Isadora.da.vinci T.O.P 1457

Procès ayant opposé Isadora.da.vinci au Duché de Guyenne

Isadora.da.vinci était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : fishcat
Nom du juge : Morganes
Date du verdict : 20/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Madame le Juge,
En ce dix-sept mars de l'an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs qui sont les nostres, ouvrons un procès à l'encontre de Dame Isadora.da.vinci sous le qualificatif de trouble à l'ordre public.
Du Trouble à l’Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
• Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
Voici le rappel des faits
Dame Isidora.da.vinci est arrivée le 14 mars dernier à la Teste, elle a reçu le courrier de la douane envoyé à tous les voyageurs qui demande, entre autre, aux étrangers de présenter leur laisser passer.
Le jour suivant, Messire Jacques.roguy n'ayant pas de réponse de sa part l'a relancée et cette dame lui a répondu avec dédain qu'elle était ici pour construire les remparts de Bordeaux.
Soit, c'est une raison qui peut paraitre louable mais au second courrier envoyé par le douanier de la Teste elle a cette fois ci répondu avec mépris, en déviant le sujet en question qui était l'absence de laisser passer. Saura-t-elle nous donner une explication valable quant à ce manquement?
*La procure dépose les deux courriers sur le bureau du juge*
http://chateaudebordeaux.forumotion.com/bureau-de-depot-des-plaintes-f27/topisadoradavinciproces-via-duche-t4646.htm#66785
*Puis elle se tourne vers l'accusé*
Si nous sommes ici aujourd'hui Dame Isidora.da.vinci, c'est parce que vous avez sciemment bafoué l'arrêté ducal suivant, que vous n'étiez pas censé ignorer grâce au premier courrier des services de douane :
Que toute la Guyenne soit au courant de :
Moi Jeroen, Régent de Guyenne,
Au vue du rôle qui m’est assigner, d’assurer la protection de la Guyenne et de son peuple, je déclare que:
- Etant donner que des menaces brigandes sont annoncées un peut partout dans le Sud Ouest de la France.
- Etant donner que les armées « Mort aux Boulets » ainsi que « Légion Gasconne » n’ont toujours pas été détruites et qu’elles constituent toujours un danger pour nous.
Pour des raisons évidentes et temporaire, les frontières de la Guyenne sont dorénavant fermés.
Si des personnes étrangères se trouvent sans laisser passé, elles seront priées de se mettre en règle, ou de quitter notre territoire, dans les deux jours, sous peine de procès. Les autorisations sont à demander à notre Prévôt Dame Amaury ou/et à notre capitaine, dame Lilynight.
Que cela soit lu, su et diffusé en toute la Guyenne,
Fait à Bordeaux le 21 février 1457
Jeroen, Régent de Guyenne.
Alors Dame Isidora.da.vinci, qu'avez vous à dire pour votre défense, la Cour vous écoute.
Nous rappelons à cette dame qu'elle peut, si elle le souhaite, quémander la présence d'un avocat qui se fera force de représentativité au sein de ce tribunal.
*La procure fait signe à l'huissier*
J'appelle Messire Jacques.rogy, douanier de la Teste, en qualité de témoin.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Isadora se lève lentement. Elle est lasse malgré la colère que l’iniquité de ces paroles fait naître dans son cœur meurtri. Ses traits creusés par la faim et la fatigue conservent malgré tout la dignité qui sied à une Cour de justice. D’ailleurs, elle a confiance en la justice. Peut-être la seule chose en quoi elle est encore foi…*
Madame le juge,
Madame le procureur tente malhabilement de masquer l’ineptie de ses accusations par des effets de manches injurieux pour l’intelligence de la Cour. Que signifient aux justes ces interprétation partisanes : dédain, mépris… de ma part ? Vraiment ? Que penser alors de l’expression « quémander » dont use Madame le Procureur à mon endroit ?... Ainsi donc je ne suis pas digne de « demander » ? Les pauvres gens ne peuvent que mendier ? Et encore… lorsqu’on ne les mets pas en prison pour le simple motif de leur pauvreté. Hélas. Mais là est un autre débat et je prie la Cour de bien vouloir excuser cet égarement passager.
Pour en revenir aux courriers qui semblent faire tout l’objet de ce litige : je les relis n’y vois que cordialité et franchise. Je ne suis ni riche, ni érudite… ces lettres me semblent à moi plutôt simples et bon enfant. Si j’avais voulu vous mépriser je me serai simplement abstenue de répondre ! *précise-t-elle en s'adressant à messire Rogy dont le témoignage l'a stupéfaite*
Ce que j’avoue en revanche et sans honte, c’est n’avoir pas correctement compris ce dont il retournait : Messire Rogy étant douanier de La Teste j’ai cru – et je jure votre Honneur que c’est la vérité la plus stricte – que le laisser passer ne portait que sur l’accès à la ville de La Teste. C’est pourquoi sachant que je devais quitter la ville sous peu je n’ai pas fait de demande pour en obtenir un, ayant l’intention de le faire logiquement à mon arrivée à Bordeaux où j’espère séjourner quelques temps pour aider à construire les défenses de la ville comme Madame le Procureur l’a elle-même reconnu.
Qui plus est, comme votre Honneur à pu le lire, différents événements indépendants de ma volonté [voir bug IG] sont intervenus sur lesquels je n’avais aucune prise et que l’on ne peut me reprocher…
Madame le juge, malgré l’humiliation qu’elle me coûte à travers les insinuations de Madame le Procureur, je ne souhaite pas me départir de ma franchise et de ma simplicité, aussi j’espère que vous voudrez bien m’excuser d’être directe : Je crains d’être victime de représailles indirectes pour les exactions commises contre Bordeaux. Je ne vous ferai pas l’affront de nier ma présence lors de ces événements. Mais j’ai offert de réparer si je le puis en reconstruisant ce qui fût endommagé et je pense sincèrement que cette attitude sera plus productive pour la Guyenne qu’un séjour inactif aux frais des contribuables. Je laisse entre vos mains Madame le Juge, le soin d’estimer s’il est préférable que je croupisse en prison pour des motifs discutables – car on ne sait plus au juste où Madame le Procureur situe son accusation ? Est-ce mon attitude soit disant méprisante qui me vaut ce procès ? Ma qualité de Gasconne ? – ou que j’agisse pour réparer ce qui peut l’être ?
Je vous remercie de votre attention.
* Elle se rassoit en silence.*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *La procureur écoutait attentivement la demoiselle qui brassait du vent et qui avait l'air plus intéressée par la sémantique que par le faits qui lui étaient reprochés*
Madame le Juge,
Les allégations de cette dame sont manifestement claudicantes. En effet, elle prétend ne pas avoir compris le sens des courriers du douanier Jacques Roguy; depuis quand un laisser passer concernerait-il une ville en particulier? Et si même c'était le cas elle n'a demandé aucunes autorisations malgré les demandes répétées des autorités.
Cette dame essaie de se faire passer pour plus inepte qu'elle ne l'est mais nous ne sommes pas dupes!
Le prétexte de venir construire les remparts de Bordeaux n'est pas recevable, elle évoque être victime de représailles pour les crimes commis dans la capitale, mais ce n'est pas le cas.
Dois-je rappeler à la Cour qu'elle a bafoué un arrêté ducal et aucun motif qu'il soit louable ou non n'est au dessus de la loy.
Les autorités de Guyennes seront intraitables sur ce point, nous frontières sont fermées et il faut un laisser passer.
Mon avis Madame le juge, est que toutes ces personnes qui sont en Guyenne sans autorisation, devraient quitter le territoire et faire leur demande en bonne et due forme.
C'est ainsi que je demande à l'encontre de l'accusée Isadora.da.vinci une peine de prison de trois jours ainsi qu'une amende.
Dura lex sed lex...
*La procure s'inclina devant la Cour et s'en retourna à sa place*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: *Se lève, lisse d’une main le devant de son gilet simple mais solide. La voix est claire, le ton volontaire, exempt d’animosité.*
Votre Honneur,
J’affirme en effet ne pas avoir compris comme je l’aurais du le sens des lettres qui m’on été adressées et je ne tiens pas rigueur à Madame le Procureur de ce qu’elle me considère comme une personne « inepte » pour cette raison. Bien fol celui qui prétendrait se faire aimer de tous. Mais bien orgueilleux aussi celui qui prétend ne jamais commettre d’erreurs.
Je répète que je n’ai pas fait de demande à La Teste car je partais immédiatement sur Bordeaux et avais donc l’intention d’en faire une là-bas puisque je compte y séjourner si l’on m’y autorise. Je précise également que je suis en Guyenne depuis longtemps et ne l’ai pas quittée ne serait-ce qu’un jour. Ce dont personne ne s’est offusqué jusqu’ici… aussi ai-je cru à une autorisation implicite de séjour. Dans les deux cas il s’agit d’un malentendu et non d’une intention de nuire.
Je déplore que l’on m’ait conduite devant cette Cours pour des motifs artificiels, fautes de preuves, et j’invite votre Honneur à consulter la transcription des échanges qui ont eu lieux au Château des Ombrières lors de la préparation de ce procès. Ils sont édifiants.
Je regrette que Madame le Procureur refuse de croire aux saintes vertus du repentir et de la rédemption, ou tout du moins qu’elle ne m’en juge pas capable. C’est là une attitude bien peu aristotélicienne. Je maintiens pourtant que je serai plus utile à porter des sacs de sable qu’à compter les heures en prison.
Je frémis, enfin, en attendant Madame le Procureur exiger ni plus ni moins qu’une reconduite systématique à la frontière de tous les étrangers à la Guyenne en situation irrégulière. Ces propos frisent dangereusement la xénophobie et j’espère que la Cour m’autorisera à m’en inquiéter.
Madame le Juge,
L’infraction fût commise par ignorance et non par arrogance comme Madame le Procureur veut en persuader la Cour. Je ne nie pas m’être mise en tort au regard de la loi et ne prétend pas être au-dessus de cette dernière. Je déplore par contre les arguments tendancieux et les motifs fallacieux qui me sont imputés. Le but poursuivi par Madame le Procureur est sans doute juste mais les méthodes nébuleuses qu’elle emploie corrompent ce but. J’illustrerai mon propos par une citation, à l’instar de la Partie Civile : La fin ne justifie pas les moyens car la fin est dans les moyens comme l’arbre est dans la semence. [Ghandi]
La loi est dure, votre Honneur, mais elle reste un outil entre les mains des Hommes dont le cœur, lui, ne doit pas se changer en pierre. J’ai commis une erreur, la première comme vous l’a sans doute déjà appris mon casier judiciaire, et je suis prête à la réparer de mon mieux.
Je demande donc à la Cour de me permettre de rester en Guyenne et de me relaxer afin que je puisse retourner à l’ouvrage.
Je remercie la Cour de m’avoir écoutée.

L'accusation a appelé Lorca à la barre :

Citation :: Ne s'est pas présenté

L'accusation a appelé Lorca à la barre :

Citation :: arrive devant la cour et salue*
Bonjour, je suis Lorca, avocat du barreau de guyenne. J'ai été mandé par dame de vinci pour la défendre dans le procès qui l'oppose au duché de guyenne sous le chef d'inculpation de TOP.
* Commence à se balader entre le bureau de la juge et le banc du témoin de l'accusation.*
Soyons bref, soyons clair, j'accuse la procure d'avoir commis un vice de procédure. En effet, nous avons dans le dossier les lettres de l'accusée, mais pas celles du témoin de l'accusation, qui a soigneusement omis de les transmettre. Et vous savez pourquoi ?
*laisse planer un silence lourd pendant quelques instants*
Car s'il l'avait fait, il aurait avoué son incompétence. Car jamais dans sa lettre, le douanier n'a parlé d'une interdiction de séjour en Guyenne, il a laissé planer le doute, laissant croire à ma cliente que cette interdiction ne concernait que la Teste. Ce qui l'a induite en erreur, la poussant à quitter précipitemment la ville. Une erreur d'autant plus criante qu'aucune plainte n'a été déposée contre les compagnons de ma cliente, alors qu'eux aussi doivent être en tort si celle ci est en procès. Le fait qu'il ne le soit pas nous prouve de manière indéniable une chose : le délit ne portait que sur la Teste de Buch. Or ma cliente a quitté la Teste de Buch, conformément aux injonctions du douanier, donc ma cliente est innocente de ce qu'on lui reprochait !
* commence à exulter *
Il manque une preuve au dossier, la preuve de l'innocence de ma cliente et de l'impéritie de son accusateur. Madame la juge, ma cliente n'a jamais été consciente qu'elle enfreignait la loin puisque le témoin de l'accusation ne lui a jamais dit qu'elle l'enfreignait. C'est pourquoi je demande la relaxe de dame da vinci.

La défense a appelé Jacques.rogy à la barre :

Citation :: Jacques s'avança à la barre et enleva son chapeau avant de commencer son témoignage.
"Bonjour,
je suis donc Jacques Rogy douanier de la ville de la Teste. En effet comme il a été dit précédament la dite dame est arrivée à la Teste le samedi 14 mars. Comme pour tout les étrangers qui arrivent à la Teste de Buch, elle a donc reçu un courrier lui demandant la durée et le pourquoi de sa visite, mais surtout lui signifiant qu'un laisser passer était obligatoire en Guyenne. Dans ce courrier était mentionné les personnes a qui il fallait s'adresser pour obtenir cette autorisation. Devant l'absence de réponse, le dimanche 15 mars, j'ai donc envoyé une lettre de relance, en notifiant que je voulais avoir les renseignements demander dans mon premier courrier, faute de quoi elle devait quitter la Guyenne sous 24h autrement elle irait en procès. Elle m'a répondu qu'elle venait ici pour construire des remparts et que je devais m'adresser au "patron", qu'elle ne faisait que suivre. Devant sa réponse, qui démontrait bien qu'elle se moquait ouvertement de ma requête, je lui ai répondu avec un ultimatum: le lundi 16 mars si elle n'avait pas de laisser passer ou si elle n'avait pas quitter la Guyenne, elle serait mise en procès.
Ainsi le lundi au matin j'ai découvert un pigeon trés surprenant, contenant une réponse des plus douteuse qui n'avait en rien à voir avec le problème qui nous interessait. Son courrier plus que léger montre ouvertement qu'elle ne prenait pas en considération et au sérieux mes nombreuses demandes et relances."
Esperant avoir été clair et n'ayant plus rien à ajouter, il salua les personnes présentes et parti se rasseoir à sa place

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce vendredi 20 mars 1457 en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
La cour reconnait coupable l'accusée Isadora.da.vinci de trouble à l'ordre public pour avoir bafoué un arrèté ducal en l'occurence celui ci
*Que toute la Guyenne soit au courant de :
Moi Jeroen, Régent de Guyenne,
Au vue du rôle qui m'est assigner, d'assurer la protection de la Guyenne et de son peuple, je déclare que:
- Etant donner que des menaces brigandes sont annoncées un peut partout dans le Sud Ouest de la France.
- Etant donner que les armées « Mort aux Boulets » ainsi que « Légion Gasconne » n'ont toujours pas été détruites et qu'elles constituent toujours un danger pour nous.
Pour des raisons évidentes et temporaire, les frontières de la Guyenne sont dorénavant fermés.
Si des personnes étrangères se trouvent sans laisser passé, elles seront priées de se mettre en règle, ou de quitter notre territoire, dans les deux jours, sous peine de procès. Les autorisations sont à demander à notre Prévôt Dame Amaury ou/et à notre capitaine, dame Lilynight.
Que cela soit lu, su et diffusé en toute la Guyenne,
Fait à Bordeaux le 21 février 1457
Jeroen, Régent de Guyenne.*
Rien ne vous interdisait Isadora.da.vinci de vous metttre en régle à la teste de Busch quand le douanier vous en a fait les demandes
Vous voulez nous faire croire votre ignorance , à la vue de votre éloquence, permettez moi de douter sur le bien fondé de vos propos.
Ces quelques lignes de la lettre de bienvenue de la part du douanier ne sont elles pas assez explicites avocat Lorca et dame Isadora.da.vinci?
*nos frontières sont actuellement fermées. Pour plus d'informations sur les laisser passer à avoir, vous pouvez contacter nôtre Prévôt Amaurydumans ou notre Capitaine Lilynight. Régularisez rapidement votre situation sous peine d'être mis en procès.
Nous vous condamnons à une peine de prison de 3 jours , à une amende de 20 écus
A votre sortie des geoles vous êtes priée de quitter le duché de Guyenne , vous n'êtes qu'à un jour de marche d'un autre comté.Je vous précise qu'aucun laissé passé ni autorisation de séjour ne vous est accordée
Morganes
Juge de Guyenne

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 3 jours de prison ferme

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