Messer Bichon,
          Levez-vous afin d'entendre notre verdict !

          Attendu que l'accusé a reconnu les faits qui lui sont reprochés,
          Attendu qu'on nul n'est sensé ignorer la loi,
          Attendu que la victime, messer Prince_titou, n'a pas survécu à cette ignoble attaque,
          Attendu que l'équipe judiciaire de ce Comté n'a pas a recevoir de conseils de la part d'un accusé,
          Attendu que c'est déjà un crime de porter pareil nom,
          Attendu que c'est déjà bien suffisant,

          Nous, Klementein, Juge du Comté du Béarn, en ce 26 avril 1458, déclarons messer Bichon coupable de TOP via un brigandage envers messire Prince Titou et d'avoir causé sa mort par cet acte.
          Pour vous lavez de ce crime, nous vous condamnons à passer 4 jours en nos geôles béarnaises, et à s'acquitter d'une amende de 50 écus sonnants et trébuchants de sa bourse.

          Qu'on l'emmène visiter notre prison depuis bien trop longtemps dépeuplée !
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      Bichon – TOP – Coupable – 26 Avril 1458
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