Philios
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 |  Sujet: Greyback (ex Leoniidas) – HT – Coupable – 12 Juin 1458 Mar 20 Juil - 0:36 | |
| Leoniidas – 12 Juin 1458 – Coupable – HT
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Melina
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
 Satolas
Lucasd
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 21 écus + Prison 3 jours + Bannissement 2 mois
Verdict rendu le 12 Juin 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Mélina arriva avec un dossier dans les mains. Un air sérieux sur son visage ne laissait rien présager de bon. Elle salua la juge, ainsi que l'assemblée. Après l'attente de l'aval de la juge, elle prit la parole.*
Votre honneur je vous salue, nous sommes aujourd'hui devant vous, Moi, Mélina Avis-Bragança, procureur du Béarn, en ce 27 ieme journée d'Avril 1458, pour ouvrir le procès à l'encontre de Léoniidas pour Haute trahison.
Nous apporterons preuve que l'accusé, en son rôle de maire, a su manquer à plusieurs devoirs d'un maire, qu'il a manqué d'avertir le conseil de son incapacité à poursuivre convenablement ses fonctions, ainsi qu'il a démissionné sans avertir personne et sans respect d'un préavis. De plus il est a l'origine de vente à perte sur le marché de denrées appartenant à la mairie.
Pour débuter, l'accusé Leoniidas, n'a pas maintenu l'embauche de miliciens et ce depuis le début de son mandat, laissant la mairie dépourvue de défense. Veiller à la sécurité de la Mairie est un des devoirs du Maire. Cette carence aurait put aboutir à la chute de la mairie dans des mains peu bienveillante si le professionnalisme de nos Maréchaux et le sens du devoir d'habitants de Tarbes n'avaient pas maté une révolte interdite dans la nuit du 26 au 27 avril 1458. L'accusé n'a point répondu aux maintes missives qui lui furent envoyées à ce sujet par plusieurs personnes. Les témoins pourrons confirmer ces faits.
L'accusé a négligé ses devoirs de maire envers le comté du Béarn en ne payant pas les Taxes Comtales.
Leoniidas n'a donné aucun avertissement avant de démissionner, laissant la ville ainsi sans gestion et encore une fois sans défense n'ayant toujours pas engagé de milicien avant de partir.
L'accusé a vendu des denrées de la marie juste avant de démissionner à des prix ridiculement bas. À qui était destiné ces denrées et en quelles quantités cela a t'il était fait ? Ceci restera à être déterminé lors des investigations qui auront lieu à la reprise de la mairie. Mais ce qui est certain et nous en avons la preuve c'est qu'un chapeau et une ceinture provenant des stocks de la mairie ont été mis en vente sur le marché pour un prix de 2,00 écus et 1,00 écu. Denrées qui furent fort heureusement interceptées par un membre du conseil. A titre d'information les prix d'inventaire de ces denrées sont respectivement de 55 écus et de 38,50 écus.
Nous sommes ici en présence des faits avérés d'une démission après plusieurs jours de mauvaise, voire d'absence de gestion de la mairie de Tarbes. Plusieurs suggestions furent faites à l'accusé par l'entremise de courriers et d'informations déposées au Conseil Municipal et celui ci aurait pu être bien entouré et aidé s'il en avait fait la demande. Mais au lieu de cela il a décidé de briller de par son absence, de ne point demander d'aide et d'aller au contraire de ses devoirs qui sont ici présentés :
Des devoirs d'un Maire
# Le Maire - avec son Conseil Municipal - est chargé de conserver et d'administrer les biens appartenant à la commune et d'en gérer les revenus. Le Maire est le garant de la santé économique de la ville.
# Le Maire est tenu d'afficher de façon hebdomadaire son inventaire et l'état des finances de la Mairie dans son bureau en salle des Maires au Castèth et dans son Conseil Municipal.
# Le Maire a le devoir de payer les taxes Comtales.
# Le Maire s'engage à privilégier le commerce entre les villes Béarnaises.
# Le Maire se doit d'assurer la sécurité de sa ville.
# Tout Maire ne remplissant pas ses devoirs se verra donner un avertissement et a 2 jours pour s'y conformer. Passé ce délai, le Conseil Comtal se réserve le droit d'appliquer les sanctions qu'il jugera nécessaire.
et
# De l'incapacité d'assumer ses fonctions
* Un Maire ne pouvant plus assumer sa fonction doit prévenir discrètement le conseil comtal dans les plus brefs délais pour qu'il puisse organiser l'administration de la ville pour le reste du mandat et attendre l'accord du Conseil Comtal avant de démissionner.
* Le conseil peut :
- décider de la reprise de la mairie par l'Ost : le Maire doit attendre que la reprise de la Mairie soit organisée pour démissionner s'il y a lieu au moment qui lui sera indiqué
- décharger le Maire de ses responsabilités sans pour autant qu'il abandonne son bureau : des gérants sont mandatés pour assurer la gestion du marché
- prendre toute autre mesure.
* Toute démission sans l'aval du Conseil Comtal entraînera automatiquement des poursuites judiciaires pour haute trahison.
Si le maire avait répondu et avait suivis les différentes instructions qui lui furent données, il aurait put avoir le nécessaire pour accomplir sa tâche, ou dans le cas d'une incapacité majeure, aurait pour le moins pu en avertir le conseil. Mais au lieu de cela, tout a été fait au mépris du bon sens et sans répondre aux missives. En cela, Leoniidas vous devez répondre de vos actes. J'appellerai à la barre Satolas ainsi que Lucasd.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Je laisse maintenant la parole à la défense.
* Mélina repris place et attendit la suite
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Ecm se plongea dans cette affaire passionnante. Les maires véreux, voilà bien une chose qu'elle n aimait pas.*
Et bien, les accusations graves demandent des mesures fortes. La culpabilité de l'accusé ne fait aucuns doutes, il me semble donc qu'il faut appliquer une peine exemplaire pour éviter que d'autres petits malins profitent des électeurs Béarnais.
Je pense donc que cet homme devrait écoper d une forte amende à la hauteur des bénéfices qu'il a pu tirer de sa fonction. De plus je préconise un bannissement, car il me semble qu'il n'est plus le bienvenu sur nos terres. j'ose espérer que ceci lui servira de leçon et qu'il ne tentera pas de récidiver ailleurs, dans notre beau Royaume.
*Ecm avait longtemps hésiter, elle attendit la décision de juge qui avait toute liberté de proposer ses sanctions. *
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Satolas à la barre :
bonjour votre honneur, dona la procureur,
je viens ici pour temoigner en tant qu'adjoint maire de Tarbes au moment ou leoniidas etait maire.
des le premier jour j'ai lui ai prposé mon aide pour gerer la mairie.
les premiers jours il m'ecoutait, mais apres plus rien.
au conseil municipal je lui avait fait un resumé de son travail de Maire et moi je surpervisai son travail en cas d'erreur. seul probleme il ne m'etait aucun rapport de son travail soit au chateau soit au conseil municipal.
a savoir qu'il n'avait toujours pas payer l'impot comtale a la date prevu alors que je l'avai prevenu. a plusieur reprises je lui ai ecrit par pigeon ou au conseil municipal mais je suis resté sans reponse et la j'ai ecrit au comté aux personnes concernés (gnia,lucasd,lonia,et au pevot). trop de doutes se fonder contre le maire leoniidas, plus de nouvelles de lui depuis 4 jours, il vendait plus de bois,fruit,fer alors il y a que la mairie qui a le droit. pendant plusieurs jours, plus de miliciens alors des le premier jour de son election je lui ai dit de rien toucher aux embauches des miliciens.
votre honneur en tant que maire sortant a ce moment la je voulais vraiment le nouveau maire pour lui eviter tout probleme mais leoniidas ne m'a jamais ecouté et na fait que des siennes.
on a pu voir les consequences de ses actes, il a agit pour lui et non pour les Tarbais.
je reste disponible pour la cour si vous avez besoin encore de moi.
satolas se retira
- Citation :
- L’accusation a appelé Lucasd à la barre :
Lucasd pénétra dans la salle d'audience et salua les personnes présentent. L'absence de l'accusé apporté une certaine étrangeté à la situation.
Votre honneur je suis ici afin de porter à votre connaissance les faits et événements concernant le sieur Léoniidas dont il m'a été donné l'occasion d'être témoin.
Tout cela a commencé le 26 avril, dans la journée des rumeurs concernant de possibles exactions des Hydres présentent alors en AC, étaient parvenues jusqu'à moi. N'ayant point vu dans la journée de miliciens prendre leur service j'ai décidé de demander par courrier au maire, le Sieur Léoniidas, s'il avait déjà embauché des miliciens ce jour et si ce n'était pas le cas qu'il serait préférable de le faire. N'ayant reçu aucune réponse il a été décidé avec quelques personnes de faire des rondes la nuit afin de protéger la Mairie pour le cas où. Bien nous en a pris car au petit matin nous avons déjoué et maté une tentative de révolte.
N'ayant eu aucune nouvelle ni des hypothétiques miliciens ni du maire lui même j'ai décidé de lui écrire à nouveau afin de lui dire de prestement veiller à la défense de sa mairie. Courrier dont je n'ai bien entendu eu aucun retour.
Tout cela ne s'arrête malheureusement pas là, en soirée me balladant sur le marché j'ai eu la désagréable surprise de constater que des biens de la mairie, un chapeau et une ceinture, avaient été mis en vente à des prix lésant immanquablement la mairie, je me suis aussitôt porté acquéreur des ses biens afin qu'aucune personne mal intentionnée ne puisse en profiter. Il est à noter à titre d'élément à charge que suspectement ce sont des biens qui manquait à l'accusé pour pouvoir se présenter au Conseiller du Coms afin d'obtenir une patente pour devenir artisan.
C'est à ce moment là que constatant que son pillage de la mairie avait découvert, que l'accusé à décider d'abandonner son poste et de prendre lâchement la fuite en plus en infraction avec les devoirs d'un maire qui l'oblige à un préavis afin de laisser au Conseil latitude pour organiser sereinement la suite de la gestion de la mairie. Et tout cela dans un contexte de fort risque pour la sécurité de la mairie compte tenu de la révolte qui venait d'avoir lieu et de la présence dans les environs de brigands notoires.
Voici votre honneur ce qu'il m'est possible de porter à votre connaissance.
Je reste bien entendu à votre disposition pour toutes questions ou pour vous apporter les preuves que vous pourriez estimer nécessaire au bon déroulement de ce procès.
Lucasd salua plus puis se retira
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 12 juin de l'an de Grâce 1458
Moi Lubna Juge en Béarn
Rend mon verdict !
Leoniidas est accusé de haute trahison.
Entendu qu il a fuit son proces
Entendu que ses actes sont très grave
Il n'a tenu aucun engagement des devoirs d un Maire
Leoniidas est interdit de revenir sur les terres béarnaise pendant
une durée de 60 jours.
Moi juge Lubna le condamne a des frais de justice d une valeur de 21 écus.
et à 3 jours de prison.
et Un bannissement de 60 jours.
boum (coup de maillet) | |
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