Romancefrance Escroquerie 1457

Procès ayant opposé Romancefrance au Duché de Guyenne

Romancefrance était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Biche77
Nom du juge : Morganes
Date du verdict : 15/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Marmande

Acte d'accusation :

Citation :: Votre honneur,

Moi Biche77, mairesse de Marmande, j'ouvre ce jour, 07 mars 1457, un procès pour escroquerie à l'encontre de Sieur Romancefrance.

*Le maire se tourne vers le prévenu*

Messire Romancefrance vous avez ce jour même acheté sur le marché de Marmande de grosses quantité de pains et de maïs, ainsi que des poissons, de la viande, des fruits, des légumes et du lait, créant ainsi la pénurie de nombreuses denrées.
De ce fait vous avez bafoué l'arrêté municipal 3 article 3 de la ville de Marmande :

Citation:
Arrêté municipal 3 :
Article 3 : De la création de pénurie
Tout achat massif de produits entrainant une pénurie ou une forte augmentation des prix est formellement interdit sur le marché de Marmande.

Au sujet de la violation d'arrêtés municipaux, le coutumier de Guyenne, ivre II, chapitre 2 précise :

Citation:
Chapitre 2 : De la basse Justice.
De l�Escroquerie :
� Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d�escroquerie.
� Toute violation d�un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie.

*Biche dépose toutes les preuves sur le bureau du juge*

http://chateaudebordeaux.forumotion.com/bureau-de-depot-des-plaintes-f27/escroquerie-romancefrance-proces-via-mairie-t4536.htm#64646

Vous avez le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
La Cour vous écoute, qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

*Le maire se tourne vers l'huissier qui se tenait près de la porte*

J'appelle Dame Nessat sergent de police responsable du dossier en qualité de témoin, elle a en effet assisté aux achats massifs.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

Le prévenu n'a même pas daigné se présenter devant cette Cour. Après avoir délibérément vidé le marché de Marmande de toutes ses victuailles il aura certainement pris la fuite. j'espère que cela ne le mettra pas à l'abri du bras de la Justice. Car cet homme, Romancefrance a tenté d'affamer le village de Marmande, achetant toutes, oui je dis bien toutes, les denrées du marché, il a créé une pénurie de nourriture, provoquant la faim chez les villageois, et ce malgré les décrets municipaux interdisant les achats massifs.

Malheureusement pour lui la police de Marmande n'est pas aveugle, et il a été reconnu en train d'acheter des quantités colossales de pains et d'autres aliments. J'appelle d'ailleurs Dame Larousseparousse boulangère Marmandaise à venir témoigner de cela.

Par ce qu'il a tenté d'affamer tout un village, et parce qu'il a enfreint la loi, je vous demande votre honneur de reconnaitre Romancefrance coupable d'escroquerie. Je réclame une amende de 200 écus et à trois jours de prison.

Merci de votre écoute

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Nessat à la barre :

Citation :: Voici son témoignage :
*Nessat s’avança à la barre et salua les personnes présentes dans le tribunal.*

« Bonjour à tous.

En tant que sergent de police de la ville de Marmande, j’effectue quotidiennement des rondes dans la ville. Dans l’après-midi de ce 07 mars, comme à mon habitude, je me rendis au marché vérifier si tout s’y déroulait bien.

C’est à ce moment là que j’aperçus que le marché était entrain de se faire vider de tous ses pains. Alors que je vis une charrette chargée d’une centaine de pains disparaître dans la foule, je pris immédiatement contacte avec les vendeurs afin de connaître le ou les acheteurs. Ceux-ci m’ont appris qu’il ne s’agissait en fait que d’un seul et unique acheteur à savoir Romancefrance.

Mais la mairesse, à qui il avait acheté du pain, m’a fait savoir que d’autres étals ont été vidés par Romancefrance. Le marché s’est ainsi vu dépossédé par lui de sa dizaine de poissons et viandes.

Je suis immédiatement allée dans notre bureau de police afin de rédiger un dossier sur ces faits.

C’est ensuite avec le lieutenant adjoint Eruntalon que nous sommes allés surveiller le marché.
Alors que je me dirigeais vers l’étal de poissons, dépourvu de poissons, pour effectuer une surveillance discrète, Eruntalon est allé se poster derrière les robes tissées par ses confrères.
Nous avions tous deux vue sur les 30 nouveaux pains mis en vente par la mairie.
Au bout de quelques minutes nous avons pu apercevoir Romancefrance acheter à nouveau la totalité des pains.
Nous l’avons alors suivi au sein du marché et avons pu noter un chargement incroyable dans sa charrette d’approximativement 180 sacs de maïs ainsi que de quelques viandes et fruits. Certaines de ces ventes ont d’ailleurs été effectuées par dames Ombres.

Le soir, il est revenu au marché afin d’acheter encore quelques laine et s’en est allé.

Le marché a été vidé de toutes ses denrées. Il ne restait plus rien. Il s’agit tout bonnement de pillage. Et de ce fait, il était impossible pour la population de se nourrir à ce moment là par l’intermédiaire du marché.
Je tiens à souligner que les marmandais ont été très scandalisés par de tels agissements et beaucoup souhaitent sa condamnation.

J’espère qu’il sera jugé et puni à la hauteur de ses actes, actes ayant touchés toute une ville. »

* Après ces quelques mots, Nessat se retira et alla s’installer en salle en attendant la suite du procès. Elle espérait pouvoir compter sur un soutien judiciaire des autres duchés si romancefrance venait à fuire.*

L'accusation a appelé Larousseparousse à la barre :

Citation :: bonjour,
je suis boulangère et bergère. Je déclare que romancefrance a acheté la totalité de ce que j'avais en vente sur le marché, a savoir 12 laines ainsi que 48 pains

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce dimanche 15 mars 1457 en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

La cour reconnait Sieur Romancefrance coupable d'escroquerie

Je ne peux donner une amaende de 200 écus comme vous le demandez dame Biche car j'irai à l'encontre de la charte du juge à savoir
*Les amendes:
Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorie négative. *
L'accusé n'ayant que 14 écus dans sa bourse...
Nous ordonnons à l'accusé de dédommager la mairie de Marmande pour un montant de 100 écus et ce des sa sortie de prison
Les sergents de Marmande soit Nessat soit Eruntalon seront chargé de récupèrer ce dédommagement qui ira dans les caisses municipales
Nous le condamnons à 13 écus d'amende et également à 3 jours de prison
Morganes
Juge de Guyenne

Le prévenu a été condamné à une amende de 13 écus et à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

3 jours de prison 13 écus d'amende Nous ordonnons à l'accusé de dédommager la mairie de Marmande pour un montant de 100 écus et ce des sa sortie de prison