Philios
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 |  Sujet: Davithorn – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457 Ven 14 Jan - 3:49 | |
| Davithorn – 28 Novembre 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Skiid
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Dotch
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 28 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 novembre 1457 un procès à l'encontre de Sir Davithorn sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public (TOP).
En effet, l'accusé est en situation illégale puisqu'il ne détient pas de laisser-passer. Un courrier lui fût envoyé par le Dame Mikiss lui indiquant de quitter le territoire si une autorisation ne lui avait pas été octroyé et, dans le cas contraire, de la présenter. Cette missive fût envoyé le 28 Octobre 1457, or l'accusé, qui d'ailleurs n'a pas daigné répondre, est toujours illégalement en notre territoire
De ce fait, je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.*
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Bonjour.
Je voulais sortir de France, mais j'avais besoin de l'argent pour manger pendant le chemin. Si vous me laissez de sortir tranquillement, je sortirais inmediatement.
Si'il vous plait, je veux partir a l'espagne, merci de me laisser ce faire.
MErci de votre comprehension
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
On ne joue pas avec la loi Sir. Si vous teniez tant à quitter le comté, pourquoi ne pas avoir répondu à la missive qui vous a été envoyé ? Vous auriez pu demander un délai supplémentaire...
Au vu de la volonté que vous éprouver de quitter le Béarn, je requiert donc à votre encontre une simple amende s'élevant à 30 écus pour frais de dossier.
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Réquisitoire rendu à Pau le 10 Novembre 1457
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Merci de votre confiance. Comme j'eusse dit, je n'avais pas de l'argent pour soritr de La France. Ce por çaqui j'avais besoin de travailler por gagner quelques ecus et pouvoir manger. Quand vous me disiez de partir, je partirai inmediatement.
MErci beaucuop
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
La justice des Lions sera plus clémente: poursuivez votre chemin! VOus êtes relaxé! | |
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