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Nombre de messages : 454 Age : 52 Localisation : Comté du Béarn - Lourdes Réputation : 0 Points : 1298 Date d'inscription : 24/02/2010
Sujet: Ayat - Esclavagisme - Coupable - 09 Novembre 1457 Dim 28 Mar - 20:19
Ayat – 09 Novembre 1457 – Coupable – Escroquerie Juge : Azilize Procureur de l’Accusation : ? (Maire de Lourdes) Procureur du Réquisitoire : ... Témoins de l’accusation : Kessyba … Témoins de la défense : ... ... Coupable Amende 110 écus Prison 2 Jours Verdict rendu le 09 Novembre 1457
Minutes du procès :
Citation :
Acte d’accusation :
En vertu du décret municipal concernant l'entretient des haches de la ville, nous attaquons la dénommée ayat qui régulièrement achète les haches de la ville sans les restituer au prix de 160,45 comme prévu par le décret. Par ailleurs dame ayat a acheté à dame kessyba une hache qui était destinée à la ville de lourdes, et ne l'a jamais remise sur le marché malgré de nombreux courriers de ma part. nous apporterons la preuve de ce que nous avançons.
Citation :
Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
La défense a appelé … à la barre :
Citation :
La défense a appelé … à la barre :
Citation :
L’accusation a appelé Kessyba à la barre :
Bonjour Je suis Kessyba forgeronne Lourdaise. En effet, lorsque je l'ai remise sur le marché, dame Ayat m'a achetée l'épée que la mairie m'avait confiée pour l'aiguiser. Voici la preuve de son achat. Aussitôt j'ai pris la plume pour tenter de la raisonner comme je l'avais déjà fait par le passé quand cette personne achetait toutes les haches du marché qu'elles soient aiguisée ou non. Voici la copie du message que je lui ai envoyé et qui à ce jour est resté sans réponse. Bonsoir dame Ayat Je constate en regardant mes évènements que vous avez achetée une hache qui ne vous était pas destinée et qui appartient à la mairie. Je vous serai reconnaissante de bien vouloir la remette rapidement sur le marché au prix où vous l'avez achetée car vous le savez fort bien cette hache est pour les bucherons. J'espère que votre bon sens et votre intelligence vous permettrons de comprendre que vous n'avez aucun intérêt à la garder et qu'elle sera plus utile à un vagabon ou à une personne plus démunie que vous. Bien à vous. Kessyba.
Citation :
L’accusation a appelé … à la barre :
Citation :
Verdict de la cour :
*Une nouvelle affaire et une des dernières certainement qu'elle aurait à traiter. L'accusée était bien connue elle en faisait régulièrement à sa tête. Ne se présentait pas devant le tribunal. Encore une qui se croyait au dessus des lois. Azi en avait sa claque de tout ces gens qui pensait avoir tous les droits et qui obligeait à faire encore et encore des procès.* Affaire Ayat L'accusée est accusée d'escroquerie et n'as pas juger utile de venir se présenter devant la cour. Malgré les demandes répétés du maire de Lourdes elle a encore et encore continuer à subtilisé des haches qui étaient destinés aux forgerons. Le préjudice est important. Nous condamnons donc l'accusée à 110 écus d'amandes et 2 jours de prison. Fait ce jour 9 novembre 1457 à Pau Par Azilize juge du Béarn