Philios
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 |  Sujet: Ayat – TOP – Coupable – 11 Mars 1457 Dim 28 Mar - 19:59 | |
| Ayat – 11 Mars 1457 – Coupable – TOP
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
 Varden
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Prison 7 Jours
Verdict rendu le 11 Mars 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
Nous sommes ici aujourd'hui pour une affaire de Trouble à l'ordre public. En effet, dame Ayat a présenté une liste pour les prochaines élections comtales faisant fi des lois électorales de notre comté.
En plus de cela, au vu de son casier judiciaire, cette dame était dans tous les cas inéligible, et ce, à vie, pour avoir été en procès pour un esclavagisme et à deux reprises pour agression envers un conseiller comtal.
Pour couronner le tout, notre Coms, Valère d'Arezac, ayant voulu se montrer conciliant, lui a envoyé une missive l'informant qu'elle était en faute et lui proposant d'en discuter afin que celle-ci n'aille pas en procès, missive à laquelle elle a répondu par des menaces et des insultes.
Nous ne pouvons laisser un tel comportement impuni.
Je vous cite à présent le décret concernant nos lois électorales :
a) Lorsqu'un groupe de personnes désire se déclarer candidat aux élections comtales, la liste doit se présenter (Noms, Villages de résidence et dates d'arrivée en Béarn) d'abord sur la gargote béarnaise et recueillir Trente (30) signatures de soutien (les siennes incluses). Les signatures devront être obtenues avant le début des votes. Ces signatures ne sont pas une promesse de vote mais bien le cautionnement du sérieux de cette dite liste. Ne peuvent soutenir une liste électorale béarnaise que des personnes considérées comme sujets du Comté du Béarn. Un sujet peut apposer sa signature à plusieurs listes Comtales à chaque élection Comtale puisqu'il ne saurait s'agir d'une promesse de vote.
b) La liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers et la validité des signatures.
c) Une fois le recueil des signatures entamé il ne pourra être changé plus de Quatre (4) noms sur la liste présentée. L'utilisation du nom d'une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.
d) Le non-respect des « lois électorales » précitées, et instituées comme telles dans la Coutume du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants, et les listes dont ils sont membres, inéligibles."
Article 3: De l'inéligibilité judiciaire
Un candidat ne peut posséder de casier judiciaire. Toutefois une demande de dérogation devra être déposée avant le dépôt de la liste auprès du conseil qui statuera au cas par cas sur la possibilité d'éligibilité, ou pas.
Ainsi que la loi de notre coutumier à propos des insultes et menaces reçues par notre coms :
4) Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Je rappelle à l'accusée qu'elle a la possibilité de faire, si elle le souhaite, appel à un avocat en se rendant à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Lara écouta le témoin de l'accusation puis se tourna vers le banc des accusés... Personne... Voilà qui était clair au moins...*
Votre Honneur,
Après avoir écouté le témoin, il semblerait que le cas de l'accusée soit encore pire que je ne le pensais... Je suis choquée de la correspondance qu'elle a eu avec notre comte et des propos insultants qu'elle a tenus en guise de réponse. Je suis choquée que, non contente de bafouer les lois, en se présentant aux élections alors qu'elle possède un casier judiciaire et pas des moindres...
Elle se permette encore de répondre à une missive qui se voulait conciliante par des menaces et insultes. Cependant, l'on pouvait se douter d'une telle réponse au vu du passé de l'accusée qui a déjà, à plusieurs reprises, agressé un conseiller, autant verbalement que physiquement.
Je suis choquée notamment que l'accusée, en plus d'être insultante envers notre comte, méprise totalement nos lois. Comment a-t-elle dit ? Permettez ? * Lara regarda un instant la lettre que le comte tenait encore dans ses mains après en avoir fait la lecture* « Vos conneries de lois » ? Elles sont valables pour tous et chacun se doit de s'y plier. De tels propos sur notre justice sont inadmissibles... De tels propos envers notre comte le sont encore plus...
En sus, celle ci n'a pas daigné se déplacer pour faire sa défense... Peut-être en est il mieux ainsi à la fois pour elle et pour nous... C'est que je n'avais pas spécialement envie de me retrouver avec un oeil au beurre noir comme Ylanis lorsqu'il a lancé un procès contre cette dame par le passé...
Cependant ce manque de respect envers, à la fois notre comte, mais aussi la justice, ne peut rester impuni. Si elle n'est pas venue c'est sans doute qu'elle se savait dans son tort et n'avait rien à dire qui puisse plaider en sa faveur...
Etant donné que l'accusé à enfreint nos lois en déposant une liste alors qu'elle possède un casier judiciaire.
Etant donné qu'elle a, après proposition de conciliation, menacé et insulté notre coms.
Qu'en plus de tout cela elle n'a même pas daigné venir s'expliquer devant ce tribunal, montrant ainsi un peu plus son mépris de la justice. Et au vu de son casier judiciaire qui fait que tout ceci est aggravant.
Je demande à la Cour une peine de 8 jours de prison. Je vous remercie de m'avoir écoutée, votre Honneur.
*Lara retourna à sa place, et attendit que le verdict tombe.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Varden à la barre :
*Varden vint à la barre quand on l'appela*
Dame le Juge, Dame le Procureur.
La situation est fort simple. Quand Dame Ayat a décidé de poser candidature au château pour sa liste comtale, j'ai pris mes responsabilités pour lui rappeler la loi en vigueur dans notre Comté.
Je lui ai de suite envoyé cette lettre :
*Il lut à voix haute*
"Bonjour Dame Ayat,
je tenais à vous rappeler que comme dans tout Comté, il y a ici des conditions pour déposer des listes comtales et les règles sont les mêmes pour tous.
N'ayant manifestement remplie aucune condition d'usage pour être éligible, je vais donc devoir considérer votre liste inéligible et vous êtes passible d'un procès. Bien entendu, je suis disponible pour régler cette violation de notre droit autrement que devant un Tribunal.
A titre personnel, je vous encourage vivement à vous tenir informée des lois du Comté où vous vivez avant de prétendre à être élue.
Je vous souhaite une bonne continuation.
Bien à vous,
Valère d'Arezac,
Coms do Béarn"
Je n'ai eu nul besoin alors de consulter son casier judiciaire mais il s'avère qu'il était déjà bien empli. Enfin avant de le savoir, j'ai reçu réponse :
*Il reprit lecture avant de poser les deux lettres en pièces à conviction du procès*
"Mon cher ami,
je suis béarnaise depuis les premiers jours et je ne vois pas ce qui pourrait m'mpécher de vous mettre un coup de pied au cul afin de te chasser du trone.
Ce n'est pas vos conneries de loi qui vont me l'en empécher.
Les Béarnais en ont marre et veulent respirer.
Alors tes menaces, tu le les mets où je le pense."
Ces propos insultants, ces menaces, et sa candidature délibérément invalide ont fini de me convaincre de porter l'affaire devant le tribunal en portant plainte et ce en vertu de la coutume béarnaise qui gouverne notre Comté, et que notre Justice tente de protéger chaque jour.
Merci de m'avoir donné l'occasion de m'exprimer et d'éclairer l'entière situation.
*Varden reprit sa place après avoir salué de la tête les protagonistes habituels du procès.*
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Une fois de plus l’accusée n’avait pas daigné se montrer, mais dans le cas ici présent cela ne m’étonnais qu’à moitié*
Il est de plus en plus fréquent de constater que les personnes se moquent de la justice et ici même nous en avons encore la preuve avec l’accusée qui n’a pas jugé utile de se déplacer. Par contre cela ne m’empêchera pas de prononcer mon verdict.
Dans l’affaire ici présente il est avéré que :
L’accusée sachant pertinemment qu’elle avait un casier judiciaire et qu’elle ne pouvait donc par conséquent se présenter sur une liste qui plus est n’a pas été faite dans les règles régissantes et est donc passée outre la loi en vigueur
L’accusée au lieu de faire profil bas lors de l’envoi de la missive de notre Comte pour une conciliation, s’est permise de l’insulter et de dénigrer les lois en vigueur
L’accusée n’en est pas à son premier procès étant donné qu’elle a déjà agressé un membre du conseil
L’accusée n’étant pas présente pour se défendre et se moquant une fois de plus la justice
Par tous ces faits, je condamne l’accusé Ayat pour Trouble à l’Ordre Public à une peine de prison de 7 jours.
Affaire classée
Fait à Pau, par le juge Caro68130 Maledent de Feytiat, le 11 mars de l’An de Grasce 1457
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