Philios
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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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 |  Sujet: Bohaurt – TOP – Coupable – 09 Décembre 1457 Mer 31 Mar - 15:32 | |
| Bohaurt – 09 Décembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 Kathia
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 1 écu
Verdict rendu le 09 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 29 Octobre 1457 un procès à l'encontre de Sir Bohaurt sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public (TOP). Permettez-moi de vous relater les faits :
Dans la nuit du 28 octobre 1457, Dame Kathia était en voyage lorsqu'elle fût attaquée par deux brigands. Celle-ci a été dépossédé de ses biens puis laissé inanimée dans un champs. L'ignominie de cet acte ne peut rester impuni. C'est à se demander si l'accusé à un soupçon de conscience, ou si ce n'est qu'une bête sans âme.
Votre Honneur, je cite dés à présent la loi violée par l'accusé :
*Coutumier Livre III: Lois pénales
2.Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.*
Votre Honneur, afin d'étayer la mise en accusation, je me permet d'appeler à la barre la victime afin qu'elle puisse reconnaître ses agresseurs.
Je rappelle également à Sir Bohaurt qu'il est en droit d'être représenté par un avocat pour assurer sa défense. Elle en trouvera un à cet adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation rendu à Pau le 29 Octobre 1457.
Aknaïl, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Kathia à la barre :
Bonjour Votre Honneur, bonjour éminents membres de la Cour.
Excusez ma faible voix mais comme je suis encore dans un état famélique suite à cet attentat, j'ai quelques difficultés à communiquer.
En fait, Votre Honneur, je fus racketté par deux malfrats lors de mon retour vers Lourdes. Mon baluchon et tout son contenu, soit un pain, un maïs et trente écus �, me fut sauvagement enlevé.
Ces attaquants sont des habitants de Lourdes et sont identifiés. Il s'agit de Bohaurt et de Xochiquetzal.
Voici Votre Honneur l'identité des malfrats qui ont transformé mon paisible voyage en un périple cauchemardesque.
Merci à vous tous de votre grande sollicitude.
28-10-2009 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Bohaurt et de Xochiquetzal .
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que le sieur Bohaurt est coupable des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, avoir attaqué durant la nuit du 28 octobre 1457, la Dame Katia, l'avoir rossée jusqu'à la laisser inanimée, sans aucun écu en poche !
D'avoir de facto violé nostre droit coutumier !!
Ainsi, je le condamne à payer une amende d'un écu, point parce qu'il ne mérite pas plus, mais seulement parce-que les gardes m'ont avertit que sa richesse ne dépassait point les deux écus...
Icelui aura droit à son casier judiciaire, comme nouveau bagage... Juste retour des choses !
Faict ce jour, du 9 décembre 1457, en la capitale de Pau.
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