Philios
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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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 |  Sujet: Draguemoi – TOP – Coupable – 25 Avril 1458 Mar 15 Juin - 0:49 | |
| Draguemoi – 25 Avril 1458 – Coupable – TOP
Juge : Klementein
Procureur de l’Accusation : Mélina
Procureur du Réquisitoire : Mélina
Témoins de l’accusation :
 Paddy
…
Témoins de la défense :
Draguemoi
...
Coupable + Amende 5 écus
Verdict rendu le 25 Avril 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Mélina entra dans la salle de tribunal en courant. Les bras charger de dossier mais aussi de dessins d'enfant. Lorsqu'elle le réalisa, elle rougit et tenta tant bien que mal de les cacher sous la pile de dossier. Elle finit par se placer et salua la juge et regarda du coté de l'accusé pour voir s'il viendrait. Après tout, il n'avait pas daigner répondre à la missive qu'on lui avait envoyer. Elle espérait tout de même qu'il se défendrait. Ce n'est pas la même chose quand ont lui donnait un peu de travail pour faire valoir son acte d'accusation. Elle prit le dossier, l'ouvrit et prit connaissance de ses notes juste avant de débuter. *
Votre honneur, en ce 15e jour de Mars 1458, moi Mélina Avis-Bragança, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Draguemoi pour Trouble à l'Ordre Public, pour achat illégal de bois à Lourdes.
En effet, le 9ieme jours de Mars 1458, Draguemoi a été surpris en train d'acheté du bois sur le marché de Lourdes. Comme l'accusé n'est qu'un paysan, il n'a nul besoin de stère, mais en a tout de même acheté 18. Après missive du maire, celle-ci fut rester sans réponse jusqu'à maintenant. La loi enfreinte par l'accusé(e) est issue d'un décret municipal qui, pour rappel, dit ceci:
Article 1 : La ville de Lourdes est la seule à posséder une forêt dans le comté et est donc amenée à fournir du bois aux autres villes. En conséquence la mairie de Lourdes se réserve le droit d'acheter tout le bois jusqu'à 4 écus sur le marché de manière à remplir ses obligations vis à vis des autres villes.
Toute personne non mandatée par la mairie qui achèterait du bois à 4 écus et moins sur le marché s'expose à des poursuite judiciaire.
Article 2 : La mairie de Lourdes met sur le marché des stères de bois au prix de 4,01 écus. Ces stères sont exclusivement réservées aux charpentiers, aux forgerons et aux boulangers de Lourdes. Toute autre personne qui en achèterait s'expose à des poursuites judiciaires.
Réformé à Lourdes le 6 Juin 1456
Paddy_versifiet, Maire de Lourdes
Validé par le Coms Juliano Di Juliani
Au vue du décret, l'accusé se porte coupable d'avoir acheté ces stère de bois. Draguemoi, vous devez répondre de vos actes.
Je vais également appeler le maire Paddy à la barre afin d'entendre son témoignage.
Je rappelle à l'accusée qu'il a le droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Draguemoi est dans la salle, après avoir un peu ri discrétement en voyant dame Melina cacher les dessins d'enfants derrière ses dossiers , il écoute attentivement l'acte d'accusation très bien formulé d'ailleurs par la procureur du Bearn .
Draguemoi comprends que c'est son tour de faire sa plaidoirie , il toussote légèrement et débute:
Votre honneur, dames et messires ,
Je sais que nul n'est sensé ignorer la loi et pourtant , je vous l'avoue , j'ignorais que les simples paysans ne sont pas autorisés à acheter du bois du marché et se réchauffer en des temps où il neigeait ... il faisait tellement froid que je n'ai pas hésité a acheter des buches pour allumer du feu chez moi et sur la route car j'ai effectivement voyagé le 10 Mars, ce qui explique mon silence et le fait que je n'ai pas répondu au pigeon du Maire !
J'étais hors de notre chère ville car je suis allé rendre visite à un cousin palois agonisant , voici les preuves :
(draguemoi tend à la Juge des papiers signés par l'hôtel de Pau et qui datent du 10-11 Mars:
https://nsa15.casimages.com/img/2010/03/18/100318074210189535.jpg
J'ajouterais aussi, votre Honneur que c'est la première fois que j'achète du bois du marché et que je ne le referai jamais plus puisque c'est interdit!
Vive Lourdes! Vive la loi
(Draguemoi sourit calmement et attend son verdict)
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
nul ne doit ignorer la loi, l'accusé semble de bonne foi. Il semble être à sa première offense, ce qui me laisse espéré que ce sera la dernière. Il aurait pu répondre, malgré son voyage, puisque cette missive à bien trouver le chemin et s'est quand même retrouver entre ses mains. Une réparation serait judicieux pour les artisans qu'il a bafouer en leur prenant les stères en vente pour leur échoppe. Pour se chauffer il aurait pu allez dans le bois, comme tous le fond. Ce qui me trouble, c'est qu'il n'as pas répondu à une missive d'une grande importance qui aurait pu éviter ce procès. Sur ce, je recommande 2 jours à la mine en rétribution.
Merci votre honneur.
*La procureur repris sa place et regarda l'accusé pour entendre son dernier plaidoyer. *
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé Draguemoi à la barre :
*Draguemoi avance tranquillement vers le juge et lui tend un papier
( 17-04-2010 04:18 : Vous avez gagné 7,50 écus.
16-04-2010 04:18 : Vous avez gagné 7,50 écus.)
- je vous remets ce document ,votre honneur, pour montrer une nouvelle fois mes bonnes intentions et vous informer que j'ai déjà effectué des journées de travail à la mine comme proposé dans le réquisitoire de l'accusation, pourvue que ce geste mette fin à mon attente de votre jugement!
*draguemoi rejoint sa place et attend en claquant ses doigts
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Paddy à la barre :
Appelé au tribunal pour plusieurs affaires, Paddy quitta tôt le matin Lourdes après avoir été faire ses achats sur le marché. Arrivé à Pau c'est avec quelque émotion qu'il entra dans la salle du tribunal du comté qu'il avait occupé un moment en temps que juge.
Les affaires pour lesquelles il avait été appelé étaient fort simples et après avoir écouté le procureur énoncer l'accusation il pris la parole.
Madame le procureur, madame le juge, j'ai pour habitude en tant que maire de la ville de Lourdes de me rendre régulièrement sur le marché afin de m'assurer que tout s'y passe bien et y procéder aux achats pour le compte de la ville. Je consulte également chaque jour les livres de vente de la mairie où des employés du marché notent le détail des ventes et j'ai pu ainsi constater le 9 mars dernier qu'alors qu'il restait 18 stères réservées aux artisans de Lourdes celles ci avaient été achetées par le dénommé Draguemoi
J'ai immédiatement fait porter un courrier à cet homme afin de lui signaler qu'il était en infraction avec le décret sur le bois... Malheureusement celui ci n'y a apporté aucune réponse et j'ai donc transmis ce dossier à la prévôté de notre ville.
Je vous remercie de votre écoute
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* A nouveau un procès où l'accusé reconnaissait ses fautes... *
Messer Draguemoi,
Accusé, levez-vous afin d'entendre notre sentence.
Attendu que vous reconnaissez avoir acheté des stères de bois en étant paysan,
Attendu qu'un paysan ne peut acheter de stères de bois à Lourdes d'après le décret cité,
Attendu que nul n'est sensé ignorer la loi,
Attendu qu'aucune réponse n'a été faite aux chargés de l'affaire,
Attendu que c'est la première affaire de ce genre pour l'accusé,
Nous, Klementein, Juge du Comté du Béarn, en ce 25 avril 1458, vous condamnons pour les faits qui vous sont reprochés, c'est à savoir trouble à l'ordre public suite à l'achat illégal de stères de bois en le marché de Lourdes. Cependant, nous montrerons nous clémente. En effet, vous reconnaissez avoir fauté, mais vous devez tout de même payer le prix de vos actes.
Vous devrez donc aller 2 jours à la mine pour y effectuer des travaux d'intérêts généraux, preuves devront en être donnés à Dame le Procureur. Il est à noter que, le jugement n'étant pas encore rendu lors de vos passages à la mine, devez vous y aller à partir de maintenant afin d'effectuer réellement votre peine d'intérêt général.
De plus, pour les frais de justice, devez vous payer la somme de cinq écus.
Que justice soit rendue, l'amende payée, la mine extraite ! [img] | |
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