Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Cdiscount : -30€ dès 300€ ...
Voir le deal

 

 Loulianne – TOP – Coupable – 06 Septembre 1457

Aller en bas 
AuteurMessage
Philios
Enlumineur



Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010

Loulianne – TOP – Coupable – 06 Septembre 1457 Empty
MessageSujet: Loulianne – TOP – Coupable – 06 Septembre 1457   Loulianne – TOP – Coupable – 06 Septembre 1457 EmptyMer 21 Juil - 23:46

    Loulianne – 06 Septembre 1457 – Coupable – TOP

    Juge : Telya d’Harlegnan
    Procureur de l’Accusation : AnacrOn
    Procureur du Réquisitoire : AnacrOn

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Nimornor
    Arrow

    Témoins de la défense :
    Arrow ...
    Arrow ...

    Coupable + Amende 1 écu
    Verdict rendu le 06 Septembre 1457



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      Votre Honneur,

      La bataille de Lourdes a opposé l'armée félonne Vae Victis à l'Ost béarnais entre le 6 et le 9 août 1457.
      Vae Victis n'a jamais reçu d'autorisation de la Comtesse élue du Béarn Eugénie de Varenne, Vae Victis est donc illégale et félonne comme sont félons tout ceux ayant combattu en ses rangs.
      Vae Victis a rejeté la demande de la Comtesse de désarmer ce qui l'a mené inévitablement à la confrontation armée avec l'Ost béarnais. L'accusée, Dame Loulianne a refusé la main tendue de la Comtesse qui avait promis le pardon à tous les combattants qui déposeraient les armes et est donc amené à répondre de ses actes devant la justice du Comté.
      Dame Loulianne le Comté du Béarn vous accuse de trouble à l'ordre publique.

      Dame Loulianne , vous avez signé le parchemin du 1 août 1457 lu en place de Pau dont voici un extrait : « Nous, le peuple du Béarn, trahi en notre qualité de citoyen, témoignons, en ce jour, d'un désir commun de cohésion, et décidons ensemble, dans une alliance populaire, de réclamer nos droits. C'est pourquoi, nous nous allions dès à présent, dans une volonté libre, dénuée de toute obligation extérieure, afin de réclamer, d'une part la démission de la Comtesse que nous déclarons inapte à défendre les intérêts du peuple du Béarn, et d'autre part l'absence d'hostilité à notre armée Vae Victis afin que le peuple du Béarn puisse se défendre contre l'armée comtale que la Comtesse est prête à envoyer contre le peuple pour le réprimer par les armes. »

      Dans ce discours dont l'accusée est signataire, Vae Victis se déclare l'émanation du peuple du Béarn et légitime pour parler en son nom. Je rappelle à la Cours, que seul le Comtesse élue du Béarn est légitiment apte à parler au nom du Comté et de son Peuple dont elle est l'émanation. Que seul le Conseil élu du Béarn, par délégation du pouvoir de la Comtesse, à la légitimité pour s'exprimer au nom des Béarnais.
      Je rappelle également que seul l'Ost béarnais, est reconnu comme armée légitime du Comté. Toutes autres affirmations seraient félonie envers le Comté du Béarn et son pouvoir légitime.

      Le 7 août 1457, plusieurs témoins vous ont aperçu sur le champ de bataille lors de la terrible bataille de Lourdes. Nous appellerons un témoin à la barre pour qu'il illustre cet acte d'accusation de son témoignage.

      Accusée, vous avez enfreint les lois suivantes :

      1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

      2)l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

      4)Du trouble à l'ordre public
      Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

      6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique.


      Je rappelle à l'accusée qu'elle a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm

      Acte d'accusation rendu à Pau, le 28 août 1457 par le Procureur AnacrOn.

      La parole est à la défense.

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      En l'absence de l'accusée, le réquisitoire serait simple et rapide. Peut-être Dame Loulianne daignerait-elle assister à la fin de son procès et assurer sa dernière plaidoirie ? L'avenir nous le dira ... *

      Votre Honneur,

      En l'absence physique de l'accusée, en absence de nouvelles de sa part, l'accusation n'a reçu aucun pigeon qui aurait pu expliquer une impossibilité quelconque de Dame Loulianne de se rendre au tribunal, en l'absence enfin d'un avocat qui aurait pu représenter les intérêts de l'accusée, l'accusation va donc immédiatement prononcer la peine qu'elle demande.

      Une peine de réparation et d'utilité pour le Comté : 7 jours de travaux à effectuer dans les mines de notre Comté, preuves à l'appui et à effectuer sur une période de 15 jours.

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé Nimornor à la barre :

          Nimornor entre et salue la cour.
          « Je suis caporal de l'Ost Béarnais. J'ai prêté serment de défendre le Béarn et d'être fidèle à l'Ost Béarnais. A ce titre j'ai accepté de témoigner ici, afin de révéler les informations qui sont en ma possession.
          Que nul ne se trompe, je n'ai aucune animosité particulière contre l'accusée. Je ne la connais pas personnellement et ne puis juger de sa valeur ou de son honnêteté. Je ne ferai aucun commentaire sur les motivations qui l'ont poussée à commettre les actes pour lesquelles elle est jugée aujourd'hui. Je ne fais que rapporter des faits dont je suis malheureusement partie prenante, par la force du destin.
          Voici mon témoignage:
          Le 07 août dernier, alors que j'étais engagée dans l'armée régulière du seigneur Faster, nous avons été attaqués par une autre armée dénommée « Vae Victis ». Lors des combats qui se sont ensuivis, je me suis retrouvée face à une belle jeune femme vêtue de noir, une brune aux yeux verts. Nous nous sommes battues et je lui ai porté un coup qui aurait pu la tuer. Je suis contente qu'elle s'en soit sortie. Comme je l'ai dit, je ne lui porte aucune haine. Je n'ai fait que mon travail, pour lequel je suis payée. En d'autres circonstances, nous aurions pu devenir amies, peut-être.
          Nimornor regarde la cour.
          Ceci répond-il à vos questions, messires?

        Citation :
        L’accusation a appelé à la barre :


          Citation :
          Verdict de la cour :

            * Telya regarda le banc des accusés , vide.
            Lors d'une visite à l'infirmerie , elle avait put voir dame Loulianne en si piteux etat qu'il lui semblait évident qu'elle ne puisse venir à son procés.
            Elle soupira . Cette guerre civile avait fait bien des degats.*


            Au vu des preuves en notre possession et ayant entendu le témoignage de messire Nimornor qui accable l'accusé , il apparait que dame Loulianne a bien intégré l'armée de Vae Victis et a participé au combat.

            Toutefois , au vu de la santé fragile de l'accusé qui se bat entre la vie et la mort , nous ne pouvons condamner une moribonde à une peine de travaux forcés.

            * Elle consulta le dossier , visiblement assez contrariée.*

            Nous ne pouvons non plus la relaxer .

            *Elle regarda le procureur *

            Une amende ? cela se fait il de prendre une amende dans la poche d'un mourant ?
            Le procédé me semble cavalier.

            *Courte pause avant de reprendre*

            Au vu des témoignages en notre possession , la cour condamne dame Loulianne pour trouble à l'ordre public.

            Vu le caractére exceptionnel de son état , une amende symbolique de 1 écus lui sera demandée.


            *Coups de marteau sur le lutrin *
            Affaire classée !
            Affaire suivante !

            Jugement rendu à Pau , par le juge Telya d'Harlegnan , le 6.09.1457
        Revenir en haut Aller en bas
         
        Loulianne – TOP – Coupable – 06 Septembre 1457
        Revenir en haut 
        Page 1 sur 1

        Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
        Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Comté de Béarn :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
        Sauter vers: