Ermengardo - TOP - Coupable

Juge : Senctus

Procès instruit par : Boudicca (procureur)

Accusé : Ermengardo
Accusation : Trouble à l'ordre public


Témoins de l'accusation :
Pharaon74

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
amende de 1000 écus et 6 jours de prison


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation
En ce jour de 14 mars 1458, moi Boudicca d'Arkan, procureur de Touraine, porte à la connaissance du juge, messire Senctus une affaire de Trouble à l'ordre public commis par messire Ermengado.
Votre honneur,
Messire Pharaon74 se rendait à Tours lourdement chargé quand il s�est fait attaqué par un brigand en qui il a reconnu messire Ermengado. Les pertes s�éleve à une somme importe correspond à peu près à tout ce que possédait messire Pharaon74: environ 1500écus, plusieurs chemises, bas, braies, environ une 50aine de miches de pains, plusieurs dizaines de légumes.
Selon le Coutumier de Touraine, le brigandage est un délit grave.
Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :
le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.

Art. 2.4.5. : Des faits délictueux et criminels : les faits les plus coutumiers sont recensés dans l'icelui présent article.
5.Constitue le délit de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui. Constitue le crime de brigandage, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.

Je rappelle que messire Ermengado peut se faire représenter par un avocat de son choix.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,
A n�en point douté, le silence de messire Ermengardo ajoute à sa culpabilité. Ne dit on pas que « qui ne dit rien consent » comme quoi « le silence n�est pas toujours d�or ».
Le témoignage de messire Pharaon74, a défaut d�avoir trouvé d�autre témoin, est édifiant. Ce messire Ermengado ne montre aucun scrupule ou honte à s�attaquer, dépouiller et laisser pour mort d�innocents voyageurs!
Je réclame donc une peine exemplaire envers messire Ermengado de 10 jours de prison vue que ce messire a déjà tout dépensé jusqu�à se mettre dans le négatif. Peut etre qu�un de ses confrères a rendu justice à messire Pharaon74

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

L'accusation a appelé Pharaon74 à la barre
Bonjour,
alors que je faisais route vers votre ville, j'ai eu le malheur de me faire racketter par Ermengardo.
Ce malfrat s'en est allé avec l'ensemble de mes biens !
Je me retrouve donc aujourd'hui sans le sou, sans vivres, et ai perdu l'ensemble du travail de mon dur labeur...
Je m'en remet donc à vos services afin que justice soit rendue et que ce malfrat soit châtié et que mes biens me soient restitués.
Merci de m'avoir écouté.
Pharaon74 de Loches

Citation :

Verdict de la Cour
En ce 27 Mars de l�an 1458, moi, Senctus, juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l�affaire opposant le sieur Ermengardo au Duché de Touraine.

Les faits me semblent plus éloquents que tous les discours du monde : cet individu a dépossédé un brave tourangeau de ses biens puis s�est très certainement acheté un appartement de manière à dissimuler les fruits de ses rapines avant d�arrêter de s�alimenter de manière à feindre une situation humanitaire si grave que nous serions contraints de l�innocenter.

La fuite n�étant pas une solution, son apparente mort ne me satisfaisant point car il ne s�agit là de rien de plus que d�une fuite, je me vois contraint de ne pas être clément� Bien au contraire.

Il est dommage que je ne puisse pas restituer à la victime ses biens mais je vais malgré tout offrir à la victime le spectacle d�un jugement faisant exemplaire à l�encontre d�un criminel�

Malgré l�état actuel du prévenu, je le condamne à une amende de 1000 écus et à 6 jours de prison.

Puisse le ciel être clément à son égard.
Dura lex sed lex.