Beefpile - Escroquerie - 1457 [I]

Procès ayant opposé Beefpile au Duché de Guyenne

Beefpile était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : maire de cahors
Nom du juge : Zorgl
Date du verdict : 17/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Cahors

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

Je vous amène aujourd'hui un autre prévenu qui visiblement n'est pas de la région. Cela ne doit cependant pas l'empêcher de se plier à nos règles et à nos lois.

Voici donc le cas du sieur Beepile.
Celui-ci a fait l'acquisition en toute illégalité d'un certain nombre de stères de bois. Cela est triplement répréhensible à la lecture des articles municipaux suivants :

"Article 2 - Produits spécifiques à un métier

Les couteaux sont réservés aux éleveurs.
Les peaux sont réservées aux forgerons et tisserands.
Les pelotes de laine sont réservées aux tisserands.
Les sacs de blé (sauf pour planter son champ la première fois) sont réservés aux meuniers.
Les sacs de farine sont réservés aux boulangers.
Les carcasses de vaches et de cochons sont réservées aux bouchers.
Le fer est réservé aux forgerons.
Le bois est réservé aux charpentiers, aux forgerons et aux boulangers.

Tout cela est exclusivement réservé aux différents corps de métier qui ont l'autorisation d'acheter sur le marché ces produits en quantité raisonnable , c'est-à-dire pour une production de deux jours maximum, sauf autorisation du Maire ou de son représentant."

"Article 5 - Déstabilisation du marché

Tout achat ou vente massif(ve) de produits entrainant une pénurie ou une forte augmentation des prix ou une saturation du marché ou une forte baisse des prix est formellement interdit sur le marché de Cahors."

"Article 8 - Marchands ambulants

Est considéré comme marchand ambulant, toute personne non citoyenne de Cahors qui vend ou achète des marchandises sur le marché communal.

Tout marchand venant d'arriver ou n'habitant pas la ville, exceptés les marchands ambulants dûment accrédités par le Duché ou la Mairie, a interdiction formelle de vendre ou acheter un quelconque produit sur le marché de la ville sans une autorisation préalable du Maire de Cahors ou de son représentant."

Voici également une copie du registre de la mairie qui atteste de cet achat :

"2009-11-28 18:00:31 : Vous avez vendu 8 stères de bois pour 4,50 écus à Beefpile."

Alors :
1- c'est un marchand ambulant selon nos textes, auquel je n'ai jamais donné la moindre autorisation
2- il n'exerce pas ni le métier de boulanger, ni celui de forgeron, ni même celui de charpentier.
3- il a procédé à un achat massif de bois sur un marché qui en compte fort peu, du fait d'une pénurie généralisée dans le duché.

Je laisse désormais la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

:

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

:

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

:

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Par votre achat de bois , vous avez enfreint l'article 2 et 8 des lois Cadurciennes , celles ci ne permettant pas commerce à l'interieur de l'enceinte de la cité sans autorisation préalable, et qui de plus réglementent strictement les achats de bois.
Comprendo Segnor, esta no permito....
En vertu du coutumier de Guyenne Livre II chapitre 2
De l’Escroquerie :
• Toute violation d’un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie.
La présente cour vous condamne à verser sur le champs une amende de 5 ecus, et vous conseille, lorsque vous aurez a nouveau besoin de bois de chauffage , d'en faire la demande au préalable au bourgmestre du lieu.
Qu'il en soit ainsi.
A Bordeaux, le 17 Décembre 1457, Zorgl , pour le duché de Guyenne.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus

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