Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Laurine. ( Haute trahison - relaxé )

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AuteurMessage
Célestine.
Archiviste
Célestine.


Nombre de messages : 83
Localisation : Carcassonne - Languedoc
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Points : 197
Date d'inscription : 27/02/2010

Laurine. ( Haute trahison - relaxé ) Empty
MessageSujet: Laurine. ( Haute trahison - relaxé )   Laurine. ( Haute trahison - relaxé ) EmptyJeu 15 Avr - 21:19

Procès ayant opposé Laurine. au Comté du Languedoc


Citation :
Acte d'accusation
Dans l'affaire : Comté du Languedoc contre la Conseillère Comtale Laurine. Sauvage,

Que plaise à la Cour de prendre connaissance des informations suivantes :

Vu notamment les Articles 1.6.1 - 4 ; 4.1.4 ; 4.1.5 ; 4.5.20 ; 4.5.21 du Codex Languedocien,

Considérant notamment les Articles 2.1 ; 2.2 de la Loi de Procédure Pénale Languedocienne,

Attendu que la conseillère aux mines, dénommée Laurine. Sauvage à part deux fois, et sciemment, violés les articles 2.1.2.4 à 2.1.2.8 du Chapitre II du Codex sus-mentionné,

Pour ces motifs,

Accusons Mestra Laurine. d'avoir outrepassé ses prérogatives dans le cadre de ses fonctions de conseillères comtales en ne respectant pas le devoir de réserve qui lui était dévolu de part son intervention du 6 janvier 1458 en salle des doléances,

Ainsi que par une prise de position personnelle dans le conflit opposant le Comté du Languedoc à Klanacier, Maire de la ville de Narbonne, allant ainsi à l'encontre des directives comtales par une missive ouverte en date du 13 janvier 1458.

Et accusée également de la transmission à l'extérieur des bureaux privés du conseil comtal des documents administratifs internes mis au débat mais sans validation quelle qu'elle soit et sans aval préalable du comte et/ou du conseil comtal dans son ensemble en date du 16 janvier 1458,

En outre, Mestra Laurine. Sauvage est également accusée de complot et d'espionnage contre le Languedoc à la solde du Grand Maistre de France.

Rappelons à l'accusée que selon les dispositions sus-mentionnées, et de par ses fonctions au sein du Comté, le motif d'accusation est qualifié de Haute - Trahison.

Informons le défendeur de la possibilité qui lui est faite d'être assistée et/ou représentée au cours de ce procès par un avocat membre du barreau Languedocien ou de l'Ordre du Dragon.

Donnons la parole à la défense pour s'expliquer sur ces faits.

Selon les pouvoirs qui nous sont conférés, le présent acte d'accusation fut rédigé et rapporté par nous, Andreia de Montjoie-Ryllas, Procureur, au nom du Comté du Languedoc.
Acte lu au tribunal du château de Montpellier en date du 19 janvier 1458
Citation :

Première plaidoirie de la défense
Le procureur et le juge avaient quitté la salle depuis un bon moment. Laurine en profita pour rédiger sa plaidoirie et cette rédaction terminée la lut à voix haute.
Messers, Donas, chers membre de la Cour.

Le procès intenté à mon encontre est une pantalonnade tant sur la forme que sur le fond, chose que je vais m�appliquer à démontrer.
Si je m�attarde sur la forme en premier sachez que je ne négligerai en rien le fond.

Pour la forme, l�acte d�accusation a été rédigé par Dona Andreia. Outre la suspicion légitime, de par les liens matrimoniaux qui l�unissent à Ryllas, qui pourraient me pousser à demander sa révocation pour ce procès-ci, elle n�est à mon sens pas légitime au poste de Procureur.
En effet, le Sieur Tachin, procureur en titre avant que le marbre de la Sénéchaussée affiche le nom d�Andreia au poste de Procureur, a été démis de ces fonctions de manière totalement illégale.
En tant que membre du Conseil Comtal j�affirme qu�aucun vote visant à destituer Tachin de ses fonctions n�a été tenu en salle du Conseil. Or le coutumier précise dans son article 2.1.2.12. que

Toute entorse au présent chapitre peut entraîner une procédure de destitution statuant à la majorité des voix exprimées. Il en va de même pour un conseiller reconnu coupable de crime

Il est question ici du règlement d�ordre intérieur du Conseil Comtal. Il ne nous appartiens pas ici de juger si Tachin a fauté d�une manière ou d�une autre. J�affirme simplement qu�en vertu de cet article, sa destitution était illégale. Un Comté ne pouvant comporter deux procureurs, Andreia était donc illégitime lorsqu�elle a rédigé cet acte d�accusation.

L�Article 3.1.2. de la loi de procédure pénale précise de plus que

Le représentant de l'accusation doit rédiger un réquisitoire introductif dans lequel il doit indiquer le nom de la personne poursuivie, les faits précis qui ont fondé la poursuite, le texte juridique qui permet de poursuivre, ainsi que l�ensemble des preuves dont il a connaissance lors de l�ouverture du procès. Il ne peut conserver par devers lui sciemment des preuves afin de ne pas les divulguer à l�accusé pour s�en servir ultérieurement.

Bien sur certains des actes qui me sont reprochés ici ont été publics. Mais où sont les preuves ? Afin que ce réquisitoire soit selon moi recevable il aurait fallu
- rapporter mes propos ou préciser qu�un témoin les rapporterait pour ce qui concerne mon intervention en salle des doléance.
- Produire une copie de ma lettre aux languedociens concernant Narbonne
- Apporter des preuves ou annoncer un témoignage en ce sens pour la transmission de documents de travail à l�extérieur du Conseil Comtal et préciser de quels documents il s�agit
- Apporter des éléments de preuves concernant un ainsi nommé complot.

Je ne doute pas que des juristes avertis trouveraient d�autres éléments d�irrégularité dans ce réquisitoire de l�accusation mais je préfère maintenant centrer mon intervention sur le fond de ce qui m�est reproché.

Premièrement il est question d�avoir quitté mon devoir de réserve en salle des doléances. Qu�y ai-je fait si ce n�est poser publiquement des questions laissées sans réponses lorsque je les avait posées au Conseil Comtal. Qui prônait le plus fort lors de la campagne électorale la transparence ? Celui qui gagna les élections, Boniface Ryllas !
Ais-je transmis des informations secrètes ? J�ai posé une question concernant de la pierre à 4 écus vues sur le marché de Lodeve. En voilà un secret ! Des quintaux de pierres vendus dans le plus grand secret, à savoir au vu de tous, sur le marché de Lodeve. A croire qu�on veut nous faire croire que les lodevois sont frappés d�aveuglement.

Ensuite il est question de ma prise de position à propos de Narbonne. Quelle fut-elle ? Non à la guerre oui à la concertation et à une solution négociée. Me voilà donc accusée de haute trahison pour m�être opposée à ce qu�une personne récemment arrivée en Languedoc, légitimement élue par les languedociens envoie ceux-ci se battre contre leur frères de sang. Prôner le paix et la négociation font de moi une traîtresse ? Voilà qui me semble particulièrement peu aristotélicien�

Pour continuer examinons cette question de transmission de documents de travail. Oui effectivement je reconnais ma maladresse. Je n�aurais pas du me précipiter et courir ainsi dans les couloirs fort mal éclairés du château comtal, particulièrement en cette période d�obscurantisme. Il était question de changer la Constitution afin de pouvoir changer le Coutumier. Voulant m�assurer que le Coms disposait bien d�une copie de travail de sa proposition de Coutumier je me suis proposée de lui en apporter une. Il est vrai qu�au départ je pensais la transmettre aux Sages de l�Assemblée du même nom mais en chemin je me suis dit qu�il n�était pas de mon ressort de transmettre ce genre de chose de ma propre initiative.
Mais hélas, j�ai été victime d�un emboutissement rectal, le dit recteur stationnant dans la pénombre, je l�ai percuté et les documents que je tenais à la main se sont éparpillés. La vicomtesse Enduril y a eu de ce fait accès bien malencontreusement. Je ne conteste pas la faute, je demande par contre à l�accusation de prouver l�intentionnalité de celle ci

J�ai gardé moi aussi le meilleur pour la fin. On m�accuse de haute trahison pour avoir travaillé contre le Languedoc et pour le Roy. Je réfute bien sur le fait d�avoir �uvré contre le Languedoc mais quand bien même ce serait le cas, je tiens à rappeler ici deux choses :
Je fut il y a quelque temps Feudataire du Languedoc et dans ce cadre j�ai prêté allégeance au Roy. Dans mon système de valeur personnel, ce genre d�allégeance n�a pas de date de péremption. J�ai donc agit selon ma conscience et dans l�optique de l�allégeance que j�avais faite au Roy.
Un autre point est que de manière évidente, dans les Provinces Vassales, les lois royales priment sur les lois locales. Il était donc de mon devoir d�informer le Roy des intentions délétères qu�avait Ryllas envers l�intégrité du Languedoc. Intégrité territoriale, intégrité morale, intégrité économique, intégrité diplomatique et j�en passe.

Voilà pourquoi je demande à être relaxée de tous les chefs d�accusation qui me sont reprochés tant pour des erreurs de formes que sur un fond des plus aléatoire. Pourrait-on déclarer une personne coupable de haute trahison pour avoir embouti un recteur un soir de demi lune dans les couloirs obscurs du château et ce sans intentionnalité ?

Voilà pourquoi ce procès est une pantalonnade

Voilà pourquoi ce procès n�a pas de raison d�être.

Je vous remercie
Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Laurine attendait, attendait mais personne ne venait...

Citation :
L'accusation a appelé Picsou à la barre
Voici son témoignage :
Le barbu avait été appelé à témoigner dans l'affaire "Laurine", aussi se présenta-il au tribunal pour dire comment les choses s'étaient passés de son point de vue.

Bien le bonjour Msieurs Dames. Alors je vais vous transmettre mon témoignage dans cette affaire, concernant la transmission de document. Donc, j'étais bien tranquillement en train de roupiller euhhhhh de travailler dans mon bureau de recteur à l'université quand mon estomac commença à faire des siennes.
Ayant achevé ma sieste, rhoooooo, mon travail, je pris donc mes affaires pour rentrer chez moi. Je suis passé comme chaque jour devant les salles de l'assemblée des sage. Oui je sais c'est pas vraiment le chemin, mais je me suis rendu compte qu'il y avait par là une porte qui n'est jamais fermée et qui me permet de gagner du temps. Donc je passais par là, m'attendant comme à chaque fois à apprécier le silence de ces lieux, quand j'entendis du bruit. Oui oui, du bruit! C'était la première fois. Moi qui pensais que l'assemblée des sages n'était qu'un endroit pour faire la sieste vu qu'aucun bruit n'en sortait jamais, j'ai donc poussé la porte pour savoir ce qu'il en était.
J'ai alors entendu très distinctement que c'était la vicomtesse Enduril qui parlait. Bon j'avoue je n'ai pas vraiment compris ce qu'elle disait, mais en même temps ça n'a pas d'importance ici. Bref! Je suis allé voir s'il n'y avait pas quelqu'un qui pouvait m'expliquer le but de cette assemblée et surtout comment elle fonctionnait. Je me suis donc aventuré dans les couloir sombres et lugubres de cette partie du château, n'écoutant que mon courage. J'approchais de la salle où était la vicomtesse, quand je fus percuté par ce que je crus d'abord être un sanglier, mais qui se révéla être la conseillère aux mines.
Se tournant vers elle pour dire:
Ne prenez surtout pas mal ma comparaison, elle n'a pour but que de décrire la violence du choc que j'ai alors subi.
Puis se remettant en place:
J'ai donc été percuté, et l'un des parchemins que la conseillère portait s'est envolé dans les airs, pour se retrouver aux pieds de la vicomtesse. La dernière chose dont je me souviens est la vicomtesse se baissant pour ramasser le parchemin, la tête commençant par la suite à me tourner.
Je vous remercie de m'avoir écouté.

Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Nous Célestine de la Croix de Bramafan , Juge du Languedoc par la volonté de Sa Grandeur Klan d'Acier , allons rendre notre verdict concernant l'affaire pour haute trahison à l'encontre de mestra Laurine .

- Attendu que le Procureur en charge de l'affaire a été nommé illégalement
- Attendu que le Procureur officiel atteste ne pas avoir lancer de procès a l'encontre de Laurine

Nous déclarons donc que ce procès est clos pour vice de forme . Ainsi Mestra Laurine ce voit relaxée des faits qui lui sont reprochés .

Qu'il en soit ainsi , justice a été rendue .

Célestine , Juge du Languedoc .
Fait le 11 Avril 1458
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Laurine. ( Haute trahison - relaxé )
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