Arcaja - TOP - Coupable - 29 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Arcaja
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Néant

Témoins de la défense :
Eme_x, Isyle


Sanction prononcée par la Cour :
1 jour de prison


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 29 septembre 1458 afin d'examiner le cas de Arcaja accusé de séjourner illégalement en Maine.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/arcaja-top-sejour-illegal-29-09-1458-t6843.htm

Nous entendrons comme témoin Dame Thyra et Dame Angedor en leur qualité de douanières.

Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :

Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres.
Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en proces.
Tous les LP accordés prennent fin dès à présent.
J'ajoute a celà que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.

Que cela soit dit, que cela soit sur.
Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.

Mathilde, comtesse du Maine.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représenté ou conseillé.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

L'accusée ne s'étant pas manifestée, je passe immédiatement à ma demande de sanction :

Pour avoir enfreint la loi martiale, je dema

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Arcaja s�avance à la barre, se coiffant soigneusement sa tignasse ténébreuse et en se raclant la gorge. Trouvant bizarre l�assemblée qui le contemple avec des regards curieux, sévères et parfois compatissants. Olga, sa fidèle araignée, se ronronne sur son épaule droite à l�abri de sa chevelure noire, craintive mais armée d�un dard précoce.

Arcaja a peur. Olga aussi.

Arcaja pris maladroitement la parole à l�adresse du juge :

« J�ai pris connaissance de l�accusation et� heu� honnêtement j�ai eu la surprise d�apprendre que j�y séjourne ILLéGALEMENT dans le Maine sans� sans le SAVOIR.

« Et j�en suis tout aussi étonné que les douaniers ne m�ont pas PRéVENU, ni même DEMANDé mon Laisser-passer. Et depuis le jour où j�ai entendu la PLAINTE à mon sujet, me suis-je dit que le Maine est un PIèGE à rat pour ceux qui entrent de bonne humeur et en toute insouciance.

« Et pour me faire aider, j�ai contacté Eme, mon amie. D�après elle, j�ai appris que nous sommes en période de GUERRE et je comprends donc la PRUDENCE du Comté. Alors suivant ses conseils, j�ai écrit au Prévôt des Maréchaux pour expliquer ma situation.

« Pour ma défense, hum..
Arcaja se penche la tête vers la droite, écoutant ce que Olga puisse conseiller.

« Enfin, ma défense, c�est que je ne suis pas au COURANT des situations, et puis-je me permettre d�ajouter que les DOUANIERS auraient du faire leur travail SéRIEUSEMENT au lieu de laisser les étrangers se casser la tête avec le tribunal du Maine !

« En tout cas, si vous voulez me jeter en prison, allez-y ! Mais pitié pas au bûcher !

Arcaja se lamente, paralysé à l�idée d�être brûlé vif. « Harg ! »

Arcaja revient à la raison et reprend la parole :

« Bon� ben� je crois que c�est tout ce que j�ai à dire. Ah oui j�ai oublié !

Arcaja fouille dans son sac fétiche et en sort la tomate bien rouge, saignante.

« Voici ce beau trésor pour vous, c�est un cadeau !

Citation :

La Défense a appelé Eme_x à la barre

Citation :

La Défense a appelé Isyle à la barre

Citation :

Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 3ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Messire Arcaja, il est un bien que vous vous soyez présenté. Le fait de dire qu'on ne connaît pas la loi n'est pas une excuse. Le fait de reporter la faute sur les douaniers n'en est pas une également. Vous avez écrit au Prévôt. C'est bien mais vous l'auriez dû faire avant.
Alors Messire, sachez que les cadeaux sont interdits icelieu et que cela risque de vous coûter un outrage à magistrat. Gardez votre tomate.

Par conséquent,

- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusé a reconnu les faits mais qu'il rejette la faute sur les douaniers;
- Attendu que la sécurité du Maine doit être assurée et qu'il est impératif de faire respecter la loi martiale sinon quel serait le but de la promulguer;
- Attendu que l'accusé aurait dû effectuer sa démarche plus tôt, qu'il avait la possibilité d'expliquer sa situation et de quitter le territoire du Maine;
- Attendu que depuis plusieurs mois les frontières sont fermées et que cette situation est générale sur le royaume et que nul ne l'ignore actuellement;


Par ces motifs, nous condamnons l'accusé à 1 jour de prison.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.