Oldtimer Copiste
Nombre de messages : 148 Réputation : 0 Points : 427 Date d'inscription : 10/05/2010
| Sujet: Karyaan - TOP- Coupable - 16 septembre 1458 Lun 20 Sep - 12:01 | |
| Juge : Oldtimer Procès instruit par : Dorionis Accusé : Karyaan Accusation : TOP Témoins de l'accusation : Angedor Témoins de la défense : Néant Sanction prononcée par la Cour : amende de 20 écus Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
« Monsieur le Juge, mesdames et messieurs de la Cour,
Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 16 septembre 1458 afin d'examiner le cas de Dame Karyaan accusée de séjourner illégalement en Maine.
Dame Karyaan est en ce jour du 16 septembre présente en Maine et ce sans autorisation.
Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :
http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/karyaan-sejour-illegal-top-16-09-1458-t6797.htm#66849
Nous entendrons comme témoin Dame Angedor qui a relevé son arrivée et qui l'aura informé par courrier (laissé sans réponse) de l'état de nos frontières qui je le rappelle sont toujours actuellement fermés par décrets Comtale:
Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,
Devant les menaces extérieures croissantes, resserrons les mesures de sécurités aux frontières du Maine. Aucun délai ne sera accordé pour la délivrance des laissez-passer et le procès pourrait être lancé dès l�arrivée en territoire Mainois. Toute personne voyageant sans laissez-passer le fera à ses risques. Le Maine ne sera pas responsable des pertes encourues par les voyageurs sans laissez-passer valide.
Cette mesure prend effet immédiatement.
Que cela soit dit, que cela soit su.
Faict au Castel du Mans le 20e jour du mois de mai de l�An de Grâce 1458.
Lys Monty de Saint-Pierre, Comtesse du Maine.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=585&sid=WxrBytD1ya07GucXZfA8iCbZj)
Et que selon la loi : Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public
De l'ordre public et des libertés
Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant. Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes. Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.
L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction. Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.
Est considéré comme trouble à l'ordre publique : B. Contre les institutions mainoises * Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public. Je termine en rappelant à l'accusée qu'elle peut, si elle le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représentée ou conseillée. J'en ai terminé Monsieur le Juge. »
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Monsieur le Juge, je vous avouerais ne pas trop comprendre pourquoi je me retrouve de nouveau icelieu. Il est vrai que par le passé et par ignorance dont j'étais seule fautive, j'ai séjourné au Mans sans laissé passé.
Cependant, après votre premier rappel à l'ordre, j'ai fait le nécessaire et possède depuis lors un laissé passé en bonne et due forme.
J'avoue ne pas comprendre là... Je ne souhaite cependant pas d'avocat car je pense que tout ceci est un malentendu. Je n'ai malheureusement plus le courrier me signifiant que j'ai bien un laissé passé. Sinon je vous l'aurais transmis sans souci.
Je suis et reste à votre entière disposition.
Karyaan Lómàlas - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
« Bien, loin de moi l'envie de vous contredire, ni d'aller à votre encontre mais j'imagine que vous avez conscience de l'incroyable coïncidence qui fait que vous ne pouviez retrouver ce fameux laisser-passer. C'est quand même un document important. Cela dit, sachez que je l'ai retrouvé pour vos, car oui, nous conservons énormément d'archives. Monsieur le Juge, je met ces documents à dispositions. http://gouvernementmaine.bbconcept.net/archives-f109/1458-08-161458-08-30-karyaan-t6666.htm?highlight=karyaan Ces documents, Dame Karyaan, indique que votre laisser-passer a été renouvelé pour la période du 20 au 30 aout de cette année. Après cela, nous n'avons rien. Je ne peux en déduire que votre infraction vis à vis de la loi. Si notre très honorable juge vous reconnaît coupable, je demande, pour avoir mobilisé les énergies de nos institutions et de ses agents, pour avoir enfreint un décret comtale pour la deuxième fois, que vous soyez puni d'une amende de 50 écus. Je ne demande pas votre reconduite à la frontière, car la loi martiale vous y oblige. Je vous rappellerai peut-être que nul n'est censé ignorer la loi et qu'il serait peut-être temps de cesser vos étourderie et de prêter un peu plus attention au coutume du Comté dans lequel vous passer votre chemin. J'en ai terminé.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
Qu'il en soit ainsi. Il est vrai que je n'ai pas vraiment regardé la date d'expiration de ce fameux laissé passer. C'est certain que vous perdez du temps à cause de ces étourderies. Je ne suis pas une personne dangereuse, juste quelqu'un qui est effectivement chez vous parce qu'on m'a fait venir et qui n'a pas la présence d'esprit de devoir renouveler son laisser passer toutes les semaines. N'avez vous donc pas d'autres chats à fouetter que cette chasse aux sorcières de qui a ou n'aura pas son petit papier ?
Je comprends que se soit important pour vous. On ne sait jamais qui peut se cacher derrière qui. Mais sincèrement, vu avec quelle facilité j'ai eu le laissé passé du mois d'Aout. Pensez vous vraiment que si j'étais quelqu'un de mal intentionnée, je prendrais le risque de me retrouver une nouvelle fois devant vous avec une reconduite à vos frontières qui me pend au nez ?
Réfléchissez deux secondes.
Vous perdez du temps et de l'énergie à chasser la perdrix, alors que vous savez pertinemment que vous ne risquez rien me concernant.
Je vais refaire le nécessaire pour ce laissé passer qui vous est si important et cette fois, je ferais en sorte de bien le conserver. Je ne voudrais pas qu'on m'accuse de le perdre volontairement pour que je puisse une nouvelle fois être devant vous. Ils vont finir par croire que j'y prends du plaisir et que je cherche par je ne sais quel moyen fourbe à occuper la justice à outrance pour qu'elle soit noyée dans la paperasse.
Sachez cependant que je vais demander au Chevalier de Vergy, Maitre d'Arme de l'Ordre Royal de la Licorne, personne qui m'a fait venir ici, si je peux élire domicile chez elle. Car ça me lasse votre petite chasse. Possible donc que je déménage. Voyez... je ne suis pas rancunière.
Sur ce...
Je vous souhaite la bonne journée Monsieur le Juge
Karyaan Lómàlas - Citation :
- L'accusation a appelé Angedor à la barre
- Citation :
- Verdict de la Cour
Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 20ème jour du mois de septembre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :
Dame Karyaan, vous voilà de nouveau devant nous et pour les mêmes raisons. Mais je vois avec plaisir que votre attitude est plus avenante. Personne ne dit que vous êtes une criminelle, juste une personne qui ne respecte pas la loi et qui a trait avec la sécurité du Maine. Des évènements récents ont rappelé durement que ce n'était pas à négliger. Les Laissez-passer ne sont pas là pour vous embêter mais pour vous protéger et pour notre prévôt afin de savoir qui voyage sur les terres du Maine. Il n'est point difficile à avoir si vous n'avez rien à vous reprocher. Un dernier point : sachez que la loi martiale a été décrétée, tous les Laissez-passer sont supprimés et l'établissement au sein du Maine sont interdits. Je vous conseille donc de quitter le territoire du Maine et de refaire une demande de LP pour y revenir et en cas de désir d'établissement de faire une demande motivée au conseil.
Par conséquent : - Attendu que les faits sont établis; - Attendu que la sécurité du Maine implique une application stricte de la loi, que cette sécurité est importante pour toutes et tous; - Attendu que l'accusée est en récidive; - Attendu qu'il y a lieu d'appliquer une peine moindre eu égard au changement de comportement de l'accusée;
Par ces motifs, nous vous condamnons à une peine de 20 écus.
Voilà, dame Karyaan, vous avez été condamnée à une peine légère. Ceci malgré le fait que vous êtes en récidive. Vous avez changé en bien et vous avez fait un effort. J'en ai fait un également. Mais je vous conseille de vous renseigner sur les lois et décrets du Maine. Je ne voudrais pas que vous vous retrouviez de nouveau devant nous.
Vous avez 15 jours pour interjeter appel.
La séance est levée.
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