Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Vavitu T.O.P 1457 (2 dossiers)

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viviemoi
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viviemoi


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MessageSujet: Vavitu T.O.P 1457 (2 dossiers)   Vavitu   T.O.P   1457   (2 dossiers) EmptySam 1 Mai - 14:05

Procès ayant opposé Vavitu au Duché de Guyenne
Vavitu était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : maylis
Nom du juge : Seprian59/Phillau
lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins


te du verdict : 20/09/1457
Lieu concerné par Acte d'accusation :

Citation :
maylis entre dans la salle et salue le juge

Votre honneur
En ce jour du 24 Août de l'an de grâce MCDLVI, j'ouvre un procés pour trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Vavitu

En ce 24 août de l'an de grâce MCDLVI, moi Maylis procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Vavitu . En effet, ce dernier déambulait sur les chemins lorsqu'il a rencontré messire Lyas qui se rendait à cahors Ce dernier aprés lavoir suivi un moment messire Lyas l'agressa par surpise et le molesta fortement ; le laissant inerte dans un champ puis aprés l'avoir détroussé de tout ce qu'il possédait; s'enfuit lâchement l'abandonnant à son sort.. Grâce au témoignage de la victime qui a pu décrire son agresseur nous pouvons donc lancé un procés contre ce Vavitu qui a d'ailleurs déjà été condamné dans notre duché et avait fait 2 jours de prison.

Se tourne vers l'accusé en fronçant les sourcils

Accusé, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
Veuillez faire entrer le témoin Messire Lyas

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Bonjour messieur dame , membre des jurés !

Je ne me souviens pas vraiment avoir raquetté une
une personne que je connaissai et surtout avoir donné mon nom a celle ci !

Je suppose qu'il n'y a aucune preuve contre moi car je n'ai jamais fais de mal a une mouche et suis qu'un honnete marchand !

je ne comprend pas pourquoi ou ose se retourner contre moi , j'ai certainement un visage qui ne plait pas !

Je demande donc un arret immediat des poursuites qui n'ont aucun lieu d'aboutir a ma mise en accusation car je plaide Non coupable !

Merci pour votre ecoute !

Réquisitoire de l'accusation :

maylis assise à son bureau regarda l'accusé et suivit avec attention


les faits relatés par la victime et puis quand il eut fini son témoignage

elle se leva et descendit dans la salle ,

se tourna vers le juge et prit la parole.

votre honneur

aprés avoir lu les actes d'accusations et les méfaits dont se rendit

coupable le dénommé Vavitu présent dans ce tribunal je demande une sanction exemplaire
.
En effet la dénommée Vavitu est un récidiviste et a par ailleurs purgé deux jours de prison

précédemment a agressé messire Lyas le laissant démuni aprés l'avoir volé

invectivé et battu

C'est pour toutes ces raisons honneur que je demande une peine de prison de 3 jours pour les préjudices

subit par le plaignant et 100 écus d'amende

augmenté de 2 jours de prisons pour récidive sans sursis en espèrant que cela lui servira de leçon

puis sa plaidoirie terminée elle inclina la tête vers le juge retourna s'assoir

confiante le verdict qui elle n'en doutait pas sarait rendu avec justice.

Dernière plaidoirie de la défense :
Citation :
Monsieur le juge !

je reste outré devant les accusations sans fond ni preuve qui pese toujours sur mes epaules !

Cela me laisse sans mot de voir des personnes agir dans le seul but de nuir a autrui , surtout que je n'ai rien a me reprocher et ne connai pas du tout ces personnes !

Es ce mon visage qui leur deplait ?
Es ce pour cela qu'il m'en veule ?

Je n'ai aucune reponse concernant leur actes !
Je ne peu meme pas dire pourquoi je suis ici devant vous sans raison apparente !

Je demande donc un arret immediat de toute poursuite car les preuves de leurs histoires qui sorte de l'ordinaire sont INEXISTANTE !

dès lors je laisserai le grand Aristote s'occupé de leur cas , car pour ma part des gens comme eux sont vraiment moins que rien et devrait etre bruler sur un bucher pour etre donner a manger au cochon !

cela leur changera du mais ces pauvre bete !

Dès lors merci de faire regner l'ordre et la justice comme elle devrait l'etre !

Je vous laisse juger cela comme il se doit !

L'accusation a appelé Lyas à la barre :
Citation :
bonjour je me presente Lyas de mimizan je suis actuelement en voyage pour m'installer dans une nouvelle alors que je partais de Villefranche en Rouergues je decida de venir ici à Cahors mon voyage se dérouler plutot bien jusqu'a 4h10 du matin ou j'ai aperçu que messire Vavitu me suivez je suis alors arriver près d'un champ là ou il a essayer de me racketté je suis defendu tant bien que mal mais il etait plus fort que moije me suis réveiller vers 4h19 du matin j'avais mal partout au milieu du champ il m'avait vole mes economie de voyage qui s'elevé à 15 écus je suis aller dans le village je n'avais plus un sous pour me nourrir alors j'ai envoyé un courrier tout a bord au lieutenant puis à dame Kindjal qui ses occupe de ma plainte

Enoncé du verdict :

Citation :
Bien veuillez vous levez , je vais procéder au verdict!


VU l'article 1 du chapitre trois du livre II du coutumier de Guyenne ;

ATTENDU QU'il a été prouvé que messire vavitu a commis un acte qualifié de trouble à l'ordre public ;

ATTENDU QUE que l'accusé ne reconnait pas les faits qui lui sont reprochés ;

PAR CES MOTIFS , nous Philippe II d'Appérault (seprian59) , juge de Guyenne , reconnaissons la CULPABILITE de messire vavitu et le condamnons à payer une amende de 100 écus ainsi qu'à 2 jours de prison.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et 'ne amende de 100 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 2 jours de prison ferme


Dernière édition par viviemoi le Sam 1 Mai - 23:27, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Vavitu T.O.P 1457 (2 dossiers)   Vavitu   T.O.P   1457   (2 dossiers) EmptySam 1 Mai - 23:26

Procès ayant opposé Vavitu au Duché de Guyenne

Vavitu était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Charles_de_Valorl/Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 22/07/1457
Lieu concerné par l'affaire
: Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :
Votre excellence

En ce 1er juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Vavitu. En effet, ce dernier a arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque son chemin a croisé celui de dame Adn00, qui a par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle l'a aidé et a pris sa déposition.

Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici dame adn00 mais a aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine exemplaire.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Accusé, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Boucanier, l'officier de police chargé de l'enquête, et dame adn00, victime de vos coupables exactions.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :
Citation :
Votre excellence

Etant donné que la prétendue victime a refusé de se déplacer à la barre ( pas présent en guyenne et n'a pas voulu revenir), je demande la relaxe de l'accusé.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
Bonjour je suis la , vous etes malin vous vous me mettez en proces sans me dire ou ?

A vrai dire je ne sais meme pas pourquoi je le suis , il est vrai que je suis un voyageur et que je croise enormement de personne mais quelles preuves avez vous contre moi ?

Helas je suppose pas grand chose vu que je suis innocent !

Il est bien facile de prendre un personne au hasard dans la population et le traité de voleur ou de brigand , surtout les personnes les plus honnete comme moi qui rentrait dans mon village d'Albi pour reprendre ma peche !

Je suis totalement outré d'etre envoyé devant un tribunal sans preuve et sans raison tangible !

" Vavitu regarda alors la pseudo victime et eclata de rire "

Je ne connai meme pas cette personne , c'est vraiment honteux !

Gente dame je me demande bien ce que vous avez contre moi car a ce que je vois je pourrai bien porter plainte contre vous a mon tour pour temoignage abusif !!!

J'espere m'etre bien fait comprendre !
Je suis innocent et j'aurai pas besoin d'avocat pour le prouver !

Merci a vous messires les juges pour votre ecoute !

L'accusation a appelé Alexebest à la barre :

Citation :
ne s'est pas présenté

Enoncé du verdict :

Citation :
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu de l'absence de la victime

Messire Vavitu, je vous relaxe.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.
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