[Trouble à l'ordre public] Lesudsarthois

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Lesudsarthois au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Lesudsarthois était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 31 Mars de l'An de grâce 1458,

Procureur : Petrus59
Juge : Manulechti
Accusé : lesudsarthois
Victime : alexismort

Monsieur le Juge,
Dans la nuit du 28 au 29 mars, sans doute le 29 au petit matin,sur les chemins menant à l'entrée de notre beau village de MOntargis, en arrivant d'Orléans, Messire Alexismort, marchand ambulant de son état, a été sauvagement attaqué par le prévenu.

Ce dernier était d'ailleurs accompagné d'un complice que nous présenterons lui aussi devant votre tribunal.

La victime s'est défendue mais, malheureusement, n'a rien pu et a du s'avouer vaincue.

L'accusé laissera finalement sa victime inanimée et mourante dans un champ, jusqu'à ce que celle-ci ne reprenne conscience et puisse prévenir la maréchaussée.


Le préjudice serait de 1 pain et 2cus.

Voici la preuve :
[img]http://www.casimages.com/img.php?i=100329071935461726.jpg[/img]

Les faits parlent d'eux-mêmes.

Je ne peux que rappeler les lois de notre duché et notre Grand coutumier Orléanais
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
...
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
...

Je laisse la parole à la défense.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Monsieur le juge
Nous ne pouvons tolérer sur l'Orléanais que des personnes attaquent les marchands ambulants et les simples voyageurs. Je resterai ferme. Tout acte commis sur nos terres devra être sanctionné avec fermeté.
Afin que les accusés assument leurs actes je requiers 5 jours de prison et 50 écus d'amendes

La vérité est inaliénable et la justice souveraine . Elles assurent aussi la grandeur du royaume.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le brigandage ;

ATTENDU QUE l�accusé a bel et bien commis un délit de brigandage ;

ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;

PAR CES MOTIFS, RECONNAISSONS la culpabilité de messire Lesudsarthois et le CONDAMNONS à s�acquitter d�une amende de 16 écus et 10 jours de prison.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 11 avril de l'an de Grâce 1458

Manulechti de Ryssel,
Juge d�Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !
 
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 16 écus.[/quote]