Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
LEGO Icons 10331 – Le martin-pêcheur
Voir le deal
35 €

 

 Fireaxe – TOP – Coupable – 09 Septembre 1457

Aller en bas 
AuteurMessage
Philios
Enlumineur



Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010

Fireaxe – TOP – Coupable – 09 Septembre 1457 Empty
MessageSujet: Fireaxe – TOP – Coupable – 09 Septembre 1457   Fireaxe – TOP – Coupable – 09 Septembre 1457 EmptyMar 20 Avr - 2:48

    Fireaxe – 09 Septembre 1457 – Coupable – TOP
    Juge : Telya d’Harlegnan
    Procureur de l’Accusation : AnacrOn
    Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
    Témoins de l’accusation :
    Arrow
    Arrow
    Témoins de la défense :
    Arrow ...
    Arrow ...
    Coupable Prison 6 Jours
    Verdict rendu le 09 Septembre 1457


    Minutes du procès :
    Citation :
    Acte d’accusation :
      *Le Procureur entra dans la salle de très mauvaise humeur *
      Votre Honneur,
      J'ouvre en ce jour du 18 août de l'an de grasce 1457, un nouveau procès à l'encontre de Messire Fireaxe au chef d'accusation de Trouble à l'ordre public.
      Accusé, je vous accuse pour acte de brigandage sur la personne de Dame Starine !
      Vous avez racketté sans scrupule, en compagnie de votre complice le sieur Goyathlay, notre victime dans la nuit de 6 au 7 août dernier sur les routes autour de Pau.
      Tout acte de brigandage n'est point toléré et punissable sur les terres du Béarn. Pour cela, je m'appuie sur notre Droit Coutumier que je cite :
      Du trouble à l'ordre public
      Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
      Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public.
      Je rappelle à l'accusé, qu'il a, si il le souhaite, la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse :http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
      Acte d'accusation rendu à Pau le 18 août 1457 par le Procureur AnacrOn
      La parole est à la défense.
    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :
      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :
      * Encore et toujours les mêmes noms, toujours les mêmes brigands, toujours la même histoire ... *
      Votre Honneur,
      Le brigandage sévit sur les routes et dans les campagnes de notre Comté. C'est en montrant la plus grande sévérité et que celle-ci soit connue de tous chez nous et chez nos voisins, que nous réussirons à faire baisser le nombre des brigands en Béarn.
      Soyez sévère Dame le Juge ; n'ayez aucune pitié pour ces gens qui n'en ont eu aucune pour les victimes qu'ils ont agressé.
      Je demande de la prison ferme, 4 jours et l'amende la plus lourde.
      Merci votre Honneur.
    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :
      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
    Citation :
    La défense a appelé à la barre :

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :

    Citation :
    L’accusation a appelé à la barre :

    Citation :
    L’accusation a appelé à la barre :

    Citation :
    Verdict de la cour :
      Le juge en arrivant dans la salle du tribunal , vit encore le banc des accusés vide mais en ecoutant le procureur faire son resuisitoire , elle sentit la moutarde lui montait au nez .
      Un récidiviste ........
      *
      Messire Fireaxe etant absent , courant les routes on ne sait ou , sera donc jugé par contumace.
      Voila un cas de recidive flagrant , par deux fois ce messire a brigandé en béarn et nous ne pouvons tolerer cela.
      En conséquence , mesire Fireaxe se voit condamner pour trouble à l'ordre public .
      Etant absent et sachant qu'une amende ne peut lui etre imputer , il devra s'acquitter de 6 jours de prison dans la ville ou il se trouve actuellement .
      *Coups de marteau sur le lutrin.*
      Affaire classée !
      Affaires suivante !
      jugement rendu à Pau , par le juge Telya d'Harlegnan , le 9.09.1457
Revenir en haut Aller en bas
 
Fireaxe – TOP – Coupable – 09 Septembre 1457
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Comté de Béarn :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: