Krinette T.O.P 1457

Procès ayant opposé Krinette au Duché de Guyenne

Krinette était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Phillau
Nom du juge : Charles_de_Valorl
Date du verdict : 30/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: En ce 18ème jour de juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Charles de Valorl , procureur du duc de Guyenne, accuse de Trouble à l'ordre public à l'encontre de la dénommée Krinette . En effet, celle ci a été aperçue à Agen et ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs à l'attention de tous le décret qui stipule l'interdiction de séjour dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l'Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d'entrée sur le territoire, l'itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l'Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l'encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusée n'est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de Guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence va contre la volonté du duc et se doit donc d'être réprimandée.

Accusée, par votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d'un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public »

Vous pouvez faire appel à quiconque peut vous disculper.

J'appelle en tant que témoin de l'accusation Maylis, le chef-maréchal qui vous a surpris en Guyenne.

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre excellence

je demande la relaxe pour l'accusée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Pouvez-vous accélérer le jugement...ma famille m'attends en Espagne...et je ne peux me permettre de rester ici trop longtemps...je n'ai rien commis de trop grave et j'aimerai que vous preniez position afin de conclure cette affaire.Je ne suis que de passage et je suis désolée si j'ai pu enfreindre une loi particuliére mais c'était sans le vouloir...
*******

* lorca se presenta devant le juge de guyenne *

Excellence...

* une petite note d ironie percait dans sa voix *

Pas la peine que je me presente, mais je rappellerai neanmoins ma qualite de batonnier de guyenne et stagiaire de l ordre du dragon...

Bref, nous sommes ici en face d'un cas manifeste de vice de forme, et malgre les denegations du procureur, l'accuse se voit poursuivi pour un crime qu'elle n a pas commis.

En effet, on ne peut lui reprocher de ne pas etre sujet de guyenne selon une loi qui n'existe pas, ce qui signifie qu'on ne lui reprochait rien du tout. Car pour etre accuse de ne pas avoir de LP, il faut ne pas etre sujet de Guyenne et ne pas avoir recu le precieux sesame. Or la loi precisant les conditions pour etre sujet de Guyenne ayant fait defaut, je demande la relaxe de l'accusee.

Je suis certains que le juge se refusera a condamner une personne sur une loi inexistante, c est a dire, sur du vent.

* Lorca salua et passa a l'affaire suivante *

La défense a appelé Krinette à la barre :

Citation :: Excusez-moi...mais je ne suis que de passage chez vous...je ne devais rester qu'une journée, assez pour me reposer et me restaurer...je suis en route pour l'espagne...et me voilà, en procés, accusée...un courrier, que je n'ai pas lu car probablement égaré, et qui m'améne à tant d'histoires !!!! Je vous en prie, jugez moi mais vite car j'ai un délai à respecter pour voyager à plusieurs et je vais attendre beaucoup de monde...que puisse dire que je suis désolée si j'ai été ignorante des lois en vigueur...mais ce fut sans mauvaise intention...croyez moi...je n'aspire qu'à me rendre en Espagne et à de vraies vacances et depuis le 13 juillet je n'attends que le verdict de ce tribunal...

L'accusation a appelé Maylis à la barre :

Citation :: bonjour messire le Juge

Messire le juge Dame krinette est bien entrée chez nous a Marmande le 13 07 1457 .
Un courrier lui a été fait pour la prévenir des lois en vigueur qui sont appliquées en guyen
ne.Je lui ai dit qu'il fallait qu'elle demande un laisser passer ou qu'elle me présente le sien si elle en avait déjà un.
Maylis salua le juge sourit et sortit du tribunal.

L'accusation a appelé Charles_de_valorl à la barre :

*Charles avait laissé passer le tour du réquisitoire, bon, l'affaire n'était pas grave et le juge n'avait pas réellement besoin d'un réquisitoire, le coutumier de Guyenne lui laissant les mains libres.

Néanmoins il se leva et dit*

"Monsieur le juge, la norme citée dans l'acte d'accusation n'est plus valable, mais celle du 8 Juillet qui la remplace ne change rien à l'affaire qui nous concerne."

*Charles, sans faire remarquer à Lorca que la justice n'est pas un bac à sable, se rassit.*

Enoncé du verdict :

Citation :: relaxe

Le prévenu a été relaxé.

» Mwa T.O.P 1457
» Simone_de_beauvoir T.O.P 1457
» Delawoestyne T.Op 1457
» gaudali T.O.P 1457
» Apolliine - T.O.P - 1457 [I]