Philios
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 |  Sujet: Melianduys - TOP - Coupable - 01 Janvier 1458 Mer 21 Juil - 23:56 | |
| Meliandulys – 01 Janvier 1458 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : Valentine
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 10 écus + Bannissement 3 mois
Verdict rendu le 01 Janvier 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Messire Meliandulys est accusé d'être entré en terres du Béarn sans autorisation, d'avoir refusé d'obtempérer à la mise en demeure de quitter nos terres, eu égard à son passé plus que trouble de malandrin et de voleur de grand chemin, ainsi que d'avoir fait parti du groupe de hors-la-loi genevois qui ont lâchement attaqué notre Comté.
Il a ainsi contrevenu à nombre de nos lois, dont notamment ceux concernant le trouble à l'ordre public et l'interdicton des lances non autorisées par le pouvoir en place.
Ainsi, en vertu de nos lois, moi, Valentine d'Egmont, Procureur du Béarn, je requière contre messire meliandulys, pour trouble à l'ordre public, avec circonstances agravantes, d'une peine de 50 écus suivi du bannissement pour 3 mois des terres Béarnaises, sans aucune possibilité de retour. Le non-respect du Bannissement étant passible, sans autre forme de procès, de 3 jours de prison, peine doublée en cas de récidive.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Je vois, avec beaucoup de regret, que l'accusé ne daigne même pas se présenter, ni même s'expliquer ... Je resterais donc sur ma ligne d'accusation, en requérant contre le prévenu, dans le respect de la charte et de nos lois, une peine de 50 écus à effet immédiat, ainsi qu'un bannissement de 3 mois prenant effet 72h après l'énoncé du verdict, afin de laisser le temps au prévenu de sortir des terres Béarnaises.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Votre honneur... si je plaide coupable, aurais-je le droit à quelques femmes de peu de vertus pour occuper mes longues nuits de solitude dans vos geôles si triste et froide ?
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que le sieur Meliandulys est coupable des faits qui lui sont reproché :
A savoir, être entré en terre Béarnaise sans autorisation, d'avoir refusé d'obtempérer à la mise en demeure de quitter cette dicte terre.
D'avoir fait fait parti du groupe de hors-la-loi genevois qui ont lâchement attaqués notre Comté.
D'avoir contrevenu à nombre de nos lois, dont notamment ceux concernant le trouble à l'ordre public et l'interdiction des lances non autorisées par le pouvoir en place.
De facto, je condamne le sieur Meliandulys pour trouble à l'ordre public, avec circonstances aggravantes, d'une peine de 50 écus... un greffier lui apporta alors bonne information...
L'on m'apprend que le sieur Meliandulys ne dispose point de cinquante écus sur lui, pour payer derechef. En conséquence, je le condamne au bannissement pour 3 mois des terres Béarnaises, sans aucune possibilité de retour et à dix écus pour les frais de dossier.
Je lui rappelle également que le non-respect du Bannissement étant passible, sans autre forme de procès,de 3 jours de prison, peine doublée en cas de récidive.
Faict ce jour du premier de janvier, de l'année 1458, en la capitale de Pau. | |
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