[Trouble à l'ordre public] Ramirezlecannibale

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Ramirezlecannibale au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Ramirezlecannibale était accusé de Trouble à l’Ordre Public    [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de grasce 1458 le 18 octobre

Procureur : Melisende560
Juge: Alienor28
Accusé : Ramirezlecannibale
Victime : Dams. de Point

*Melisende entre dans le tribunal va à la barre et pose un dossier devant elle *

Madame la juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous.
Messire Ramirezlecannibale en compagnie des mêmes complices a racketté messire Dams. le laissant affaibli, sans aucun écu sur lui et sans rien pour se nourrir.
Je tiens à vous informer que cette personne est un récidiviste dont le dernier méfait date d’hier dimanche 17 octobre 1458.

*Melisende s'approche du juge et lui tend la preuve recueillie*

http://www.casimages.com/img.php?i=101018074740314568.jpg


Je vous fais lecture des textes régissant le racket dans notre Duché

LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket)
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Madame la Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.

*Melisende s’en retourne à sa place attendant la plaidoirie de la défense. *
 [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]*melisende écoute avec attention la plaidoirie de la défense, réfléchit quelques secondes avant de se diriger à la barre*
Madame la juge,
La défense nous présente des preuves supplémentaires ; je me serais attendue à ce qu’il nous présente une preuve concernant le prévenu démontrant qu’il n’avait point croisé messire Dams. cette nuit là. Or elle nous noie sous un flot de paroles concernant la victime et en rien ne conteste la culpabilité du prévenu.
Il est donc bien admis par la défense que la personne qu’il représente est coupable.
Cela ne m’étonne guère d’ailleurs ; messire Ramirezlecannibale a déjà derrière lui une réputation de brigand,. Il a été jugé coupable pour divers troubles à l’ordre public.
[quote] Ramirezlecannibale - [TOP] Brigandage + coups et blessures - Conflans - 06 juin 1457

Ramirezlecannibale [TOP ]Tentative Brigandage - Troyes 8/06/1457

Ramirezlecannibale [TOP] Brigandage Troyes le 8 mars 1457

Ramirezlecannibale[brigandage et Port d'arme illegale]Confians , 15/03/57[/quote]
A cette lecture, je ne peux que souligner le caractère récidiviste du prévenu.
Nous avons donc face à nous, madame la juge non seulement un prévenu qui s’en prend à un homme qui tient dans ses bras une jeune enfant mais de surcroît un prévenu qui écume les chemins de notre royaume pour s’adonner au brigandage.
Par conséquent, madame la juge, je requière à l’encontre de cet homme, une peine de prison ferme de 3 jours.
*melisende s’en retourne à sa place, pour y attendre le verdict du juge.*
[/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.  [/quote]


[u][b]L’accusation a appelé Dams. à la barre [/u][/b]

Voici son témoignage

[quote] Dams arriva au tribunal tenant dans ses bras sa fille Faustine agée de 9 mois.
Le jeune homme boitait encore suite à une attaque suivie de vol.
Il se présenta à la barre, salua la cour et jetta un regard noir sur les trois personnes entourées de gardes.

Madame le juge,

Dans la nuit du 17 au 18 octobre de cette année, alors que je voyageais sur le chemin entre Patay et Blois, en compagnie de ma fille ici présente, nous nous sommes faits attaquer lachement et voler par 1 homme et deux femmes, sous une pluie de coups .
Je reconnais formelement mes agresseurs, comme etant les trois personnes placées entre vos gardes.
Ma fille n'est pas bléssée fort heureusement, mais je le suis et encore en etat de faiblesse.
la dame la plus avancée, que vous me présentez comme se nommant Ramirezlecannibale m' a placé sa hache sous la gorge et m'a tiré la barbe avant de fouiller mes poches et de me voler.
Que justice soit rendue !

Le jeune homme regagna le banc des victimes.
  [/quote]


[u][b]L’accusation a appelé Luckyluciano à la barre [/u][/b]

Voici son témoignage

[quote]Madame le juge, madame le procureur,

Je suis LuckyLuciano, avocat, et je défend l’accusé.

J’ai été troublé en écoutant le récit de messire Dams.
Encore plus troublé lorsque j’ai reçu ce courrier que je vous demande de lire.
http://img5.imageshack.us/img5/6279/usurpateur.jpg
Je comprend mieux comment il peut se présenter en pleine forme devant nous alors qu’il dit avoir été roué de coups de bouclier et de bâton dans les jambes, avec une hache placée sous la gorge, et je comprend mieux aussi ce miracle qui fait qu’aujourd’hui sa petite fille n’a aucune égratignure.
Je comprend mieux aussi pourquoi pour la première foi de ma vie une présumée victime de racket ne fait pas allusion au montant de la bourse dérobée, l’explication est claire, l’attaque qu’il dit avoir subit n’a jamais existé.
Ou plutôt l’a-t-il vécu par procuration, cela part d’un bon sentiment certes, un étranger lui raconte sa mésaventure, messire Dams, lui le soldant ne peut accepter que l’on laisse un crime impunie et monte une supercherie qui vise a faire condamner des présumés brigands.
Nous voila donc avec deux témoignages qui s’opposent, parole contre parole, sans que l’on puisse dire avec certitude qui est la véritable victime. Et sans victime point de crime, sans crime point de procès, pour toute ces raisons, parce que la pièce apportée au dossier d’instruction ne laisse apparaitre aucun nom de victime et qu’il est donc techniquement impossible de l’attribuer, qu’il n’est fait état nulle part du montant du larcin, parce que messire Dams a cru reconnaitre l’accusé dans la salle alors que celui-ci n’est pas présent, parce qu’ aucune description de l’agresseur ni aucun témoignage ne peut appuyer sa version, qu’une enfant de neuf mois ne porte aucune séquelle de l’attaque, et qu’un témoin dénonce l’arnaque montée par messire Dams, je vous demande de bien vouloir prononcer la relaxe de l’accusé.

Je vous remercie de m’avoir écouté.[/quote]


[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

Après un long délibéré, la Juge entra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Elle s'assit et prit ses notes :


Messire Ramirezlecannibale,


Vu les textes de loi concernant le brigandage,


Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,


Attendu que votre victime vous a décris à la maréchaussée et formellement reconnu


Attendu que votre défense n’a pas permis de lever un doute quand à votre méfait


Attendu que le prévenu a été reconnu par un témoins lors de son attaque envers la victime et sa fille


Attendu que vous avez ainsi commis le délit de brigandage,


Nous, Alienor28, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 1 jours de prison ferme et une amende de 1 écus.


Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.


Gardes, veuillez emmener le condamné.


La séance est levée.



*Alienor tape avec son maillet sur le lutrin *


Orléans, le 10 décembre de l'an de grasce 1458


Alienor


Juge de l'Orléanais

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et une amende de 1 écu. [/b]    [/quote]