Attn7200 - Escroquerie - 1457 [I]

Procès ayant opposé Attn7200 à la mairie de Cahors.

Attn7200 était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Maire de Cahors
Nom du juge : Zorgl
Date du verdict : 11/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Cahors

Acte d'accusation :

Citation :: Me revoici devant le tribunal pour évoquer le cas d'un personnage bien connu de vous je présume. Je viens en effet évoquer à nouveau le cas de messire Attn72ooo

Je tiens tout d'abord à verser au dossier la preuve suivante :
2009-11-18 22:10:24 : Vous avez vendu 10 miches de pain pour 6,25 écus à Attn72ooo.

Cet acte commis par l'accusé vient en contradiction avec l'article municipal suivant :
"Article 4 ' Achat de pain
Le nombre de pains achetables sur le marché est de trois unités par personne et par jour.
Pour en acquérir plus, la personne intéressée devra demander autorisation au Maire ou à son représentant."

Nul demande ne fut faite par le prévenu.

Je tiens également à signaler à l'honorable cour, que ce triste personnage est bien connu pour ses multiples spéculation sur le pain. Il le rachète en effet en grande quantité à bas prix pour ensuite le mettre en vente à des tarifs qualifiés d'illégaux par les décrets municipaux.

Je n'ai pour l'instant rien à ajouter votre Honneur. Je suis maintenant curieux de connaître la position de la défense.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Le silence de l'accusé en dit long sur cette affaire. Il reconnaît tacitement sa culpabilité, mais plutôt que de venir la reconnaître publiquement, nous assistons une fois de plus à un acte irrespectueux de sa part : celui de nous nargue avec son profond silence.

L'accusé a déjà été reconnu coupable dans cette même cour de Justice, il n'y a même pas un mois de cela. En a-t-il tiré les leçons ? Visiblement non puisqu'il récidive. Enfin, il faut au moins lui reconnaître le mérite de tester les infractions à l'encontre de chacun des arrêtés municipaux.

Je ne ferai preuve d'aucun clémence à l'égard de cet individu et requiert à son encontre une peine plus sévère que la dernière fois.
Je suggère ainsi une amende de 75 écus ainsi que 3 jours de prison.
Je n'ai rien d'autre à ajouter votre Honneur, si ce n'est que j'espère cette fois-ci en avoir terminé avec cet individu et ne plus le revoir dans cette enceinte.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Mimi83720 à la barre :

Citation :: *La Cadurcienne s'avança à la barre, dès qu'elle y fut invitée*

Votre honneur,
A la demande de notre bourgmestre je me présente à vous pour témoigner en faveur de l'accusation, en faveur des intérêts de mon village.
Je suis boulangère, je ne connais pas personnellement cet homme, mais l'ai déjà vu dans ce tribunal, dans une autre audience, je viens régulièrement consulter les affaires en cours.
Je fus donc réellement surprise, le reconnaissant et vérifiant son nom par deux fois sur le registre de mes ventes, qu'il a signé, de le voir se permettre d'acheter ce matin une si grande quantité de pain, bien au delà de la quantité autorisée.
Cet homme ne peut ignorer nos lois, d'autant qu'elles lui ont été rappelées depuis ses premières infractions.
Permettez que je vous montre sa signature pour l'achat de 22 miches de pains.

*La jeune femme sortie son registre et le fit porter à la cour*

22-11-2009 08:10 : Vous avez vendu à Attn72ooo 5 miches de pain pour 6,25 écus.
22-11-2009 08:10 : Vous avez vendu à Attn72ooo 5 miches de pain pour 6,25 écus.
22-11-2009 08:10 : Vous avez vendu à Attn72ooo 5 miches de pain pour 6,25 écus.
22-11-2009 08:10 : Vous avez vendu à Attn72ooo 7 miches de pain pour 6,25 écus.

(https://nsa10.casimages.com/img/2009/11/22/09112211463787836.png)

En plus d'avoir enfreint l'article 4, je pense que nous pourrions même parler de déstabilisation de notre marché, article 5 de nos décrets municipaux :

Article 5 - Déstabilisation du marché

Tout achat ou vente massif(ve) de produits entrainant une pénurie ou une forte augmentation des prix ou une saturation du marché ou une forte baisse des prix est formellement interdit sur le marché de Cahors.

Mais fort heureusement il n'y a pas eu de pénurie, le marché était convenablement achalandée de cette denrée de première nécessité, et j'avais d'autres miches en réserve que j'ai pu mettre en vente un peu plus tard, et qui ont profité, équitablement, aux habitants et voyageurs.

Je n'ai rien à ajouter votre honneur, mais me tiens à la disposition de cette honorable cour.

*Mimi ponctua ses dernières paroles d'un signe de tête respectueux pour le maire de Cahors et pour le juge, avant de reprendre place sur le banc de l'accusation

Enoncé du verdict :

Citation :: Zorgl attendit que le silence se fasse pour prendre la parole

Messires et dames,
Le prévenu ayant été reconnu coupable d'escroquerie
le dix neuvième jour du mois de Novembre de l'an de grasce 1457,
et ayant à nouveau transgressé les articles 4 et 5 de l'arrété municipal cadurcien ,
par l'achat massif de pains sur le marché , sans toutefois qu'il y ait preuve de spéculation effective
Moi Zorgl, Acte que l'accusé récidive et vais prononcer la sentence.

Accusé Attn72ooo, veuillez vous présenter à la barre pour recevoir le verdict.

Messire Attn72ooo , un jour avant le rendu du jugement de la cour pour l'affaire d'escroquerie
dont vous étiez accusé,
vous n'avez pas hésité à continuer vos exactions sur le marché de Cahors ,et cela bien que toutes les mises en gardes aient été faites
Pour votre défense, bien que vous soyez resté muet, j'aurai pu entendre que vous étiez friant de pain et que la gourmandise vous avait dicté cet achat.
En vertu des faits qui vous sont reprochés , moi, Zorgl, pour le duché de Guyenne , en cette cour de Bordeaux, le 10 décembre de l'an de grace 1457 ,
vous reconnaît coupable d'escroquerie et prononce la peine suivante

Le comdamné purgera une peine de 1 jour dans les geôles de Guyenne, à la suite de quoi il se rendra à la mine la plus proche de son domicile
pour une semaine de travail forcé .
Au vu de son gout pour le pain cadurcien, il devra en outre s'acquitter d'une amende de 65 écus par l'achat de miches de pains surtaxées au sergent de justice cadurcien chargé du recouvrement de cette dicte amende ainsi que du contrôle de la semaine passée à la mine.

Si toutefois le condamné n'exécute pas cette sentence dans les 15 jours qui suivent, qu'il sache qu'en vertu du livre 2 chapitre trois du coutumier , il sera poursuivi en justice pour TOP par le duché pour préjudice à la population cadurcienne et déni de justice .

Chapitre 3 : De la moyenne justice.

Du Trouble à l'Ordre publique :
' Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

Du Trouble à l'Ordre Publique aggravé :
'
' Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu'il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l'ordre publique aggravé.

Qu'il en soit ainsi.
A Bordeaux , le 10 décembre 1457 , Zorgl , pour le duché de Guyenne.

Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

une semaine de travail forcé dans les mines et 65 écus d'amende à payer par achat de miches de pain surtaxées.