[Trouble à l'ordre public] Gonzalo_valdecilla

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[b][size=18]Procès ayant opposé Gonzalo_valdecilla au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Gonzalo_valdecilla était accusé de trouble à l'ordre public.[/size][/b]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 24 du mois de janvier de l'An de grâce 1458,

Procureur Orleans: Petrus59
Juge Orléans : Balthazar!

Accusé : Gonzalo_valdecilla
Victime : Titi45220

Monsieur le Juge,
Dans la nuit du 22 au 23 janvier, c'est-à-dire pas plus tard que la nuit dernière, entre Orléans et Montargis, un de nos vaillants soldats, Messire Titi45220, a été sauvagement attaqué par le prévenu, membre d'un groupe de brigands.


Bien que la victime se soit courageusement défendue, Gonzalo_valdecilla, profitant du nombre, a triomphé de Titi45220, le laissant inanimé dans un champ après l'avoir détroussé.

A ce titre, la victime a ainsi été volée de 145écus, 3bois et deux pains


Voici pour information son dépôt de plainte :
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Expéditeur : Titi45220
Date d'envoi : 2010-01-23 15:40:21
pardon mais je veux porte plainte
23-01-2010 04:06 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Gonzalo_valdecilla et de Koupala (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

dans histoire j'ai perdu 145 écu et 3 bois et 2 pain
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Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :

Grand coutumier Orléanais
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.


Avant de donner la parole à la défense, j'appelle bien évidemment la victime Titi45220 à la barre, lequel nous présentera également toutes les preuves.[/quote]


[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Monsieur le Juge,
Nous sommes ici à nouveau concernés par un éniéme cas de brigandage sur nos terres, tout aussi insupportable que les précédents.
Encore une fois, les preuves sont accablantes et la défense totalement absente.
Il s'agit d'ailleurs du même cas que celui de Koupala.
Je réclamerai donc à nouveau la même et forte sanction, en proportion aussi du préjudice, soit :
200 écus d'amende, 5 jours de prison fermes et bannissement total et définitif de notre duché à l'issue de la peine.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]L'accusation a appelé Titi45220 à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]bonjours les membres de la cour bonjours mesdames monsieur le vendredi 22/01/1458 j'ai reçu un ordres aller a Orléans pour voir mon capitaine sa cette le matin j'ai fait mon sac et je suis parti de suite au soir un bande de 2 brigands on sorti de la foret Orléans en combat commence mais par le sur nombre je le perd avec dans histoire 140 de ma vente de 10 sac a 14 écu de la veille plus 5 écu de ma poche 2 pain et 3 bois voila monsieur le juge[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. [/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote] Messire Gonzalo_valdecilla levez-vous !

Attendu les divers témoignages et preuves apportées par les plaignants.
Attendu votre absence à votre procès.
Attendu le réquisitoire du procureur.
Attendu qu'il ne peut être établi que vous disposiez encore des fonds nécessaires au paiement de l'amende requise par la partie civile.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 14 écus d'amende et 10 jours de prison.

Gardes ! emmenez le condamné.

Faict à Orléans le 6 février 1458
Balthazar! juge d'orléans [/quote]

[quote]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 14 écus. [/quote]