Chouba - TOP - Coupable

Juge : Hijikata

Procès instruit par : SentinelTemplar (procureur)

Accusé : Chouba
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Oyotouf

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
amende de 14 écus et une peine de prison de 3 jours


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine porte devant vous en ce jour du 24 décembre 1457 une affaire de trouble à l'ordre public, en l'espèce du brigandage.

Cette affaire concernant la personne de Oyotouf qui a été agressé dans la nuit du 21 au 22 décembre 1457 sur le chemin reliant Vendôme à Tours.
La victime ayant réussi à se traîner, tant bien que mal jusqu'au château et a été guidée à mon bureau par les gardes en faction à l'entrée.
D'après l'enquête effectuée, et la description par la victime de son agresseur, l'auteur a été identifié, et ce de façon formelle. Il s'agit de Chouba.
Voici la preuve de l'identité de l'auteur de cette infraction : https://2img.net/r/ihimizer/img17/7782/brigandage.jpg

Or, d'après le coutumier de Touraine :
Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :
Le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.
Art. 2.4.5. : Des faits délictueux et criminels : les faits les plus coutumiers sont recensés dans l'icelui présent article.
1. Constitue le délit de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d 'autrui. Constitue le crime de brigandage, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.

Ce genre d'acte, sur notre sol, ne saurais être toléré ou rester impuni !

Nous appelons à la barre la victime, messire Oyotouf.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

La personne nommée Chouba se trouvant face à nous ne semble pas juger utile de répondre de ces actes devant ce Tribunal.
Voici encore une preuve du mépris de nos Lois et de nos institutions.

Nous ne pouvons tolérer que des voyageurs soient sauvagement agressés et déchus de leurs biens sur notre sol.

Je réclame donc, moi, SentinelTemplar, Procureur de Touraine, en ce jour du 27 décembre 1457, à ce que Chouba soit condamné à une peine d'emprisonnement de 7 jours et à verser une amende de 60 écus.

Merci votre Honneur.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

L'accusation a appelé Oyotouf à la barre

Votre Honneur, Monsieur le procureur,

Si je me présente aujourd'hui c'est bien pour un acte de brigandage qui a été perpétré envers ma personne dans la nuit du 21 au 22 Décembre. Revenant en Touraine pour m'y installer je me vois donc stoppé dans mon périple pendant quelques jours car tous mes biens ont été pris. Mes biens, me direz, vous n'était pas énorme une trentaine d'écus et quelques pains mais c'est l'acte qui doit être vivement condamné.
J'espère que la justice Tourangelle a toujours le même panache qu'autrefois et saura jugé cet acte avec la vigueur que cela mérite.

Citation :

Verdict de la Cour

Enfin un gros poisson... non meme pas... une simple petite frappe sans importance...
Voyez vous messire, brigander sur les terres du duché de Touraine, je ne l'admet pas.
Vous avez voulu jouer, jouons ensemble dans ce cas la.
Vous avez cru bon de partir afin d'eviter la justice humaine, vous avez eu tort.
Vous avez cru bon de ne point assumer vos actes en ne vous presentant pas en ces lieux, vous avez eu tort.
Dans ce cas, moi, Hijikata de léméré, Juge de Touraine, j'estime faire mon devoir en vous condamnant a passer du temps avec les rats et autres cloportes pour une durée de 3 jours. Et pour que vous soyez le plus leger lors de votre emprisonnement je vous condamne a vider votre bourse avant de d'aller croupir dans les geoles.
Esperant que cela vous serve de leçon, je vous declare coupable de brigandage.
Faict le 01 janvier 1458.