Oldtimer Copiste
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| Sujet: Minidingue - Haute Trahison - Relaxe - 21 juin 1458 Jeu 24 Juin - 21:59 | |
| Juge : Sasousem Procès instruit par : Zhuyanzhang Accusé : Minidingue Accusation : Haute Trahison Témoins de l'accusation : Néant Témoins de la défense : Néant Sanction prononcée par la Cour : Relaxe Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Messire le Procureur, Messire le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour
Monsieur le juge, nous Zhuyanzhang de Nanjing, maire de regence de Mans, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Minidingue accusé de Haute Trahison pour avoir monté une revolte contre le chateau du Mans et pour avoir pillé celui ci sans vergogne.
Selon les Lois du Maine en date du 26 septembre de l�an de grâce 1457, selon les articles suivant :
Article 9.5 : La haute trahison
Les accusations de haute trahison sont décidées par le Conseil sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.
* Toute personne se révoltant contre le château du Maine sans autorisation du Conseil sera accusé de haute trahison. * Toute personne révélant des informations considérées confidentielles sera accusée de haute trahison . * Toute personne cassant son allégeance au Comte sera accusée de haute trahison. * Tout membre du conseil se révélant être un espion ou un soldat à la solde d'une autre Province ou d'une organisation criminelle se verra inculpé de haute trahison.
.
Voici la preuve de mes dires: https://2img.net/r/ihimizer/img511/8553/preuveminidingue.jpg - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Verdict de la Cour
La prévenu a été relaxée.
En cette journée du 23 juin 1458, moi Sasousem juge du Comté du Maine, vais prononcer mon verdict .
La Haute cour du Maine, par la parole distinguée de son juge estimé, prononce la relaxe de l'accusé,la relaxe pour vice de procédure, conformément à la Loi.
1-Au temps des fait c'est le coutumier qui était en place [Je veux dire avant que le Codex soit en vigueur ] 2-D'après l'Article 2.8 lié au droit et devoir du maire du coutumier: Il ne peut engager lui-même de procès que pour des faits relevant de la gestion économique de sa municipalité conformément à la charte du maire, et après consultation du procureur du Comté, sauf faits particuliers énoncés dans la charte du maire.
En aucune manière, une révolte contre un château, ne saurait être une affaire économique.
Cette affaire est close.
Qu�Aristote vous bénisse et que notre Roy tout puissant vous guide vers le chemin de la rédemption !
Greffier faites entrer le prochain accusé.
Fait au Mans le 21 juin 1458 | |
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