Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Sembreendevant – TOP – Coupable – 12 Mai 1458 Mar 21 Sep - 4:09 | |
| Sembreendevant – 12 Mai 1458 – Coupable – TOP
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Vanyel
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
 Ayat
Philios
Témoins de la défense :
Gnia
...
Coupable + Amende 40 écus
Verdict rendu le 12 Mai 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Gne ? encore ce nom ? Gne ? encore une même infraction ? Mais c'est pas potib il l'avait pas écoutée lors de l'autre audience lancée ? ou alors il avait oublié quelque chose au tribunal, voulait inspecter qu'un truc de perdu n'était pas quelque part entre les bancs des accusés, ça devait forcément être ça.. elle essayait en vain de s'en convaincre.
Ombre qui passe dans les couloirs du tribunal, se saisit d'un infortuné scribe qu'elle croise en chemin et l'entraine vers une salle d'audience. Salut au juge et reprendre le même couplet voire litanie en fixant le coin des accusés*
Votre Honneur, en ce 17e jour du mois de janvier 1458, moi, Vanyel d'Arezac, ouvre un procès à l'encontre de messer Sembreendevant pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, un décret a été publié et diffusé dans notre comté le 13e jour de janvier 1458, on peut en trouver une copie complète dans les annonces du conseil en Gargote ou dans la bibliothèque du Castèth qui se trouve par là:
http://chateau-pau.forumotion.com/annonces-et-bibliotheque-f90/rp-annonces-du-conseil-comtal-t2844-160.htm
Je ne vous assommerais pas en en faisant la lecture complète, je me permets toutefois de souligner les points idoines pour la cour.
*voix monotone, typique quand on récite quelque chose appris par coeur pour la.. beaucouptième fois*
' Par décret, toutes personnes reconnues comme Reitres Genèvois, Lions de Juda, Réformés ou complices de ces personnes par quelque biais que ce soit, se verra interdite de prétendre aux mêmes droits que ceux dont jouissent les véritables Béarnais, et ce même s'ils prennent propriété en nos bonnes villes. Ainsi, nos ennemis n'ont nulles autorisations pour venir en nos tavernes, se présenter à des élections comtales ou municipales, faire des transactions sur les marchés Béarnais, prendre les offres de la milice municipale, prétendre à occuper des fonctions telles qu'avocat, tribun, membre de la prévôté, émissaires, responsables locaux des mines en Béarn. Cette liste n'est pas exhaustive mais se veut le reflet de ce qui sépare un ennemi du Béarn d'un loyal sujet de Notre Bien-Aimé Souverain, le Roy Levan le Troisième de Normandie.'
*et de continuer*
'Qu'il soit désormais connu de tous qu'une liste, dont l'exhaustivité pourra s'étoffer suite aux enquêtes de la Prévôté sera affichée partout en Béarn, recensant nos ennemis et décrivant les plus fameux d'entre eux afin qu'ils puissent être reconnus si vous veniez à les croiser de manière fortuite.
Que ces mesures s'appliqueront à tous les ennemis du Béarn et ce tant que la guerre perdurera. Seule une délégation de paix composée de nos ennemis et disposée à entamer des négociations honnêtes et franches avec le Conseil Comtal du Béarn saura être tolérée sur nos terres après accord de ce fait par notre Comtessa, Agnès de Dénéré Saint-Just.'
Messer Sembreendevant fait parti des persona non grata en Béarn et est donc en tant que tel plus que directement concerné par le décret sus-cité.
Hors il a été surpris le 16 janvier 1458 à laisser son nom dans les registres de la mairie de Lourdes permettant à ceux qui cherchent de l'aide pour leur champ - en l'occurrence dame Ayat- de les rémunérer le lendemain. Il a ainsi violé le décret promulgué le 13 janvier 1458 et se voit convoqué en ce lieu pour répondre de ses actes.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il peut en trouver à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*elle aurait préféré avoir eu tort en pensant que l'histoire se répèterait encore et encore... manifestement non, son impression ne l'avait pas trompée, pire se vérifiait. Elle retint un soupir en reportant son attention sur l'affaire en cours.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Ecm entra dans la salle du procès de Sembre. encore un... La seule fois où elle l'avait croisée cela lui avait attiré des ennuis mais au fond d'elle, elle ne savait pas qui il était vraiment.*
Messire Sembreendevant, je sais que vous ne croyez pas en la justice Béarnaise et que vous refusez pour cela de vous défendre.
Toutefois, je ne sais pas si il est judicieux de votre part de convoquer notre ancienne comtesse à la barre. Votre comportement est impertinent.
Je peux seulement vous conseiller de quitter le comté par vous même, cela vous évitera bien des procès.
*Ecm se tourna vers le juge.*
L'accusé fait parti des personna non-grata en Béarn. Je préconise donc un bannissement du comté et une amende de vingt écus, pour les frais de justice.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé Gnia à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Ayat à la barre :
*Ayat avait été appellée à la barre du tribunal pour témoignée dans une affaire dont elle n'avait aucune connaissance *
Votre honneur,
le 17 janvier, j'enseignais dans le Comté de Toulouse. Je ne peux donc point vous dire, qui ce dernier a embauché.
J'en suis désolée.
*Ayat retourna s'asseoir*
- Citation :
- L’accusation a appelé Philios à la barre :
Bonjour votre honneur,
Je me présente Lieutenant Philios de la Prévôté, de Lourdes.
En tant qu'officier assermenté de la Prévôté du Béarn j'atteste que,
Au cours de la journée du 16/01/1458, alors que je passai, comme il se doit de part mes fonctions, vérifier les offres d'emplois sur le panneau de la mairie, j'ai vu Messire Sembreendevant prendre l'offre déposée par Dame Ayat, plus tard dans la journée j'atteste avoir vu de mes propres yeux ce Messire travaillant effectivement dans les champs de cette Dame.
Or à cette époque l'accusé figurait sur la liste des "Persona non grata en Béarn".
En vertu du "Décret comtal en vue de la mise hors d'état de nuire des lions et de leurs alliés", signé en date du 13 janvier 1458 par la Comtesse Agnés de Dénéré de Saint-Just, il était formellement interdit à toutes personnes présentes sur cette liste de travailler dans l'une des villes du Béarn sous peine d'être traduit en justice.
L'affichage du-dit décret ayant été fait en gargote avant la date du délit, l'accusé ne pouvait l'ignorer, il a donc sciemment enfreint la loi.
Votre honneur, j'atteste que tout ceci est l'exacte vérité.
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 12 mai de l'an de Grâce 1458 Moi Lubna Juge en Bearn
Rend mon verdict !
Sembreendevant vous êtes accusé de Trouble à l'ordre publique
(Lub' parlait à un accusé absent)...
Oui Banni du Bearn mais y étant revenu !
Et vite partit pour fuir son énième procès.
L'accusé Sembreendevant devait être représenté par un avocat ! Farfouille dans ses dossiers trouvant la lettre... puis
Nous n'avons pas vu un avocat le représenter !
Entendu le témoignages de la Prévôté
Entendu que l'accusé ne cesse de bafouer nos lois Béarnaise !
L'accusé Sembreendevant est reconnu coupable de Trouble à l'ordre Publique!
Dame Procureur l'accusé est déjà banni de nos terre puisque des persona non grata en Béarn
Je ne peux le bannir deux fois! Toutefois si l'accusé venait à remettre les pieds en Bearn ! C'est en prison qu'il finirai.
Moi Juge Lubna condamne Sembreendevant. à payer une amande cash pour frais de dossiers de 40 écus.
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