jeremI
Relieur
Nombre de messages : 96
Réputation : 0
Points : 256
Date d'inscription : 15/05/2011
 |  Sujet: Chrousa - TOP - Coupable Mar 4 Oct - 21:49 | |
| Procès pour TOP
Procès instruit le 03/08/1459
Verdict rendu le 07/08/1459
Nom de l'accusé : Chrousa
Procureur : Senctus
Juge : KayActe d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
En ce 3ème jour du mois d'Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Chrousa pour trouble à l'ordre publique à l'encontre du Duché de Touraine.
La prévôté a constaté que le sieur Chrousa, habitant de Bourges en Berry, est arrivé ce 31 juillet 1459 à Chinon, puis s'est dirigé vers Tours ce 1/8/1459.
Or, cette personne n'étant pas tourangelle et n'ayant pas été convié en notre Duché, elle contrevient au décret ducal du 23 juillet 1459 faisant savoir que :
Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des droits à la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas invité en Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière. Tout transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de nos institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une cause de procès.
En dérogeant aux usages et coutumes de la guerre, cette personne se place donc dans l'illégalité. Elle ne saurait pouvoir se cacher derrière des ordres car les actions sournoises sont autant de nuisance à l'acte chevaleresque qu'est la bataille rangée. Si le suspect avait contourné nos villes et s'était risquée aux contacts de nos armées, les règles guidant une bonne justice n'auraient pu nous permettre de l�amener devant nous. Seulement, celui-ci a préféré fureter dans nos cités menaçant à chaque seconde l'ordre civil.
Nous nous trouvons purement et simplement dans un cas de déstabilisation des institutions.
J'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se constitue en l'exil ou l'exécution.
Votre Honneur remarquera par ailleurs que cet individu ne s'est pas non plus plié aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des étrangers sur notre sol en temps de paix, j'y vois une volonté farouche de rester dans l'illégalité et, surtout, de maintenir une certaine discrétion sur sa présence laquelle ne saurait convenir à un homme en voyage.
Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Votre honneur ..
Je n'ai pas trop de choses à vous dire mis apart que je ne suis pas en Touraine pour semet un trouble ..
Je suis juste en long voyage de tour de France .. je suis passer en tourraine en coup de vent .. Je ne voulais point troubler ou faire de mal .. je n'était pas au courant des frontière fermés, donc croyant que celles-ci étaient ouvertes je me suis permit de passer 2 jours dans votre région ..
Je ne fais point parti de groupes cherchant à vous déstabilisez, j'ne suis qu'un citoyen français qui voyage n'étant pas informé des évènement qu'il se produisaient dans cette région .. je m�excuse pleinement de vous avoir troublé et assumerais mes sanctions.
*Sur ses mots il attendit que le juge pris la parole attristé de ses évènements imprévus .. * Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Le réquisitoire du dénommé Chrousa est le premier de ma journée et, je vous l'avoue, sa plaidoirie ne m'a pas convaincu de prime abord puis, j'ai écouté les plaidoiries des autres accusés... Finalement, celle-ci est de loin celle que je crois la plus franche et la plus respectueuse de nos institutions.
Il eut été préférable que cette personne se conforme à nos lois et qu'elle formule correctement ses excuses par l'expression « je vous prie d'accepter ou je vous présente mes excuses » et non pas un « je m'excuse » qui ne laisse aucune place à l'acceptation de la personne lésée. Enfin, vu ce que j'ai eu la tristesse de lire le reste de la journée, c'était plutôt pas mal.
Je sais par avance que je serais moins tendre avec les autres accusés, c'est pourquoi je vais tenter d'équilibrer un minimum mes réquisitoires. Je vous propose de condamner cette personne à une peine comprise entre 1 et 3 jours de prison en fonction de sa dernière plaidoirie et à une peine d'intérêt générale de quelques jours s'il se montre coopératif. En effet, sa bourse semble vide et nos mines le sont également. Il y a peut être un moyen pour que tout le monde y trouve son compte.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Votre honneur ..
Et bien je n'est point de chose à vous redire mis à part le faite que comme Mr le procureur l'a clairement dit je n'ai point de sous .. ou alors que peut ..
Rien de plus a redire votre honneur.
Merci bien,
Chrousa. Témoin n°1 de la défense : ??? - Citation :
- -
Témoin n°2 de la défense : ??? - Citation :
- -
Témoin n°1 de l’accusation : ??? - Citation :
- -
Témoin n°2 de l’accusation : ??? - Citation :
- -
Verdict - Citation :
- En ce 7 du mois d'Août de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :
Eu égard la bonne volonté du prévenu ;
Eu égard l'échange sur les prétentions de la Procure ;
Eu égard les faits présentés devant nous ;
Reconnaissons le dénommé Chrousa coupable et le condamnons à douze jours de travaux forcés dans la mine de fer de Vendôme et, à terme, de reverser la moitié des salaires perçus en amende municipale. L'amende sera perçue par le maire en place, à défaut de l'Auxiliaire de Justice communal.
Le lendemain de chaque travail à la mine, le condamné veillera à écrire au Juge d'Application des Peines, sieur Galac, pour lui prouver son travail via salaire journalier reçu.
La peine est exécutive dès le 8 Août 1459 inclus, travaux se termineront alors le 19 Août 1459 inclus et amende sera à payer le 20 Août 1459.
Si le condamné devait prendre retraite, il en avertirait alors le Juge d'Application des Peines, sa peine serait suspendue le temps de la retraite.
Ajoutons une amende royale d'un écu symbolique et ouvrons un casier judiciaire à son nom.
Rappelons au sieur Chrousa que ce procès ne régularise pas sa situation, par conséquent s'il veut séjourner en Touraine post-exécution de la présente peine il devra en faire une demande auprès des autorités compétentes.
L'invitons aussi à lire les articles de l'AAP afin de se tenir au courant des actualités nationales.
Lui conseillons aussi de contacter les secrétariats d'état pour les frontières.
[http://www.enparleor.fr/SE/frontieres.php?province=Touraine]
Ainsi je dis, Justice est faite ! Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et aux travaux forcés.
| |
|
Accueil 
Rechercher 
