[Trouble à l'ordre public] Lesudsarthois

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'ordre public[/color]

En date du mois de Mai 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le 13 Mai
Verdict rendu le « fin du procès » [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Lesudsarthois[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Malisende560[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Laceter puis Islington de la Neustrie[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Messire Lesudsarthois comparait ce jour du 13 mai 1459 devant cette Cour afin de répondre de l�acte d�accusation de trouble à l�ordre public pour brigandages
Ce dernier était d'ailleurs accompagné d'un complice que nous présenterons lui aussi devant votre tribunal.
Voici .les faits qui nous amènent ce jour.
Messire Faucon, s�est fait brigander dans la nuit du 11 au 12 mai 1459.
Il a alors le jour même envoyé une missive pour déposer plainte. Je vous en fais lecture :

Dame Kalimace

Je me suis fais agressé en arrivant à Blois, je venez de Patay.
Ils m'ont pris :
-4 pains
-4maïs
-8manches
et 37 écus

Faucon

le lendemain, dame Kalimalice, prévôt du duché recevait une plainte concernant ce vil individu, envoyée par messsire romanuslupus, dont je vous fais lecture :

Dame Prévôt,

Je vous écris suite à un acte de brigandage.

Je me nomme Lupus: habitant à Compiègne, en Champagne, je mène actuellement un voyage dont les principales sont Orléans, Patay, Blois et Rouen (Normandie).
Cette nuit, sur la route de Patay à Blois, je me suis fais brigander par deux hommes.

A moitié assommé, je les ai entendu s'éloigner en s'appelant par ce qui était certainement leurs noms respectifs: Haldelin et Lesudsarthois.

J'ai perdu toutes mes vivres pour mon voyage, les quelques écus dont je devais me servir pour payer un lointain employé via pigeon, et surtout j'ai été violemment molesté.

Je vous serais reconnaissant de lancer au plus tôt le procès pour que je puisse témoigner, au moins: je sais qu'il ne faut guère m'attendre à obtenir dédommagement... Si je veux témoigner, c'est pour m'assurer qu'ils soient punis et ne puissent s'en prendre, du moins un temps, à d'autres paisibles voyageurs. Or, sitôt remis et quelques nourritures dans le sac, il me faudra partir vers Rouen.

Je vous remercie de toute l'attention que vous pourrez porter à ma lettre, et me tiens à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Respectueusement,

Lupus,
Paysan compiégnois.


Selon le livre 3 du droit pénal du grand coutumier   

Se rend coupable de Trouble à l�ordre public
Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l�Orléanais ou du duché d�Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l�aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l�ordre de l�Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s�octroyer les possessions d�autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit

Je tiens à informer la cour que cet individu a déjà été reconnu coupable pour brigandage en Orléanais le 11 avril 1458.

Selon notre grand coutumier, toute récidive expose l�accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu�il a commis à s�accroître d�un rang.



Messire Lesudsarthois, je vous accuse de trouble à l�ordre public pour deux brigandages et de surcroît, en récidive.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat.

http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://orleans.wikidot.com/


Votre honneur, mesdames, messieurs, vous trouverez les preuves complémentaires versées au dossier. je laisse maintenant la parole à la défense.

*elle tend les preuves à l'huissier avant de s'en retourner à sa place*

Dame Melisendre
Je viens de me faire racketter, voici donc les preuves.

http://img155.imageshack.us/img155/4195/96909457.png
Faucon

* Expéditeur : Faucon59
* Date d'envoi : 12/05/2011 - 18:06:48
* Titre : Re: Re: Rackette

* Dame Kalimace

Je me suis fais agressé en arrivant à Blois, je venez de Patay.
Ils m'ont pris :
-4 pains
-4maïs
-8manches
et 37 écus

Faucon

http://nsm05.casimages.com/img/2011/05/13//11051309474978758149284.png
http://nsm05.casimages.com/img/2011/05/13//11051309474978758149285.png

melisende560, procureur du duché de l�Orléanais
le 13 mai 1459[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*Melisende s'approche de la barre*

votre Honneur, il est des jours où je me demande jusqu'où peut aller l'ignominie. Et bien je crois qu'aujourd'hui elle atteint son paroxysme !

messire Lesudsarthois commet en compagnie de son complice messire Haldelin, non pas un mais deux brigandages ! ceux des messires Faucon59 et Romanuslupus

il vole ses victimes, ne leur laissant même pas un épi de maïs pour se nourrir, et de surcroît les roue de coups !
imaginez votre Honneur ce que peuvent ressentir les victimes ! détroussées de leurs biens et battues jusqu'à ce qu'elles perdent connaissance !
les preuves sont formelles et le fait que le prévenu ne veuille même pas s'exprimer est une honte ! pas un mot, pas un regret !

nous ne pouvons votre honneur laisser continuer d'agir à sa guise un tel individu ! je tiens à vous rappeler que ce vil personnage n'en est pas à ses premiers brigandages. L'année dernière, presque jour pour jour, il a été reconnu coupable de brigandage dans notre Duché !

En l'occurrence, votre Honneur, je requière envers messire Lesudsarthois une peine exemplaire de 9 jours de prison ferme assortie de l'obligation de demander un LP pour tout passage en notre Duché.


*Melisende salue d'un signe de la tête le juge et retourne s'assoir à sa place.*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Romanuslupus à la barre

Voici son témoignage :
*Lupus avait été appelé à la barre. Il s'avança donc, et inclina la tête pour saluer la procureur, le juge et toute l'assistance.*

Messire juge, je n'ai rien a ajouté de plus que je n'ai dit dans mon témoignage écrit.
Je confirme bien que les deux sires se sont respectivement nommés Lesudsarthois et Haldelin, alors qu'ils s'éloignaient de moi, pensant que j'étais tout à fait assommé.

J'espère que les agissements de ce triste sire seront sanctionnés suffisamment pour qu'il n'ait plus envie de recommencer.

*L'homme inclina à nouveau la tête, puis se retira.*[/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Faucon59 à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur, je suis içi parce que cette personne et son compère m'ont agressés et laissés pour mort.voyez dans quel état je suis, et de jour en jour je perds de mes capacités.(caracteristiques).
Cette envie de volé, battre et humilier les voyageurs de la sorte ou de n'importe quelle façon ne sont pas possible. Ces gens doivent être puni et sevèrement.
Hier j'étais encore squelettique, j'ai failli en mourir. Je demande justice et que mes biens me soient rendus.
Merci!

http://imageshack.us/photo/my-images/814/72019160.png[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après un long délibéré, le juge rentra dans la salle d�audience et fit lever les présents. Après avoir jeté un coup d��il aux différents intervenants, il s�assit, réclama le silence et prit ses notes :


Messire Lesudsarthois,


Vu les textes de loi du duché d�Orléans concernant la possession des biens d�autrui et le délit de brigandage,


Attendu que l�accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions, en recueillant plus particulièrement le témoignage des victimes, Messires Faucon et romanuslupus, récits circonstanciés décrivant sans équivoque votre comportement délictuel,


Attendu que vous avez ainsi usé de la force pour vous emparer des biens des deux victimes,


Attendu qu�en conséquence, vous avez commis à deux reprises, le délit de trouble à l�ordre public pour brigandage,


Attendu de surcroît que vous avez commis votre forfait en bande, laissant encore moins de chance à vos victimes, de sauver leurs biens ce qui constitue un fait aggravant,


Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s�en prenant aux biens et à l�intégrité physique de nos justiciables,


Attendu que l�accusation a rappelé les antécédents délictuels du prévenu dans notre Duché, reconnu coupable le 11 avril 1458 de fait de brigandage,


Attendu qu�aux termes du grand coutumier Orléanais, toute récidive expose le prévenu à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu�il a commis, à s�accroître d�un rang.


Attendu que vous ne vous êtes pas exprimé à l�audience montrant l�absence d�intérêt que vous portez à nos institutions et en particulier à la justice ce qui constitue également une circonstance aggravante,


Nous, Islington, juge d�Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 8 jours de prison et 20 écus d�amende.


Compte tenu de votre nocivité permanente, nous vous obligeons également à demander un laissez-passer à chaque fois que vous devrez rentrer sur le territoire de notre duché.


Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.


Gardes, veuillez emmener le condamné.


La séance est levée.


Orléans, le 29 mai de l�an de grasce 1459


Islington de la Neustrie
Juge d�Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours et � une amende de 20 écus.[/i][/size] [/color][/quote]