Fee.linotte - TOP - Coupable

Duché de Touraine

Procès pour TOP

Procès instruit le 14/07/1459
Verdict rendu le 19/07/1459

Nom de l'accusé : Fee.linotte

Procureur : Senctus, substitué par Tayabrina.reudi
Juge : Kay

Acte d’accusation

Citation :: En ce 14ème jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Fee.linote pour trouble à l'ordre public à l'encontre du Duché de Touraine.

Votre honneur, la situation est grave car, aujourd'hui, une multitude de ressortissants de Duchés ennemis se trouvent sur notre territoire. Parmi eux se trouvent le suspect dont nous ignorons les motivations. Celui-ci a été appréhendé par la maréchaussée alors qu'il se trouvait dans la cité avec une multitude de ses compatriotes.

La Procure suspecte la mise en place d'une 5ème colonne favorisant une invasion ennemie par la prise de l'une de nos villes.

En vertu du Grand Coutumier de Touraine:
Opuscule 5 - De l'atteinte aux institutions du Duché

Article 34 : Constitue un acte de trouble à l�ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou sérieux. Il relève de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité concernée et le Duc via la prévôté.

Dans un contexte comme le nôtre où la présence de ressortissants ennemis ne sauraient tenir du hasard, il convient à chacun de prouver sa bonne foi en quittant notre territoire ou en expliquant sa présence et la nécessité de celle-ci. En absence de justifications crédibles, le droit de circulation, assimilé à un droit de transit, ne saurait tenir debout car il déguiserait des concentrations de troupes ennemis susceptibles de déstabiliser le pouvoir tourangeau.

Eu égard aux conditions particulières des militaires ennemis en convalescence, la Procure est prête à négocier leur libération selon certaines conditions qu'elle imposera aux prévenus.
Quoiqu'il en soit, dans un contexte comme celui-ci, les faits ne sauraient être plus graves et la vie du suspect ne tient qu'à un fil, celui que tisseront ses paroles.

Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: bonjour

je suis arrivée chez vous mise en prison pour je ne sais quoi et en primes faites rackétée...

et la je me rend compte que je suis en procés.
je n'y comprend pas grand chose mais bon.
mon seul crime a vos yeux serait que je suis née a angers, je ne sais rien de votre situation politique ni de celle de l'endroit qui m'a vu naitre.
cela m'interesse pas du tout de rentrer dans un quelconque conflit et de plus je commencais un voyage.

avec ce genre d'acceuil c'est a vous degouter.
bref, si vous conciderer une pauvre jeune femme fatiguée voir epuisée menottée dés son arrivée et ne achant rien de vous comme un ennemi libre a vous.

ah oui la raison de ma venue parce qu'on sait jamais ce qui vous trotterait en tete hein... ben je venais rejoindre un ami, douglas62. on comptait voyager tous les deux.
a vous de voir et bonne journée.

promis tours je vais mettre ca en liste noire!

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur. Malgré les déclarations de la mise en cause, je la soupçonne fortement de travailler pour une intelligence ennemie et d'être venue ici pour espionner nos effectifs militaires.

Je regrette malgré tout qu'elle se soit faite volée en arrivant sur nos terres. Mais comme on dit "qui ne tente rien, n'a rien". Il ne fallait pas venir ici sans demander l'autorisation d'y voyager.

Compte tenu du désagrément dont la mise en cause a été victime, je pense qu'elle souhaiterait se venger de tout brigand, voleur et autre professionnel de la rapine.

C'est pourquoi je sollicite la bienveillance de votre Honneur pour qu'il l'a condamne à servir la prévôté, milice du village ou offre d'emploi des maréchaux, pour une durée de 10 jours.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: je viens de constater que vous n'avez rien compris...

je n'ai nul envie de me venger j'ai deja porté plainte a votre marechaussée et j'ai meme envoyée un courrier au voleur qui m'a repondu. je ne voit pas ce que je peut faire contre ca si un homme choisit le vol plutot que la loi.

comment aurait je pu savoir qu'il fallait des autorisations pour entrer en tel ou tel territoire? je debute un voyage je suis née qu'il y a à peine une semaine et demi peut etre deux, je n'ai rencontré personne sur ma route ni a angers sauf messire douglas62 avec qui j'ai sympathisée.

vous voulez me faire servir de force votre cause alors que je ne souhaite qu'une chose vous voir de loin de trés loin!
et bien merci de votre bienveillance mais pour moi c'est de l'embauche forcée si c'est ce qui est decidée.

sachez que je n'ai nul point de force ou d'intelligence ou de charisme, rien! je ne serait d'aucune utilité sauf celle de me prendre des coups pour votre ville et de servir de bouclier a un autre plus fortuné en point.

mais si vus en decider ainsi et bien je pense que je resterait bloquée 45 jours sans peine... on m'a dit en effet que c'est le prix a payer pour etre mort ou bléssé.

je n'ai plus rien a dire et je pense que cela finalement ne servirait a rien.

a vous de choisir entre un bouclier inerte et de mauvaise grace ou une personne que vous ne reverrez plus jamais.

Témoin n°1 de la défense : Douglas62

Citation :: ce que cette dame vous a dit est pure vérité, elle venais me retrouver a tours, nous avions convenus de rester un peu a tours pour elle se reposer puis nous aurions continuer notre voyage. c'est la tout le mal que l'on peut nous reprocher, je n'ai plus rien a vous dire sauf une chose arrêter les coupables monsieur et les brigand et laisser les honnête gens en paix.

Témoin n°2 de la défense : ???

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Témoin n°1 de l’accusation : ???

Citation :: -

Témoin n°2 de l’accusation : ???

Citation :: -

Verdict

Citation :: En ce 19 du mois de Juillet de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :

Eu égard la jurisprudence, constituée en la condamnation de son compagnon de voyage et ici témoin ;

JUGEONS, par la connexité des faits, l'irrégularité de la prévenue, de par le décret ducal du 17 Juillet 1459 ;

Déclarons coupable la dénommée Fee.linotte, et la condamnons au bannissement de Touraine pour un mois, à compter du 21 Juillet 1459, soit jusqu'au 21 Août 1459 inclus.
Si elle devait se trouver en Touraine durant son bannissement, elle risquerait alors la peine de mort.

Ouvrons par la-même un casier judiciaire à son nom et ajoutons une amende royale d'un écu.

Ainsi je dis, Justice est faite !

Peine

Citation :: Amende d'un écu et bannissement d'un mois.