Philios
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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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 |  Sujet: Ayat – HT – Coupable – 16 Mars 1459 Mar 29 Mar - 2:10 | |
| Ayat – 16 Mars 1459 – Coupable – HT
Juge : Aida80
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : Angarad
Témoins de l’accusation :
 Ysatis
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 10 jours
Verdict rendu le 16 Mars 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
en ce 25em jour du mois de février mil quatre cent cinquante neuf, nous, Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Dame Ayat, résidente Lourdaise et oui, encore elle, pour trouble de l'ordre public à l'encontre d'Ysatis, Sergent de police de Lourdes.
En effet, cette personne, ayant été élue maire de Lourdes, a utilisé le courrier municipal pour porter des propos diffamatoires sur le sergent de Police Ysatis, mandaté par le Comté du Béarn pour protéger la ville. Cet acte relève de la haute trahison, et est tout bonnement inadmissible !
Je vous rappelle le coutumier du Béarn qui a été enfreint :
**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
*****
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
7-Haute Trahison
Constitue un acte de Haute Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un ou des membres du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque institutions Béarnaise
**********
Je vais vous présenter le courrier tel qu'il a été envoyé à tout les habitants de Lourdes :
*****
Expéditeur : Monsieur le Maire
Titre : important
Avis à tout les citoyens,
Dame Ysatis qui n'a toujours pas accepté sa défaite aux dernières élections municipales, essaye de semer le trouble parmis les habitants.
Sachez qu'elle n'a aucune légitimité ni compétences sur le territoire de la commune.
Auusi si vous recevez un courrier de menace de sa part ou de quiconque n'étant pas memebre du Conseil municipal, je vous demande de me le faire parvenir.
Je vous rappel que l'ensemble des arrétés municipaux ont été abrogés le 14 Février.
Les salaires sont libres à Lourdes malgré les menaces et les ignorances de certains.
Vous avez révez de Liberté, je vous en ai donné une partie.
Faites moi confiance et le Béarn sera vraiment une terre de Liberté.
Ayat de Virieu
Mare de Lourdes
*****
https://i.servimg.com/u/f77/14/97/94/76/courri10.jpg
Vous remarquerez que ce courrier outrageux est bourré de fautes, mais cela reste de la responsabilité des Lourdais d'avoir placé leur confiance en un si piètre et malhonnête maire.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/.
Je vais maintenant appeler à témoigner Dame Ysatis, agent assermenté du Béarn, pour témoigner, ainsi qu'un habitant de Lourdes ayant reçu ce courrier.
Merci votre honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
A quoi bon épiloguer, je vous le demande, Votre Honneur ! Comment ne pas frémir à la lecture de la prose de l'accusée ? Vous l'avez lue, et entendue comme moi : Elle a clamé sans vergogne que Dame Ysatis, qui je le rappelle, est un sergent mandaté par le Comté de Béarn pour protéger sa ville, n'avait aucune légitimité ni compétence sur le territoire de la commune, vous avez bien entendu' Dame Ayat, s'arroge le droit d'interdire à un sergent de la Prévôté d'exercer ses fonctions'A quel titre ? Peut-elle légitimement remettre en cause la nomination d'un sergent de la prévôté, assermenté, mandaté par les instances comtales ? Non, vous le savez aussi bien que moi ; il s'agit là d'un abus de pouvoir manifeste !
Non contente de ce fait déjà hautement répréhensible, l'accusée a perpétré son forfait en utilisant pour cela sa fonction de maire et un des moyens mis à sa disposition pour la gestion de sa ville : le courrier municipal'. Les bras m'en tombent'elle a sciemment détourné ce moyen de communication à des fins illégales prouvant par là même son intention de nuire auprès du plus grand nombre. Elle a semé publiquement et sciemment le trouble et le désordre dans sa ville, et de même elle a nui à la tranquillité des habitants et mis en péril la sécurité. Comment ne pas parler de haute trahison ?
Enfin, et j'en terminerai avec cela : Dame Ayat est-elle venue s'expliquer, je n'ose dire, se défendre, car le cas est indéfendable' ? Et bien non ! Elle n'a pas daigné se présenter ni se faire représenter, c'est dire le respect qu'elle accorde à cette Cour, mais est-ce étonnant, au vu du grave délit mis en évidence dans cette affaire ? Coupable de haute trahison, elle l'est indéniablement !
Ajoutons à cela qu'elle est érudite, et par là même fort au courant des lois. Son forfait elle l'a perpétré en toute connaissance de cause. C'est pourquoi, Votre Honneur, je réclame à son encontre, une peine sévère : je requiers contre l'accusée, dame Ayat, une peine d'emprisonnement de dix jours.
J'en ai terminé, Votre Honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Ysatis à la barre :
Mr le Procureur, Mme le juge, bonjour.
Je suis Ysatis, Sergent et Chef Maréchal de Lourdes.
Le 12 de février de cette année 1459, Dame Ayat a apposé une affiche sur le panneau municipale, sur laquelle, elle affirmait que par sa seule volonté, tous les arrêtés municipaux de Lourdes étaient annulés.
Or, le coutumier précise qu'un maire peut demander au conseil comtal d'abroger les arrêtés municipaux, ce qui sous entend que seule la validation du coms rend valide la dite abrogation. Sans cette validation l'abrogation reste au stade de projet sans valeur.
Suite à cela, Dame Ayat a imposer par la force ces volontés, en déposant son arrêté illégal parmi les arrêtés validés par le conseil et a aussi utiliser tous les moyens à sa disposition, notamment le courrier municipal, pour induire en erreur les lourdais, en leur édulcorant les faits. Ceci sans aucun respect pour les lourdais, avec un total mépris des conséquences qui pourrait en découler, les mettant ainsi sous le risque de se retrouver en procès pour l'avoir écouté et cru.
En tant que Sergent de Prévôté, j'ai redéposé les affiches des décrets en vigueur et prévenus les citoyens de Lourdes afin de leur expliquer que les décrets validés par la comtesse et ainsi que ces prédécesseurs étaient toujours d'actualité et non ceux de Dame Ayat.
Mais Dame Ayat n'a que faire des lois, et se croit tout permis. Elle m'a menacé de me trainer au Tribunal pour trouble à l'ordre public, en me disant que je n'avais aucun droit à Lourdes pour y faire respecter la Loi.
Je lui ai rappelé qu'elle outrepassait ses fonctions et empiétait sur celles de la prévôté et qu'un maire avait le droit de mener une affaire en justice pour escroquerie ou esclavagisme. Et non de mener une affaire pour Troubles à l'ordre public que posséderait un Maire et que cela n'était pas de son ressort et que j'étais mandaté par le Comté du Béarn pour protéger la ville.
Vexée par les citations de la charte des « droits et devoirs d'un Maire » que je lui ai rappelais Dame Ayat a cru bon d'écrire une lettre à tous les habitants de Lourdes en utilisant le courrier municipal pour porter des propos diffamatoires à mon sujet.
Je tiens à préciser à Dame Ayat que mon rôle de sergent n'est pas de menacer les gens loin de là, mais plutôt de surveiller et d'agir en cas de :
- esclavagisme
- escroquerie
- spéculation
- infraction aux arrêtés municipaux et aux lois
- plaintes diverses et variées
Votre honneur Merci de votre attention
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Procès ayant opposé Ayat au comté du Béarn
Haute Trahison
Coupable
Aîda regarda la chaise vide. Je vois que Dame Ayat n'a pas daigné se présenter
à son propre jugement, cela ne plaide pas en sa faveur, malheureusement pour
elle.
Elle sera donc jugée par contumace, je commence à avoir l'habutude de juger
des absents. Mais là, il s'agit donc d'un procès pour haute trahison, aussi,
je me range à l'avis de Mme le Procureur.
Dame Ayat est jugée par contumace à 10 jours de prison pour le premier chef
d'inculpation de haute trahison? Je ne saurais trop lui conseiller de prendre la
peine de se déplacer pour son prochain procès, ne serait ce que par respect
pour la cour. Personne n'est au-dessus des lois.
VLAMMMMMMMMM | |
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