Philios
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 |  Sujet: GRMY – TOP – Coupable – 28 Janvier 1458 Mar 15 Juin - 2:24 | |
| Grmy – 28 Janvier 1458 – Coupable – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Vanyel
Procureur du Réquisitoire : Vanyel
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
GRMY
...
Coupable + Amende 10 écus + Travail à la mine 5 jours
Verdict rendu le 28 Janvier 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Pourquoi est-ce que le nom sur ce dossier lui donnait un air de déjà-vu ? Sans doute parce qu'elle avait déjà récupéré une affaire le concernant. Étudier les pièces rassemblées, prendre des notes et faire préparer une salle du tribunal pour l'audience.
Elle y arriva quand tout fut prêt, salua le juge et regarda la place de l'accusé*
Bonjorn messer Grmy, nous nous retrouvons à nouveau en ce 11e jour de janvier 1458. Je doute que les présentations soient de nouveau nécessaires, passons donc à l'affaire pour laquelle vous êtes convoqué ce jour ici.
En tant que procureur du comté du Béarn, moi, Vanyel, ouvre un procès à l'encontre de messer Grmy pour trouble à l'ordre public.
En effet, celui-ci s'est présenté aux élections municipales d'Orthez... sans remplir les conditions de citoyenneté béarnaise qui, pour rappel, sont celles-ci:
""" Loi de citoyenneté Béarnaise
Article 1 - Est citoyen Béarnais, toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
Toute personne née dans une ville du Béarn obtient de facto la citoyenneté béarnaise.
Article 2 - Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable de crimes de Haute Trahison, Trahison, Brigandage ou tous autres Faits de violence ou délits commis sur les terres Béarnaises et reconnue comme tels par la Justice Béarnaise.
Seuls les délits d'esclavagisme et d'escroquerie sans récidive sont exclus de la portée de cet article
Article 3 - Nul ne pourra prétendre à être candidat à des élections Municipales ou Comtales en Béarn sans avoir au préalable acquis la citoyenneté Béarnaise.
Une dérogation peut être demandée au Comte en exercice avant le dépôt de candidature et en place publique. Toute demande par un autre biais sera déclarée non recevable.
Un silence du Conseil Comtal de plus de 5 jours après la demande équivaudra à une acceptation tacite.
La Comtesse Améliane a proposé
Le Conseil a adopté
La Porte Parole Leslou a rédigé
Faict à Pau, ce sixième jour de décembre de l'An de Grasce 1456.
Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,
Améliane
Comtessa do Bearn"""
Avant que messer Grmy ne nous ressasse une nouvelle fois son cv en Béarn et plus particulièrement à Orthez, je rappelle qu'il a déménagé du Béarn et qu'il n'y est revenu qu'il y a peu - sans autorisation d'ailleurs,et qu'il y a repris résidence que le 2e ou 3e jour du mois de janvier 1458 - toujours sans autorisation, ce qui lui a valu un procès. Cela fait donc moins de 30 jours qu'il réside en Béarn.
Il n'a pas non plus fait l'effort de demander quelconque dérogation, il s'est présenté comme s'il en avait le droit, alors que ce n'était pas le cas et c'est de cela qu'il doit répondre maintenant.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il peut en trouver à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Je plaide non coupable pour vices de forme
Cordialement
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*première prise de parole.. ah tient il ne l'avait pas prise pour un homme, bon point. Attendre la suite. Vice de forme donc non coupable... Intéressant mais un peu succin et non appuyé par autre chose que les mots sans profondeur de l'accusé qui n'avait cure de répondre de façon construite et mesurée à l'accusation. Il se contentait d'une affirmation non étayée et, in fine, rejetait quelconque faute sur la cour au lieu de faire montre de bonne volonté et reconnaitre ses torts. Rien de si surprenant en somme. Elle se tourna vers le juge.*
Votre Honneur, je suis outrifiée d'entendre l'accusé dire qu'il y a vice de forme. C'est pourtant la coupe standard de robe de procureur et de juge que nous avons, il me semble.
Ceci étant dit, pour en revenir à l'affaire qui nous amène ici, le sieur Grmy ne semble trop guère se soucier de nos lois, ce qui est plus que regrettable. Il ne fait mine d'aucun sentiment de culpabilité ou repentir.
Enfin puisque ce triste sire a été entendu à proclamer haut et fort qu'il valait 100 hommes à lui tout seul... je requiers 5 jours de travaux d'intérêts généraux à son encontre. Nous verrons bien s'il est capable d'extraire autant de minerai de nos mines que l'équivalent de 100 personnes.. peut-être nous surprendra-t-il?
*Elle en avait fini et laissa la parole à la défense*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Bonsoir,
Dans les lois applicables dans notre Comté, il est précisé que les personnes qui se présentent sans le pouvoir pour être Maire seront IMMEDIATEMENT poursuivies.
Or, moi je me retrouve en procès APRES les élections.
Donc il y a vice de forme.
Je vous remercie de prononcer un non lieu.
Merci et bonne soirée !
- Citation :
- La défense a appelé GRMY à la barre :
Permettez-moi de dire que Madame le Procureur est d'un ridicule absolu.
Ma plaidoirie sera déposée sous 2 jours...
Vraiement lamanetable...
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
La session du jour comportait 4 affaires et Paddy s'installa confortablement pour écouter les débats.
Le premier accusé était un habitué des lieux que Paddy avait déjà jugé quelques jours avant et il sourit en entendant le procureur parler de la coupe de leurs robes respectives. Il sourit moins en entendant l'accusé contester et fut au final surpris de la clémence dont faisait preuve le procureur. Après réflexion il déclara:
Accusé Grmy, veuillez vous levez afin d'écouter mon jugement. La cour vous reconnait coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à 5 jours de travaux d'intérêt général dans les mines du comté et de préférence dans une mine d'or que notre commissaire aux mines ne trouvent pas assez exploitées.
Nous sommes aujourd'hui le 28 janvier 1458 et je vous prierai donc de vous présenter à nouveau d'ici une semaine, donc le 4 février au plus tard, afin de nous présenter les preuves que vous avez été travailler 5 jours dans une mine.
De plus je vous condamne à 10 écus d'amende pour couvrir les frais de justice.
Vous pouvez disposer...
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