Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Smartphone Xiaomi 14 – 512 Go- 6,36″ 5G ...
Voir le deal
599 €

 

 Wolfie31 Escroquerie 1457

Aller en bas 
AuteurMessage
viviemoi
Enlumineur
viviemoi


Nombre de messages : 318
Age : 40
Localisation : Bordeaux
Réputation : 0
Points : 879
Date d'inscription : 25/04/2010

Wolfie31   Escroquerie   1457 Empty
MessageSujet: Wolfie31 Escroquerie 1457   Wolfie31   Escroquerie   1457 EmptyJeu 20 Mai - 6:17

Procès ayant opposé Wolfie31 à la mairie de La teste de buch.

Wolfie31 était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Muriperle
Nom du juge : Morganes
Date du verdict : 04/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : La teste de buch


Acte d'accusation :

Citation :
Moi, Morganes, juge de Guyenne, reconnait Wolfie31 non coupable pour les faits qui lui ont été reprochés
Elle a accepté la médiation
La prochaine fois faites attention à vos achats , ça vous évitera des soucis
Je prononce la relaxe

Fait en Guyenne mercredi 4 mars 1457.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Moi, Morganes, juge de Guyenne, reconnait Wolfie31 non coupable pour les faits qui lui ont été reprochés
Elle a accepté la médiation
La prochaine fois faites attention à vos achats , ça vous évitera des soucis
Je prononce la relaxe
Fait en Guyenne mercredi 4 mars 1457.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Muriperle vint à la barre, et prononça fermement et distinctement:

"aujourd'hui, le 2 mars de l'an 1457, moi, Muriperle maire de la Teste du buch déclare avoir été témoin de la bonne foi de Wolfie31, qui a remis sur le marché, les deux kilos de fer, conformément à ma demande.
Je déclare donc abandonner toute charge contre la jeune femme, et demande au juge dans sa clémence de bien vouloir accorder la relaxe IG. "

Dernière plaidoirie de la défense :

'ai donc rendu le fer, que j'avais pris pour deux énormes citrouilles, oui, ma vue me fait défaut à présent .. je remercie dame muriperle pour sa compréhension ..

Enoncé du verdict :

Citation :
Moi, Morganes, juge de Guyenne, reconnait Wolfie31 non coupable pour les faits qui lui ont été reprochés
Elle a accepté la médiation
La prochaine fois faites attention à vos achats , ça vous évitera des soucis
Je prononce la relaxe

Fait en Guyenne mercredi 4 mars 1457.

Le prévenu a été relaxé.
Revenir en haut Aller en bas
 
Wolfie31 Escroquerie 1457
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Jules.cv Escroquerie 1457
» Beefpile - Escroquerie - 1457 [I]
» Boussodiop - Escroquerie - 1457 [I]
» Romancefrance Escroquerie 1457
» Attn7200 - Escroquerie - 1457 [I]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Ouest :: Duché de Guyenne :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: