Philios
Enlumineur
Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010
 |  Sujet: Barkus – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457 Mer 31 Mar - 15:22 | |
| Barkus – 28 Novembre 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Skiid
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Dotch
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 28 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 Novembre 1457 un procès à l'encontre de Sir Barkus sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public (TOP).
L'accusé étant entré illégalement dans notre territoire et non nanti d'une autorisation en règle à été aperçu en train de circuler dans le Béarn. Un courrier lui fût envoyer le 30 Octobre 1457 par un agent de la prévôté, dame Gnia, lui sommant de quitter le sol Béarnais. Or, l'accusé n'a toujours pas quitté les lieux.
Je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais la loy martiale est déclarée en Béarn, en conséquence, en sus des obligations ordonnées par la fermeture des frontières :
■La circulation en territoire Béarnais est interdite à toute personne, Béarnaise ou étrangère au Comté du Béarn, et non munie d'une autorisation de circulation en règle.
■Les armées du Béarn ou agissant en son nom ont désormais l'ordre d'attaquer tout groupe, toute personne ou toute armée n'ayant reçu d'autorisation de circulation.
■Toute demande d'autorisation de circulation doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles,.
■Toute circulation non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
Cette décision fait suite à la déclaration de guerre faite au Béarn par le Canton de Genève, sis en Confédération Helvétique, et l'envoie de troupes armées, Lions de Juda et autres mercenaires affiliés pour attaquer, piller, et saccager le Comté du Béarn.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 29 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Per lo Béarn !*
Afin d'étayer la mise en accusation, j'appelle à la barre Sir Oli13 pour qu'il puisse nous affirmer si l'accusé est bien l'homme ayant circulé sur notre territoire.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Pendant qu'elle attendait que l'accusé se présente à son procès, Dotch rédigeait des convocations pour des témoins d'autres affaires'*
Madame le Juge,
L'accusé Messire Barkus n'a pas jugé nécessaire visiblement de venir présenter sa défense pour répondre de ses actes devant notre justice.
Etant encore à Pau, il pourra venir je l'espère présenter sa dernière défense.
Nous requérons à son encontre deux jours de travaux d'intérêts généraux ainsi qu'une amende de 30 écus pour les frais de dossier.
Merci votre Honneur.
*Réquisitoire rendu à Pau le 22 novembre 1457
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Et bien faites donc votre jugement...
Un jugement civil à l'encontre d'un soldat Helvète pour acte de guerre.
Je m'en tiens à votre décision qui ne tient qu'à la valeur que vous voulez bien lui donner.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Meine Freunde: barkus ist relaxed!!! the wind of change...
| |
|
Accueil 
Rechercher 