Philios
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 |  Sujet: Ayat – TOP – Coupable – 11 Novembre 1457 Dim 28 Mar - 20:42 | |
| Ayat – 11 Novembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Lune.
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
 Philios
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable Amende 80 écus Prison 8 jours Travail à la mine 8 jours
Verdict rendu le 11 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
C'est le 15 août dernier que les services de la Maréchaussée nous ont rapporté que l'accusée, Dame Ayat, était en train de constituer une armée illégale sur le territoire du Béarn.
Immédiatement, la Comtesse Eugénie de Varenne demandait à l'accusée de baisser bannière et de démanteler son armée.
Ayat n'obtempérant pas, la Comtesse, dans un pigeon officiel scellé réitérait dès le 16 août sa demande de démantèlement et menaçait d'utiliser la force si Ayat persistait dans son entreprise belliqueuse ; en effet, une armée ne peut se constituer en Béarn sans au préalable avoir obtenu autorisation et agrément écrits du pouvoir comtal. Tout contrevenant à cette règle risquerait des poursuites en haute trahison.
Aucune réponse ne fut apportée à la demande comtale ... au contraire, au cours des 16, 17 et 18 août, Ayat continua à monter son armée narguant et provoquant les autorités.
Le 19 août 1457 ; l'armée dite de la Rose noire, dirigée par Messire Oli13 mettait fin à l'aventure félonne de Dame Ayat.
Accusée, vous avez enfreint les lois suivante et le Comté du Béarn vous poursuit en haute trahison :
1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2)l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique. Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour haute trahison.
6.1 Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Comte ou le Capitaine a décidé de sa dissolution sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.
Je rappelle à l'accusé qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
Acte d'accusation rendu à Pau, le 6 septembre 1457 par le Procureur AnacrOn.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*En l'absence de l'accusée, le réquisitoire serait rapide ...*
Votre Honneur,
L'accusée est absente de la salle d'audience. A-t-elle une raison valable qui justifierait son absence ? Nous l'ignorons car Dame Ayat n'a pas jugé bon de prendre contact avec nos services .
Sans doute la Justice ne fait-elle pas partie de ses préoccupations, lesquelles sont plus axées sur les révoltes et la déstabilisation des marchés ...
Il est vraisemblable à nos yeux que l'accusée se fiche des lois et des règles ; qu'elle se place bien au dessus de ces contraintes pour n'en faire qu'a sa tête ...
Je vous propose votre Honneur, de lui rappeler que les lois du Comté s'appliquent à tous les Béarnais et que nul ne peut les ignorer sans s'exposer à de lourdes peines.
Pour son incitation à la révolte, pour avoir monté une armée illégale, pour ne pas avoir obtempéré aux demandes répétées des autorités et donc avoir contraint l'armée à intervenir au risque de causer des pertes humaines, le Comté du Béarn demande une peine très sévère.
La peine de prison la plus lourde, doublée de 300 écus d'amende.
Merci votre Honneur .
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Philios à la barre :
Adishatz Messire Procureur, Dame Juge,
Je me présente Philios Chef-Maréchal de la ville de Lourdes.
De part mes fonctions j'effectue chaque nuit mes rondes, et passe la nuit sur le rempart à veiller sur la ville de Lourdes.
Au cours de la nuit du 15/08 j'ai constaté une activité particulière, Dame Ayat était en train de monter une armée.
Au cours de le nuit du 16/08, une tentative de révolte a accaparé mon attention et je n'ai rien noté d'autre ce jour là.
Au cours des nuits du 17/08 et du 18/08 j'ai constaté que Dame Ayat continuait a constituer son armée.
Le matin du 18/08 au moment ou Dame Ayat commençait a lever ses couleurs indiquant ainsi avoir été au bout du processus de création de son armée, l'armée de la "Rose Noire" a attaquée et détruit l'armée qui venait d'être créée.
Je peux vous fournir comme preuve de ce que j'ai vu, les rapports que j'ai rédigés chaque jour, relatant les évènements dont je viens de témoigner
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Le juge etait pret a rendre le verdict *
Accusé vous ne vous etes pas manifesté malgrés que nous vous avons laissé grandement le temps pour se faire ! !
Qui ne dit mot conscent
En vertu des pouvoirs qui me sont conférés et aux vues des temoignages et du requisitoire du procureur , ,je vous condamne pour haute trahison a 80 ecus d amende ,8 jours de prison assortit de 8 jours de TIG . l'accusé devra effectuer dans un délai maximum de 15 à 20 jours selon appréciation du juge et devra reverser 80% des salaires perçus au Comté. Pour cela il achètera sur le marché de la ville autant de sacs de maïs surtaxés que de TIG effectués et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.
Une personne condamnée ne se soumettant pas à la loi, se verrait poursuivie pour Trahison.
Esperant que cette sentance vous donne a reflechir et ne plus vous revoir en ces lieux !!
le juge donna un coup de lutrin
Affaire classée
jugement rendu le 11 Novembre 1457
par Lune. juge du béarn
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