[Trouble à l'ordre public] Nik

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Nik à la municipalité de Blois
Nik était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]
[u][b]
Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 10 du mois de mars de l'An de grâce 1458,

Procureur Orleans: Petrus59
Juge Orléans : Balthazar!

Accusé : Nik
Victime : Ilmarin
Témoin appelé à la barre : Ilmarin

Monsieur le Juge,
Dans la nuit du 22 au 23 janvier, sur les chemins menant à Blois, Messire Ilmarin a été sauvagement attaqué par le prévenu, membre d'un groupe de brigands avec, ça devient une sinistre équipe habituelle, pour complice le sieur Elias1710.

Bien que la victime se soit vaillament et courageusement défendue, l'accusé a triomphé de Messire Ilmarin, le laissant inanimé dans un champ après l'avoir détroussé.

De mémoire de Procureur, le butin est énorme et sans précédent : 5800 écus, 1 épée, 1 bouclier, 1 grande échelle, 10 poissons, 30 miches de pain, 12 légumes, 12 couteaux, 12 kg de minerai de fer. !!


Voici les différentes preuves :

[img]http://img522.imageshack.us/img522/9351/27588237.jpg[/img]

Les faits parlent d'eux-mêmes et les preuves sont accablantes.

Heureusement, la victime a pu identifier ses agresseurs. Ceci m'amène à vous faire remarquer si besoin en était, que l'accusé n'en est pas à son coup d'essai et se trouve largement en récidive.


Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :

Grand coutumier Orléanais
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

J'appelle la victime à livrer à la cour son poignant témoignage.


Je laisse la parole à la défense, même si je dois bien avouer que j'ai peu d'espoir de voir l'accusé se présenter devant le Tribunal...



Evidemment, vous vous en doutez, les deux sont en furtif...[/quote]
[u][b]
Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]
[quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]
[u][b]
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le brigandage ;

ATTENDU QUE l�accusé a bel et bien commis un délit de brigandage ;

ATTENDU QUE l�accusé n�a pas daigné répondre présent lors de son procès ;

PAR CES MOTIFS, RECONNAISSONS la culpabilité de messire Nik et le CONDAMNONS à s�acquitter d�une amende de 6 écus et 9 jours de prison.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 02 avril de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !
 
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 9 jours et à une amende de 6 écus. [/quote]