Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Rastaelyth - TOP - COUPABLE

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AuteurMessage
jeremI
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jeremI


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Rastaelyth - TOP - COUPABLE Empty
MessageSujet: Rastaelyth - TOP - COUPABLE   Rastaelyth - TOP - COUPABLE EmptyMar 4 Oct - 13:43

Rastaelyth - TOP - COUPABLE Blason10
    Duché de Touraine

    Procès pour Trouble à l'ordre public

    Procès instruit le 28/05/1459
    Verdict rendu le 02/07/1459


    Nom de l'accusé : Rastaelyth

    Procureur : Coopération avec Orléans puis mené par Senctus
    Juge : Kay


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur,

Je vous transmets un dossier de l'Orléannais en vertu du traité de coopération qui nous lie.

Senctus.



Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Messire Rastaelyth comparait ce jour du 28 mai 1459 devant cette Cour afin de répondre de l acte d�accusation de trouble à l ordre public pour brigandage

Voici .les faits qui nous amènent ce jour en ce tribunal

Messire Sebastiendemeuse, s est fait brigander dans la nuit du 10 au 11 mai 1459.
Il a alors le jour même envoyé une missive pour déposer plainte. Je vous en fais lecture :
en ce jour du 12 mai de l an 1459 je déclare avoir été attaqué ainsi que mon amie ereen sur le chemin entre st aiguan et la ville de Blois
sur le 2 eme noeud proche de votre ville entre autre il ma dérobé plus de 182 écus 5 pains une charrette étant ancien MA de toul j ai subit de nombreux coups de leur part me laissent inanimé dans un champ non loin d ici

11-05-2011 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
11-05-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Drunk de Nemesiset deRastaelyth .
11-05-2011 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Drunk de Nemesiset deRastaelyth (coefficient de combat 13), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

celui qui ma dépouillé es vétu

de bottes rouge chemise rouge
avec des braies noir et un bouclier noir ainsi que d une épée
les autres je ne peux malheureusement les décrire vu la violence des coup reçu


je jure sur l honneur que cette déclaration est sincère et véridique

sieur sébastiendemeuse

Selon le livre 3 du droit pénal du grand coutumier

Se rend coupable de Trouble à l�ordre public
Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l�Orléanais ou du duché d�Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l�aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l�ordre de l�Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s�octroyer les possessions d�autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit




Messire Rastaelyth, je vous accuse de trouble à l ordre public pour brigandage

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat.

http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://orleans.wikidot.com/


Votre honneur, mesdames, messieurs, vous trouverez les preuves complémentaires versées au dossier. je laisse maintenant la parole à la défense.

*Elle tend le dossier à l�huissier avant de s�en retourner à sa place*

https://2img.net/r/ihimizer/img263/2379/attaquev.png

melisende560, procureur du duché de l�Orléanais
le 28 Mai 1459

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Je plaide amoureux, totalement et follement amoureux de ma femme !
D'ailleurs j'vous pose une question, comment je dois appeler la femme de ma femme qui était avant ma mère ?

Je t'aime comme un Fol perdu dans le désert, comme une huître qui cherche les cieux, comme un concombre métaphysique !

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre Honneur,

Devant un tel témoignage, je ne puis qu'être indigné devant pareil comportement incestueux et cette concupiscence larvée.

Malgré tout, en mon âme et conscience, je vais devoir poursuivre cette procédure faute de réponse de L'orléanais.

Il ne fait aucun doute que l'accusé est coupable de rapine et, eu égard à son âge, nous ne saurions le juger. Il nous faut donc responsabiliser sa mère laquelle mérite une lourde condamnation.

Comme vous le savez, celle-ci était venue en Touraine pour assister nos forces armées face aux perfides campant à nos frontières. Malheureusement, nous l'avons à ce moment fauché par erreur, c'est pourquoi, il serait bon que la Touraine répare cette bavure en blanchissant cette Dame de ses délits.

Je vous demande donc de condamner son fils à une peine d'amende de l'ordre d'un écu symbolique et je vous demande de lui infliger une journée de prison pour qu'il médite sur ses délits. Quant à sa mère, oublions la pour le moment en espérant qu'elle instruise mieux son fils à l'avenir.

Mes respects,
Senctus, Procureur de Touraine.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Nemesis
Citation :
Voici son témoignage :
* Nemesis arrive au tribunal d'un pas boitillant et s'installe avec précaution. quand arrive son tour, elle se lève et s'adresse au juge le fixant de ses prunelles dorées perdues au milieu d'un camaieu de couleurs s'étirant du jaunatre au verdatre le tout agrementé de quelques traces de coupures marrons, souvenir d'une rencontre avec une armée de nobliaux...*

Bien l'bonjour,

Il convient madame le juge que je plaide coupable. Et je suis heureuse d'être ici pour pouvoir expier ma faute et pouvoir remercier messire sebastiendemeuse pour sa compassion et sa générosité. Je vais donc vous expliquer de suite ce qu'il s'est passé. Mon fils Rastaelyth prend quelques cours de poney. C'est important pour son éducation, vous le comprenez j'en suis certaine. Donc le 10 mai, après avoir acheté des pommes d'amour à un messire tout à fait charmant, j'ai emmené mon fils à son cours. Ensuite je suis rentrée et j'ai confectionné une tarte. Puis je suis retournée au cours de poney et perdue dans mes pensées j'ai ramené le poney à la place de mon fils ... Dans la nuit je me suis réveillée en sursaut, j'ai réveillé mon ex mari et nous sommes retourné chercher le Ti Ange. Oui madame le juge j'ai honte. Je sais bien ce que vous pensez de la mère que je suis en cet instant ... Le pauvre était complètement traumatisé. Sur la route du retour il pleurait à chaudes larmes, nous avons alors croisé messire sebastiendemeuse accompagné de ereen qui l'ont pris en pitié et lui ont offert quelques babioles pour le consoler.Je ne puis que les remercier d'avoir fait preuve d'une telle compassion et d'une telle générosité. Heureusement pour une fois je n'avais pas fait bruler ma tarte, donc le midi nous avons pu la déguster et depuis mon fils se porte mieux. * tend un velin au juge ( https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/143/rasta1.png/ et https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/571/rasta2.png/ ) * Voici pour vous madame le juge. Je suis prête à être punie pour avoir commis l'inpensable.

* retourne s'asseoir en boitillant toujours *

Témoin n°2 de la défense : ???
Citation :
-

Témoin n°1 de l’accusation : Sebastiendemeuse
Citation :
Voici son témoignage :
sebastiendemeuse ce présenta a la barre après avoir écouté l accusé

Juge procureur bien le bonsoir,
je vient en ses lieux a vôtre demande témoigné en ce jour contre ces personnes qui nous ont dépouillé entre blois et aiguan le 11/05 de cette année
11-05-2011 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
11-05-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Drunk de Nemesiset deRastaelyth .
11-05-2011 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Drunk de Nemesiset deRastaelyth (coefficient de combat 13), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
ils ont en effet pris 5 miches de pain une charrette et plus de 182 ecus je reconnais formellement ce sieur comme mon agresseur qui ma laissé pour mort dans un champs inanimé et rempli de coup pour les dires de cette dame je ne vois pas ce quelle veux dire je n ai croisé aucun enfant et parlé de tarte encore moins aillant faite partie de l attaque que nous avons subi dame ereen et moi même ces dires ne sont que mensonges

je vous déclare part ce témoignage mon honnêteté et mon dégout pour ces gens sans scrupule a dépouiller d honnête personnes en voyage

Témoin n°2 de l’accusation : ???
Citation :
-

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce deuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :

Avant de prononcer le verdict, considérons et :

DISONS qu'étant donné le dégagement par les autorités orléanaises de l'affaire, étant donné qu'accusé comme victime se sont retrouvés sur nostre territoire ducal de Touraine et ont pu s'exprimer, en vertu de l'article 6 de l'opuscule 1 du livre II du Coutumier de Touraine affirmons et confirmons que Touraine est apte et compétente à ester en justice pour l'affaire et à en rendre le verdict ;
DISONS que le préjudice physique qu'aurait pu subir la victime, Sebastiendemeuse, n'ayant pas été contredit, est reconnu comme avéré ;
JUGEONS irrecevable le témoignage de la dénommée Nemesis, sur considération de son comportement en Touraine et ce malgré passage par les armes d'une de nos armées, fait non-sujet en la présente audience ;
JUGEONS le comportement en audience du dénommé Rastaelyth comme irrespectueux, aggravé par le fait que le dit Rastaelyth est déjà intervenu par le passé au sein du tribunal de Tours pour interrompre et déranger audience étrangère à son cas ;
DISONS que le mauvais exemple de sa mère ne pouvait qu'influencer le fils, faisons fi de l'acte en bande organisée.

Eu égard de ces considérations et des éléments présentés à l'encontre de l'accusé, le déclarons coupable de troubles à l'ordre public pour vol aggravé, compte tenu du casier judiciaire vierge en Touraine de l'accusé, le condamnons comme requis par le Procureur à une peine d'une journée de prison et à une amende royale d'un écu. Ouvrons par la-même un casier judiciaire à son nom.

Ainsi je dis, Justice est faite !

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 1 écu.
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