Philios
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 |  Sujet: GRMY – TOP – Coupable – 14 Janvier 1458 Mar 15 Juin - 2:21 | |
| Grmy – 14 Janvier 1458 – Coupable – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 Patrocle
Ysatis
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 30 écus + Prison 1 jour
Verdict rendu le 14 Janvier 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur, en ce lundi 4 janvier 1457, moi Valentine.d_egmont, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Grmy pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, Grmy s'est installé en la bonne ville d'Orthez sans en avertir les autorités compétentes.
Grmy contrevient donc au décret comtal sur l'installation en Béarn, dont je rappelle le teneur :
" Décret comtal sur l'installation en Béarn :
Dès lors que la fermeture des frontières du Béarn a été annoncée, tout nouvel arrivant non Béarnais de naissance devra demander l'accord du régnant en exercice - Coms ou Régent - pour s'installer en Béarn.
Tout dérogeant à cette demande d'autorisation sera poursuivi devant la Cour de Justice du Béarn pour Trouble à l'Ordre Public.
Per lo Béarn !
Fait à Pau le 24e jour du mois de Décembre de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante sept.
Chilou, Régent du Béarn."
J'appelle Pactrole Chef Maréchal de Pau afin d'étayer cette mise en accusation.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Monsieur le Juge,
Madame le Procureur,
Mesdames et Messieurs,
Moi, GRMY, bléiculteur et habitant d'Orthez, candidat aux élections municipales à Orthez,ancien
Responsable des mines d'Orthez, ancien Rédacteur à l'AAP,ancien Copiste à l'Académie Royale de France, ancien Conseiler municipal d'Orthez en charge de l'animation, ancien Ambassadeur du Béarn au Royaume d'Aragon, ancien Porte-parole de la Mairie d'Orthez,ancien Sergent de police d'Orthez, ancien Soldat de la garnison d'Orthez, ancien Tribun de la ville d'Orthez, décoré de la Médaille du Citoyen d'Honneur de la ville et de la d'Orthez pour mon travail au sein de la Mairie et décoré de la Médaille de l'OST Béarnais pour la campagne en Gascogne. déclare devant la Cour dire toute la vérité, la seule vérité.
Si je suis devant vous aujourd'hui, c'est parce que je suis accusé de m'être installé illégalement en Béarn et à Orthez plus particulièrement. Permettez-moi de rire de cette absurdité.
Je suis en né en Béarn, je vis à Orthez depuis toujours. J'étais là depuis le début, je fais même parti des meubles d'Orthez si je peux dire les choses ainsi. J'étais dans le conseil municipal du 1er Maire d'Orthez, messire Mathieu.deldor et du second Maire de cette ville, Dame Catcat64. Donc dire que que je viens juste m'installer en Béarn est une pure idiotie.
Je me suis absenté quelques jors pour un voyage d'étude dans une Mairie à l'autre bout des Royaumes et voilà que je suis considéré comme un étranger !
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Changement de conseil, changement de procureur. Vanyel avait étudié l'affaire et arrivait avec ses notes pour que l'audience reprenne. Elle salua le juge, et se tourna vers la place de l'accusé*
Messer Grmy, je suis le nouveau procureur, Vanyel. J'ai pris connaissance de votre défense, et me demande ce que vous tentez de nous dire avec votre liste. Au lieu de vous servir, votre défense se retourne plutôt contre vous. Vous avez été suffisamment impliqué en Béarn il semble, vous devriez donc aussi savoir qu'il y a des lois, que chacun est tenu de respecter. Vous dites vous-même que vous vous êtes absenté, mais vous n'avez pas fait que vous absenter, vous avez déménagé du Béarn un temps ! Donc oui à partir de ce moment là, vous n'étiez plus béarnais, mais bien étranger.
C'est d'ailleurs en tant que tel que vous avez été enregistré lorsque vous êtes revenu en Béarn. Je remercie au passage dame Ysatis de son travail. D'ailleurs, vous savez que les frontières du Béarn sont fermées et qu'il faut un laisser-passer pour circuler ? l'avez-vous sur vous ? je ne me rappelle pas qu'il soit fait mention de votre nom dans les registres de la prévôté, il serait navrant que vous ayez enfreint cela aussi.
Mais revenons à la présente affaire. Au lieu de chercher à régulariser votre situation, vous sortez votre CV et ne faites montre d'aucune volonté de faire amende honorable sous prétexte que vous étiez impliqué par le passé. Vous ne pouvez pas assumer vos actes au lieu de vous vanter?
Vous avez enfreint une loi, ne vous en déplaise. Après tant d'implication, vous devriez savoir que les choses et les lois évoluent, et qu'il faut suivre, si on veut éviter de commettre un impair.
Enfin pour que vous puissiez réfléchir à tout ca dans le calme, je demande pour vous une cellule pour un (1) jour dans la prison comtale, sans oublier cinquante (50) écus, pour les frais de réservation. Et avant d'oublier, quand vous sortirez, j'espère que vous aurez appris les décrets comtaux et municipaux par coeur, il n'est pas impossible de vérifier cela avec une interrogation.
*elle en avait fini et avant de continuer à suivre le procès elle se permit de faire une petite note à côté des notes du scribe de la salle, la note en question étant la date du 9 janvier 1458*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Madame le Juge,
Madame le Procureur,
Mesdames et Messieurs,
Tout d'abord, je tiens à féliciter chaleureusement Madame le Juge et Madame le Procureur pour leurs nominations à la tête de la juste justice du Béarn.
Moi, GRMY, bléiculteur et habitant d'Orthez, candidat aux élections municipales à Orthez,ancien
Responsable des mines d'Orthez, ancien Rédacteur à l'AAP,ancien Copiste à l'Académie Royale de France, ancien Conseiler municipal d'Orthez en charge de l'animation, ancien Ambassadeur du Béarn au Royaume d'Aragon, ancien Porte-parole de la Mairie d'Orthez,ancien Sergent de police d'Orthez, ancien Soldat de la garnison d'Orthez, ancien Tribun de la ville d'Orthez, décoré de la Médaille du Citoyen d'Honneur de la ville et de la d'Orthez pour mon travail au sein de la Mairie et décoré de la Médaille de l'OST Béarnais pour la campagne en Gascogne. déclare devant la Cour dire toute la vérité, la seule vérité.
Madame le Procureur explique que comme j'ai été résident dans une autre ville, je suis automatiquement étranger.
En effet, j'ai été quelques jours résident d'Angoulême mais dans des circonstances particulières. En effet, alors qur je rentrais en Béarn, où j'avais toujors mon habitation, j'ai été sauvagement attaqué par des brigands sur la route menant à Angoulême. Entièrement dépouillé, sans argent ni de quoi me mettre sous la dent, j'ai été obligé de stationner pluseurs jours dans cette ville afin de me refaire une santé physique et financière. J'ai donc dû déménager à Angoulême quelques temps, indépendemment de ma volonté.
De plus, dès que j'ai été sur pied, je suis immédiatement revenu à Orthez où j'ai emmenagé.
En conséquence, j'ai toujours été béarnais et orthézien !
De plus, si Madame le Procureur me considére étranger, il faudrait qu'elle m'explique pourquoi je ne suis pas poursuivi pour m'étre présenté aux élections à Orthez. En effet, si selon elle je suis étranger,je n'ai pas le droit de me présenter car je ne suis pas en ville depuis 30 jours. Or ce n'est pas le cas.
Il en résulte donc que l'accusation menée à mon encontre ne tient absolument pas la route.
En conséquence, je demande à la Cour la relaxe pure et simple.
Je demande également à la Cour une indemnisation pour le préjudice que j'ai enduré. En effet, ce procès est intervenu alors que j'étais candidat aux élecions municipales à Orthez. Cela a fortement nuit à ma candidature. D'ailleurs, Ysatis est la copine de Cooky, mon adversaire. Le monde est quand même petit....
En vous remerciant par avan e de me blanchir.
Je vous prie de croire, Madame le Juge, Madame le Procureur, Mesdames et Messieurs, à l'assurance de ma considératon distinguée.
Fait par GRMY le 10/01/1458 à Orthez.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Patrocle à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Ysatis à la barre :
Bonjour Votre Honneur,
je jure de ne relater que la stricte vérité concernant cette affaire.
Je me nomme Ysatis, je suis Sergent de Prévôsté D'Orthez et Co chef maréchal, j'assure les gardes de notre Chef Maréchal Courtenay de Roccamadour pendant ses absences.
Et c'est ainsi que pendant ma garde du 1er au 2/01/1458, j'ai rencontré Messire Grmy, et que j'ai consigné son arrivée dans mon rapport.
http://chateau-pau.forumotion.com/ville-d-orthez-f81/orthez-gestion-des-flux-t5114-100.htm?sid=8104d95b83ca7c9e4b977b617fd0bab1
Dès le lendemain, Messire Grmy c'est installé dans notre commune, je l'ai donc contacté afin de l'informer du nouveau Décret comtal sur l'installation en Béarn et lui ai demandé s'il avait une dérogation et si oui de bien vouloir me la fournir, afin de régler au plus vite cette situation.
Mais mes courriers sont restés sans réponse.
Mon témoignage est terminé, Votre Honneur, je reste à votre disposition si nécessaire.
Ysatis attendit quelques instants puis retourna s'assoir.
- Citation :
- Verdict de la cour :
Pour cette dernière affaire de la session du jour, des débats avaient déjà eu lieu et Paddy lu rapidement les pièces avant d'écouter le réquisitoire du procureur et la dernière défense de l'individu poursuivi. Paddy regarda autour de lui pour voir à qui l'accusé pouvait bien s'adresser en disant Madame le Juge et ne voyant pas de qui il pouvait s'agir il haussa les épaules et il vida tranquillement sa chope en écoutant le dernier témoin de l'accusation.
Un regard sur l'assistance, il avait vu des sourires amusés se former sur des visages à l'écoute des débats, puis après s'être raclé la gorge il prononca le verdict :
Messire Grmy, la cour vous reconnait coupable d'avoir enfreint la loi et particulièrement au décret comtal eu 24 décembre 1457 en vous installant à Orthez sans autorisation et avoir ainsi troublé l'ordre public. Vos explications n'ont convaincu personne dans ce tribunal et je vous condamne donc à 1 jour de prison et 30 écus d'amende.
Puis en refermant le dossier, il termina :
L'audience est levée, gardes faites évacuer la salle. | |
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