Kreischender_nim - TOP - Coupable - 29 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Kreischender_nim
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Maelia..., Thyra

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
amende de 50 écus


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 29 septembre 1458 afin d'examiner le cas de Kreischender_nim accusé de séjourner illégalement en Maine.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/kreischender_nim-top-sejour-illegal-29-09-1458-t6847.htm

Nous entendrons comme témoin Dame Thyra en sa qualité de douanière ainsi que Dame Maelia, Prévôt du Maine.

Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :

Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres.
Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en proces.
Tous les LP accordés prennent fin dès à présent.
J'ajoute a celà que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.

Que cela soit dit, que cela soit sur.
Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.

Mathilde, comtesse du Maine.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représenté ou conseillé.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

L'accusé ne s'étant pas présenté, j'ai tendance à penser que selon l'adage : qui ne dit rien consent.

Pour avoir enfreint la loi martiale, je demande une amende de 50 écus.

J'en ai terminé.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Bonne journée!

Affichage sur l'hôtel de ville, je ne peux pas lire, il faut quitter le village. Par conséquent, je suis un deuxième Jours resté.

J'ai beaucoup de bagages et je n'ai pas aujourd'hui possible de Voyage plus loin.

Je plaide coupable, je n'ai pas demandé de venir clandestine. Mais je voudrais demander une peine clémente parce que je suis en ce moment n'est pas possible de quitter.

Je ne peux pas parler français et a donc un ami, il a appelé Googel, a demandé s'il pouvait m'aider à traduire.
Je vous demande votre compréhension.

Citation :

L'accusation a appelé Maelia... à la barre

Bonjour,
Maelia, Prévôt du Maine.
J'ai été appelé devant vous Monsieur le Juge pour témoigner de la présence de Sire..Kreichder...euh pardon Kreischender_nim, oui c'est bien ça Kreischender_nim.
Ce Sire est présent sur nos terres depuis, pour ma part, le 29 Septembre.
La loi martiale stipule bien : 24heures pour quitter nos terres!!
L'accusé ne sait pas manifesté ce qui prouve surement que les lois lui passent au dessus de la tête mais je vous laisse seul juge pour en décider.
J'ai en terminé votre honneur...

Citation :

L'accusation a appelé Thyra à la barre

Citation :

Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 3ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Messire Kreischender_nim, vous vous êtes présentés bien tard devant nous. Cela fait déjà quelque jours que vous avez été avisé que vous étiez en procès. Cela n'a eu aucune réaction de votre part jusqu'à maintenant.
Lorsqu'une personne voyage, elle doit se soumettre aux lois et coutumes des régions qu'il traverse et au moins connaître la langue. Bien que je remarque que vous ayez des difficultés à vous exprimer, votre français est compréhensible. Il existe assez de traducteurs en ville pour vous informer des lois des régions. L'avez-vous fait ? Non.
Vous reconnaissez les faits et vous demandez la clémence. Bien, nous n'allons pas vous retenir plus longtemps parmi nous. Je vous infligerai donc une peine d'amende.

Par conséquent,

- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusé a reconnu les faits;
- Attendu que la sécurité du Maine doit être assurée et qu'il est impératif de faire respecter la loi martiale sinon quel serait le but de la promulguer;
- Attendu que l'accusé n'a effertué aucune démarche avant d'entrer dans le comté et qu'il a attendu à la dernière minute avant d'intervenir icelieu;
- Attendu que depuis plusieurs mois les frontières sont fermées et que cette situation est générale sur le royaume et que nul ne l'ignore actuellement;


Par ces motifs, nous condamnons l'accusé à 50 écus d'amende.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.