Rebeltouf- TOP- COUPABLE

Duché de Touraine

Procès pour TOP

11ème jour du 8ème mois de l'an de Grâce 1459de l'an de grâce 1459
Verdict rendu le 20 du mois de Septembre de l'an de grasce 1459

Nom de l'accusé : Rebeltouf
Procureur : Senctus
Juge : Sa Grasce Llyr di Maggio, Duc de Touraine

Acte d’accusation

Citation :

Nous, Maire de Vendôme, en ce 11ème jours du 8ème mois de l'an de Grâce
1459, par le pouvoir qui nous sont données Ouvrons le procès de Dame
Rebeltouf pour trouble à l'ordre public:
Avec pour motif unique et principal : Le non payement de l'impôt.

Dame rebeltouf doit à la municipalité de Vendôme l'impôt depuis le 25
juin 1459 d'une somme totale de 129 écus et 39.41 écus de pénalité.


Malgré l'envoie de plusieurs courriers de notre part, et les
avertissements données de ma prédécesseur sur le payement de l'impôt,
cet femme n'a pas prit le soin de nous contacter pour donné sa version
des faits; Si, ellle avait en autre des problèmes financiers.

Nous ne pensons pas à cela !
En effet l�individu embauche du personnel et de surcroit à les bourses bien rempli !

Pour cet acte de non respect des lois,
Nous demandons ,

Premièrement : Que le Dame règle sous 3 jours l�impôt dû.
Deuxièmement : Que le Dame paye à la municipalité une somme symbolique en achetant un pain à 56 écus sur le marché de Vendôme.
Troisièmement : A défaut de cet accord, nous demandons à notre justice
ducal une amende minimum de 200 écus et de 2 jours de prison étant
donner que la dame à une telle somme dans sa besogne :

Nous demandons au juge de la clémence si l�individu se
manifeste et si le règlement s'effectue entre temps ou un arrangement
s'exerce. En revanche, nous demanderons la plus grande fermeté contre la
destabilité financière que ce genre d'individus fait subit à une
municipalité.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Après l'écoute de sa prédecesseur*

Bien monsieur le Juge, par ce témoignage, cela comfirme bien que la dame n'a pas payer son impôt, si tous le monde parter en voyage et revenez 2 mois après dans leur ville, sans même au retour payer la somme de l'impôt et repartir aussitôt.

En effet, la dame est parti fin juin en voyage et elle est revenu debut aout à Vendôme, et elle vient juste de repartir en voyage :
Tout cela en en réglant pas ses dettes, le mieux aurait était de payer sa dette et de repartir après en voyage.

Mais la Dame en à choisit autrement, sans doute une dépensière avèrer.

Elle ose même demander à l'ancienne maire de témoigner à sa place, fuyant la procèdure comme les impots !

Monsieur le juge, la dame fuit les tribunal et son devoir de bon concitoyens, allait vous laissez cela, sous des paroles d'un simple courrier qui montre bien de la volonté, mais pas d'acte propre : A ce train là, l'impôt de la Dame sera payer par le petit jésus le 25 décembre prochain en personne.

Avec mes respects monsieur le Juge.

* Il retrouva sa place attendu la derniere défence, si elle souhaiter venir, ainsi que le verdict, tout en regardant solange qui le fusilier du regard *

Dernière plaidorie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Solange_Curnonsky

Citation :

**Solange entre dans le tribunal munie du courrier de la Dame Rebeltouf. Elle n'est pas témoin de l'accusation cependant, mais bien de la défense de la dame. Elle salue le juge Kay et le maire de Vendôme, le sieur Theking5, qui prend le rôle de procureur, étant donné qu'il a lancé le procès au nom de la municipalité de Vendôme.""

Mes salutations messires juge et maire,

Dame Rebeltouf m'a contactée par courrier, n'ayant pas eu le temps de venir répondre à temps elle-même comme elle l'aurait souhaité et m'a demandée de venir vous informer de sa défense. Voici donc copie de son courrier :


***Dame Solange,

Vous me connaissez, et savez que je ne roule que très rarement sur l'or et n'est, depuis un an au moins que très peu présente à Vendôme... d'ailleurs je vous offre une chopine dès que l'envie vous en prends à la cueillette enivrante !

Dame, je suis en train de payer mes impôts, et mon retard ne saurait durer encore bien longtemps.
Des déconvenues m'ont empêchée de m'acquitter honorablement, comme la personne sage et avisée que je suis...

Je ne trouverais assez de bons mots pour vous demander de bien vouloir m'accorder encore un délai. Je rentre à peine chez moi, dans mon humble demeure où se trouvent mes économies.

( je n'ai pas eu le temps de passer au tribunal a temps pour ma défense aussi si vous pouviez poster cela pour moi... )


Bien touffement,

Rebel***


Je ne puis que confirmer les dires de la dame. Ayant été maire moi-même, j'ai bien le souvenir qu'elle avait parfois quelques difficultés à régler ses impôts, mais dès que ses moyens le lui permettaient, elle les réglait sans sourciller y compris les pénalités. Et je n'ai pas souvnir lui avoir envoyé quelconque avertissement personnel, sachant qu'il suffisait de patienter et que la mairie récupérerait ses avances faites au duché avec le bénéfice des pénlités.

Il faut bien savoir que Dame Rebeltouf s'absente régulièrement de la ville et lorsqu'elle rentre, elle a comme tout un chacun certaines difficultés à écouler les marchandises accumulées dans sa propriété durant son absence.

Je demande donc au juge d'avoir la plus grande clémence envers cette Vendômoise de souche qui règlera ses impôts aussi vite que ses moyens le lui permettront. La faire croûler sous les amendes ne servira qu'à prolonger le temps d'attente pour qu'elle puisse régler ses dettes. Je vous remercie d'avoir pu me permettre de venir la défendre.

**Solange se retira de devant le juge et le maire, et alla s'asseoir dans la salle pour attendre la suite de la procédure.**

Témoin n°2 de la défense : ???

Citation :

-

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

-

Témoin n°2 de l’accusation : ???

Citation :

-

Verdict

Citation :

En ce 20 du mois de septembre de l'an de grasce 1459, Sa Grasce Llyr di Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du Juge de Touraine, Tayabrina Reudi, dans l'affaire suivante :

Eu égard la culpabilité avérée de la prévenue pour les faits reprochés, et depuis temps n'emportant pas prescription, à savoir le non paiement de l'impôt, en l'espèce depuis le 25 juin 1459 une somme totale de 129 écus et 39.41 écus de pénalité.

Eu égard aux multiples rappels du maire de Vendôme l'invitant à régulariser sa situation vis à vis de cette contribution fiscale auxquels elle n'a pas daigné répondre

Eu égard à l'absence d'explication devant cette cour de la prévenue quant à l'accusation dont elle a fait l'objet.

Eu égard au fait que le champ de la prévenue a été exploité et donc de fait a été une source de revenu, et ce malgré la lettre présentée par la Vicomtesse de Froidementel dans laquelle elle évoque des difficultés financières.

Eu égard à sa volonté manifeste de ne pas s'acquitter de cette redevance et des pénalités qui en découlent

Reconnaissons la dénommée Rebeltouf coupable des faits qui lui sont reprochés.

Nous rappelons devant cette cour que nous avons proposé à l'accusée la peine suivante:

Nous vous condamnons quinze jours d'incorporation au sein de l'armée qu'elle devra rejoindre et dont l'unité lui sera directement communiquée par le juge d'application des peines .

Le lendemain de chaque service au sein de l'armée, la condamnée veillera à écrire au Juge d'Application des Peines, sieur Galac, pour lui prouver son travail via les rencontres et visions qu'elle a pu faire.

Le service au sein de l'armée devra débuté le 17 septembre 1459, à l'issue du ralliement de l'armée désignée et se terminera le 1er octobre 1459 inclus.

A l'issue, soit au plus tard le 2 octobre 1459, elle aura du s'acquitter de l'intégralité des impôts dus, passés et actuels, ainsi que des pénalités qui y sont et/ou seront rattachées. Le 3 octobre 1459 le maire en place à Vendôme fera un rapport au juge d'application des peines afin de lui préciser si les impôts ont été ou pas réglés. En cas de non respect de cette peine, la condamnée se verra incarcérée dans les prisons du Duché pour une durée de cinq jours.

La condamnée a de plus interdiction formelle de quitter la ville de Vendôme durant toute l'exécution de sa peine et jusqu'au paiement des impôts. Sauf pour rejoindre l'unité militaire qu'elle devra servir. En cas de non respect de cette close, la condamnée se verra incarcérée dans les prisons du Duché pour une durée de cinq jours.

Si la condamnée devait prendre retraite, elle en avertirait alors le Juge d'Application des Peines, sa peine serait suspendue le temps de la retraite et exécutée de nouveau à l'issue.

Nous avons eu le déplaisir de constater que cette condamnation à tout bonnement été déclinée par l'accusée.

En conséquence, Rebeltouf nous vous condamnons à une peine de 3 jours d'emprisonnement. La peine est exécutable immédiatement. Nous espérons que ces quelques jours aux frais du Duché vous feront regretter votre refus à trouver une entente avec notre Juge d'Applicationn des peines.

Le maire de Vendôme en place pourra de nouveau saisir la justice pour non paiement de subsides dus à compter du 11 août 1459 puisque déjà condamnée pour le non paiement de ces mêmes impôts dus du 25 juin au 11 août 1459 inclus.

L'accusée n'ayant pas un casier Judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom !

Justice est donc faite !

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.