Brennus_des_senons - TOP - Coupable - 16 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Brennus_des_senons
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
.mathilde., Zhuyanzhang

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
amende de 80 écus et 2 jours de prison.


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 16 septembre 1458 afin d'examiner le cas de messire Brennus_des_senons accusé de séjourner illégalement en Maine depuis le 15 septembre 1458.

Messire Brennus_des_senons est un ressortissant angevin arrivé selon les rapport du chef-maréchal le 15 septembre en la ville de Mayenne et toujours présent dans l'enceinte en la date du 16 septembre, non content d'enfreindre un décret comtale, le sieur forme un corps d'armes illégalement.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/brennus_des_senons-sejour-illegal-top-16-09-1458-t6800.htm
http://gouvernementmaine.bbconcept.net/rapports-des-chef-marechaux-f111/rapports-de-mayenne-t6104-135.htm#66869
http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/brennus_des_senons-top-16-09-1458-t6801.htm

Nous entendrons comme témoin le sieur zhuyanzhang qui a relevé son arrivée, ainsi que notre Comtesse, Dame Mathilde qui aura aperçu son groupe armé.
Je le rappelle, nos frontières sont toujours actuellement fermés par décrets Comtale:

Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,

Devant les menaces extérieures croissantes, resserrons les mesures de sécurités aux frontières du Maine.
Aucun délai ne sera accordé pour la délivrance des laissez-passer et le procès pourrait être lancé dès l�arrivée en territoire Mainois.
Toute personne voyageant sans laissez-passer le fera à ses risques.
Le Maine ne sera pas responsable des pertes encourues par les voyageurs sans laissez-passer valide.

Cette mesure prend effet immédiatement.

Que cela soit dit, que cela soit su.

Faict au Castel du Mans le 20e jour du mois de mai de l�An de Grâce 1458.

Lys Monty de Saint-Pierre,
Comtesse du Maine.

(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=585&sid=WxrBytD1ya07GucXZfA8iCbZj)

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Deplus la formation de corps d'armes est réglementée :
Chapitre II du coutumier Mainois :
Article 3 : Formation de groupes armés

Article 3.1 : Il est strictement interdit de constituer des groupes armés (armées, lances, corps d'armes) sur le territoire Mainois, ainsi que de pénétrer sur le territoire du Maine avec de tels groupes, sans avoir eu l'accord ou l'ordre du conseil Comtal au préalable, exception faite pour le cas cité à l'article 7 du Chapitre I.

Article 3.2 : Tout rassemblement de ce type sur les terres mainoises sera considéré comme une action hostile envers le Comté Mainois.

Article 3.3 : Tout corps armé illégal decouvert en terres mainoises, devra être dissous dans un délai de 24h, sous peine de voir ses membres poursuivis pour trouble à l'ordre public.
Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représenté ou conseillé.
J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge, le prévenu ne s'étant point présenté, il ne me reste qu'à vous demander, si vous le juger coupable, de lui infligée une sanction de 10 jours de prison pour avoir pénétré en maine illégalement et l'avoir fait en corps d'arme.
Je réclame également le paiement d'une amende de 50 écus.

J'en ai terminé.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé .mathilde. à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Zhuyanzhang à la barre

Citation :

Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 24ème jour du mois de septembre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Messire Brennus, vous êtes venus dans le Maine sans y être invité et pour commettre des méfaits. Il vous manque certaines choses : la politesse, la courtoisie. Mais il est vrai qu'on ne peut pas vous reprocher de manquer de culot mais on peut vous reprocher votre manque de courage.

Devant le danger, votre devise, c'est "Courage, fuyons". Une chose que vous savez bien faire dans tous les cas. Votre nom apparaît également dans d'autre dossier moins plaisant, il est un fait mais je crois qu'il vous en manque encore un.

Puisque vous êtes absent et que vous rejetez la faute sur les autres, une autre chose que vous savez bien faire, nous allons donc vous juger.

Attendu que les faits sont établis;
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant nous pour répondre de ses actes, préférant aller se réfugier dans son duché où il est sûr d'avoir une impunité totale;
Attendu que l'accusé n'a fait montre d'aucun remords, allant jusqu'à provoquer, pour ne pas dire autre chose, les membres du conseil;
Attendu que les lois et décrets de notre comté sont constamment bafoués;
Attendu qu'il est nécessaire d'appliquer actuellement des peines sévères pour de tels faits;
Attendu qu'à l'aube d'évènements sérieux, le Maine doit être un territoire sûr pour ces habitants;
Attendu que la peine de prison et d'amende prononcées à l'encontre de l'accusé sont de nature à lui faire comprendre qu'il doit respecter les lois et décrets du Maine et par conséquent des autres régions qu'il peut traverser;

Par ces motifs, nous vous condamnons à 2 jours de prison et 80 écus d'amende.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.