jeremI
Relieur
Nombre de messages : 96
Réputation : 0
Points : 256
Date d'inscription : 15/05/2011
 |  Sujet: falcko_92-TOP-coupable Sam 28 Mai - 14:48 | |
| Duché/ Comté de Touraine
Office de Justice Tours Procès pour TOP
En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 23/04/1459
Verdict rendu le 28/05/1459
Nom de l'accusé: falcko_92
Procureur: senctus
Juge: lucianaActe d’accusation - Citation :
- Date: 23/04/1459
lieu: tours
accusé : falcko_92
date des fait : 23/04/1459
motifs: détournement de mandat municipale
suite a une information donné par dame tayabrina concernant falcko_92, elle m'a informé que cette dite personne comptait détourné le mandat municipal que je lui avait confié la veille.
[spolier]Mandat numéro '889064'
Contrat :
rendez vous à montargis pour acheter pour le compte de la mairie 100 steres de bois a 4écus l'unité.
je met a votre disposition une charette que vous devrez rendre ainsi que les 100 stères de bois a votre retour a Tours.
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 0
Nom
400,00 écus
1 charrette[/spolier]
il devait passé par blois, orléans puis montargis.
Il est a l'heure de la mise en accusation a loches, ou dame tayabrina a parlé avec lui et qu'il lui a informé qu'il comptait détourné le mandat.
[spolier]
Re: Arrière-front
Tayabrina Aujourd'hui à 20:12
Au maire de Tours, attention, vostre MA Falko est à Loches et essai de filer avec un mandat de Tours. Il me raconte des drôles d'histoires, comme quoi qu'il veut detourner le mandat. Bref, a prendre contact.[/spolier]
le suspect a déja commencé a dépensé l'argent du mandat en le transférant dans sa bource, le mandat est maintenant de:
[spolier]
Mandat numéro '889064'
Contrat :
rendez vous à montargis pour acheter pour le compte de la mairie 100 steres de bois a 4écus l'unité.
je met a votre disposition une charette que vous devrez rendre ainsi que les 100 stères de bois a votre retour a Tours.
Inventaire des marchandises :
Encombrement : 0
Nom
140,00 écus
1 charrette[/spolier]
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
Vostre honneur.
Comme vous le voyez, l'accusé, messire Falcko, n'as pas eu le courage de venir au procès, cela montre bien sa coupabilité dans cette affaire, il n'a pas osé assumer ces actes.
Je demande qu'il soit reconnue coupable et qu'il soit comdamné à rembourcer la totalité du mandat qu'il a volé, soit 400 écus et 1 charette Verdict - Citation :
- En ce vingt vingt et septième jour du mois de mai de l'an de grâce 1459, nous, Luciania, Juge de Touraine par la volonté ducale, allons rendre le verdict concernant l'affaire opposant le dit Falcko_92 à la municipalité de Tours:
- considérant le caractère avéré du refus de l'interessé de rendre le mandat en question,
- considérant l'acte avéré du pillage dudit mandat,
- considérant l'absence de défense de l'accusé,
Je condamne l'accusé à une peine de 155 écus et à 3 jours de prison.
Ainsi soit dit et la justice triomphe. Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 155 écus.
| |
|
Accueil 
Rechercher 