Otom - TOP - Coupable

Duché de Touraine

Procès pour Trouble à l'ordre public

Procès instruit le 08/07/1459
Verdict rendu le 16/07/1459

Nom de l'accusé : Otom

Procureur : Theking5 (maire de Vendôme)
Juge : Kay

Acte d’accusation

Citation :: Nous, Maire de Vendôme, en ce 8ème jours du 7ème mois de l'an de Grâce 1459, par le pouvoir qui nous sont données selon :
Le Livre I - De la Constitution ; Opuscule 7 - Des villes et des municipalités ; Article 42 : Le maire est responsable de la gestion et du développement économique, social et commercial de son village ainsi que de la basse justice donnée en privilège ducal et selon
Le Livre I - De la Constitution ; Opuscule 7 - Des villes et des municipalités ; Article 44 : Le maire veille à l�application des lois du Duché et des décisions du Duc dans sa municipalité. Il possède le privilège d'exercer la basse justice selon le cadre déterminé.
Il a le devoir de faire remonter toute transgression du droit local relevant de la haute justice, ainsi que toute transgression du Droit Royal, dont il a connaissance, à la prévôté.

Ouvrons le procès de Messire Otom pour trouble à l'ordre public:
Avec pour motif unique et principal : Le non payement de l'impôt.

Selon:
le Livre I - De la Constitution - Opuscule 3 : De la loi et de la justice
Article 22 : Tout sujet de Touraine a le devoir de participer à la bonne marche de sa communauté, en payant l'impôt foncier et en votant.

Messire Otom doit à la municipalité de Vendôme l'impôt depuis le 27 mai 1459 d'une somme totale de 52.50 écus et 14.69 écus de pénalité.

Pour preuve :
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/828/otom.png/

Malgré l'envoie de plusieurs courriers de notre part, et les avertissements données de ma prédécesseur sur le payement de l'impôt, cet homme n'a pas prit le soin de nous contacter pour donné sa version des faits; Si, il avait en autre des problèmes financiers.

Nous ne pensons pas à cela !
En effet l�individu embauche du personnel pour ses champs !

Pour cet acte de non respect des lois,
Nous demandons ,

Premièrement : Que le messire règle sous 3 jours l�impôt dû.
Deuxièmement : Que le messire paye à la municipalité une somme symbolique en achetant un pain à 25 écus sur le marché de Vendôme.
Troisièmement : A défaut de cet accord, nous demandons à notre justice ducal une amende minimum de 200 écus et de 2 jours de prison étant donner que le messire à une telle somme dans sa besogne :

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/19/otomfiche.png/

Nous demandons au juge de la clémence si l�individu se manifeste et si le règlement s'effectue entre temps ou un arrangement s'exerce. En revanche, nous demanderons la plus grande fermeté contre la destabilité financière que ce genre d'individus fait subit à une municipalité.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: -

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Bon, l'accusé ne sait pas présenter, sans doute entrain de compter les écus qui récolte sans aider son duché et sa ville.

A l'heure actuelle en la date de ce 11 juillet 1459, le messire doit 52,50 écus d'impôt et 17,56 écus de pénalité.

Nous demandons à la justice la plus grande fermeté et un exemple à suivre pour les fraudeurs de l'impôt sur notre province.

Quelques jours de prison seront apprécier pour réveillé le fraudeur ainsi qu'une amende.

Monsieur le juge, mes salutations.

*Le maire ayant fini ses réquisitoires, il attendit le compte rendu*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: -

Témoin n°1 de la défense : ???

Citation :: -

Témoin n°2 de la défense : ???

Citation :: -

Témoin n°1 de l’accusation : ???

Citation :: -

Témoin n°2 de l’accusation : ???

Citation :: -

Verdict

Citation :: En ce 16 du mois de Juillet de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :

Tenons compte et faisons notifier au greffe du tribunal que l'accusé, Otom, avait la possibilité de se rendre au sein de nostre prétoire durant le procès afin de se défendre, qu'il n'a apparemment pas souhaité le faire, en personne ni par l'intermédiaire d'un avocat, ni par courriers. Pour preuve, les embauches prises ou lancées par l'accusé le 9 Juillet 1459 (embauché par Hawkwood et a embauché Quitterie), le 12 Juillet 1459 (embauché par Jacq) et le 14 Juillet 1459 (embauché par Lunita157).
Eu égard que l'intéressé, au dernier comptage du percepteur de Vendôme, disposait de 282 écus en bourses, ce qui couvre largement la somme due d'un total de 70 écus et 6 deniers.

Reconnaissons l'accusé coupable de non-paiement de l'impôt et manquement à ses devoirs de citoyens par ce fait, le condamnons à verser une amende municipale de 116 écus, répartie comme le veut la loy entre le duché et la mairie, à raison respectivement de 46 écus et 70 écus.
En l'absence d'Auxiliaire de Justice à Vendôme, le maire se substituera à cette tâche.

Si l'amende n'était pas versée dans les 5 jours à compter du 17 Juillet 1459 inclus, soit la date butoir de paiement fixée au 21 Juillet 1459 inclus, l'accusé pourrait être poursuivi pour non-exécution de sa peine et voir, dès le 22 Juillet 1459, s'ajouter une astreinte comminatoire à son amende de dix pour cent par jour de retard.

En attendant, ouvrons un casier judiciaire au nom du désormais coupable et ajoutons une amende royale d'un écu.

Ainsi je dis, Justice est faite !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende royale de 1 écu et une amende municipale de 116 écus.